J.O. Numéro 241 du 17 Octobre 1998
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Texte paru au JORF/LD page 15736
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois d'août 1998
NOR : ARTT9800262S
Par décision no 98-690 rendue par l'Autorité de régulation des télécommunications le 25 août 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 103 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
- la liste A énumère les matériels de radiocommunication ;
- la liste B énumère les matériels de transmission de données ;
- la liste C énumère les matériels de téléphonie.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 241 du 17/10/1998 page 15736 à 15738
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LISTE B
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 241 du 17/10/1998 page 15736 à 15738
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LISTE C
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 241 du 17/10/1998 page 15736 à 15738
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