J.O. Numéro 229 du 3 Octobre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15022

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Arrêté du 25 septembre 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9801916A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 est modifié comme suit :
Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du service de santé des armées), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le médecin général Jacques Abgrall, sous-direction Action scientifique et technique »,
Lire :
« M. le médecin général Henri Delolme, sous-direction Action scientifique et technique ».
Au titre V (Etats-majors d'armée) :
A l'article 19, paragraphe I :
1o Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le général Jean Nouaux, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information »,
Lire :
« M. le général Allain Repplinger, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information ».
2o Au B. - Etat-major de la marine, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le vice-amiral Gilles Combarieu, sous-chef d'état-major Plans »,
Lire :
« M. le contre-amiral Amaury Pourcher de Ruelle du Chéné, sous-chef d'état-major Plans ».
Au lieu de :
« M. le contre-amiral Paul Habert »,
Lire :
« M. le vice-amiral Paul Habert ».
Colonne Suppléants :
Au lieu de :
« M. le capitaine de vaisseau Benoît Le Masne de Chermont »,
Lire :
« M. le contre-amiral Benoît Le Masne de Chermont ».
3o Au C. - Etat-major de l'armée de l'air :
Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le général Richard Wolsztynski, sous-chef d'état-major Plans finances »,
Lire :
« M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances ».
Colonne Suppléants :
Ajouter (en face de M. le général Patrick Thouverez, sous-chef d'état-major Plans-finances) :
« M. le colonnel Jean-Patrick Gaviard »,
Ajouter (en face de M. le général François Beck, sous-chef d'état-major Opérations logistique) :
« M. le colonel Gérard Coffy ».
Colonne Nature de la délégation :
Modifier les deuxième et quatrième lignes comme suit :
« Dans la limite de leurs attributions ».
A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
1o Au A. - Armée de terre, au II. - Direction du commissariat de l'armée de terre :
Colonne Titulaires de la délégation, troisième et cinquième alinéa :
Au lieu de :
« M. le commissaire colonel Albert Bonnenfant »,
Lire :
« M. le commissaire général Albert Bonnenfant ».
Colonne Suppléants :
Au lieu de :
« M. le commissaire général Jean-Pierre Géhin »,
Lire :
« M. le commissaire général Michel Coiffe ».
2o Au B. - Marine :
Supprimer :
« VII. - Service technique des transmissions d'infrastructure de la marine » (titre et tableau).
3o Au C. - Armée de l'air :
a) Au I. - Direction du personnel militaire de l'armée de l'air :
Colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le colonel Pierre André »,
Lire :
« M. le général Pierre André ».
Colonne Suppléants :
Au lieu de :
« M. le colonel Claude Morel, directeur adjoint »,
Lire :
« M. le général Jean-François Dischamps, directeur adjoint ».
Au lieu de :
« M. le colonel Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le colonel Claude Morel »,
Lire :
« M. le général Pierre André, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le général Jean-François Dischamps » ;
b) Au II (Direction du commissariat de l'air), colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de :
« M. le commissaire colonel Michel Barbaux, sous-direction Finances »,
Lire :
« M. le commissaire colonel Hervé de Laage de Meux, sous-direction Finances ».
Au lieu de :
« M. le commissaire colonel Jacques Aubard, sous-direction Organisation-personnel »,
Lire :
M. le commissaire colonel Pierre Serra, sous-direction Organisation-personnel ».

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 septembre 1998.


Alain Richard