J.O. Numéro 213 du 15 Septembre 1998
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 14090
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestation de conformité au cours du mois de juillet 1998
NOR : ARTT9800255S
Par décisions no 98-529, no 98-548, no 98-636, no 98-651 et no 98-666, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications respectivement les 2, 8, 17, 22 et 29 juillet 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 167 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous les renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone au 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 213 du 15/09/1998 page 14090 à 14094
=============================================
LISTE B
Matériels de téléphonie
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 213 du 15/09/1998 page 14090 à 14094
=============================================
LISTE C
Matériels radioélectriques
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 213 du 15/09/1998 page 14090 à 14094
=============================================