J.O. Numéro 252 du 30 Octobre 1998
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Texte paru au JORF/LD page 16394
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Arrêté du 15 octobre 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF9811017A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique,
Arrête :
Art. 1er. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 252 du 30/10/1998 page 16394
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Art. 2. - Il est mis fin, à la date du 30 juin 2000, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 252 du 30/10/1998 page 16394
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Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 octobre 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel