J.O. Numéro 229 du 3 Octobre 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15026

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Arrêtés du 25 juin 1998 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP9801882A



RECONNAISSANCES
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 25 juin 1998, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisations de producteurs :

Fruits et légumes
SARL OPM 13 (Bouches-du-Rhône)
La SARL OPM 13, dont le siège social est établi à Lançon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.

Coopérative agricole des producteurs
de légumes du Val de Saône (CPLVS) (Côte-d'Or)
La coopérative agricole des producteurs de légumes du Val de Saône (CPLVS), dont le siège social est établi à Champdôtre (Côte-d'Or), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour les oignons dans la circonscription Nord-Ouest et Est.

Association des producteurs de fruits et légumes biologiques
de Bretagne (Ille-et-Vilaine)
L'Association des producteurs de fruits et légumes biologiques de Bretagne, dont le siège social est établi à Rennes (Ille-et-Vilaine), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Bretagne.

SICA des producteurs de cornichons
de l'Yonne et du Loiret (Yonne)
La SICA des producteurs de cornichons de l'Yonne et du Loiret, dont le siège social est établi à Appoigny (Yonne), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, pour les cornichons dans la circonscription Nord-Ouest et Est.