J.O. Numéro 260 du 8 Novembre 1998
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Texte paru au JORF/LD page 16907
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de septembre 1998
NOR : ARTT9800329S
Par décisions no 98-737, no 98-742, no 98-761, no 98-792 et no 98-811, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 4, 9, 16, 25 et 29 septembre 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 145 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
LISTE A
Matériels de transmission de données agréés au cours du mois de septembre 1998
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 260 du 08/11/1998 page 16907 à 16910
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 260 du 08/11/1998 page 16907 à 16910
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 260 du 08/11/1998 page 16907 à 16910
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