J.O. Numéro 208 du 9 Septembre 1998
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 13720
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 28 août 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF9810849A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 25 mars 1998 et du 23 juin 1998 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de juin 1998),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 208 du 09/09/1998 page 13720 à 13723
=============================================
Art. 2. - Sont homologuées après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 208 du 09/09/1998 page 13720 à 13723
=============================================
Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 208 du 09/09/1998 page 13720 à 13723
=============================================
Art. 4. - L'arrêté du 25 mars 1998 susvisé est modifié comme suit (art. 5) :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 208 du 09/09/1998 page 13720 à 13723
=============================================
Art. 5. - L'arrêté du 23 juin 1998 susvisé est modifié comme suit :
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 208 du 09/09/1998 page 13720 à 13723
=============================================
Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 août 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel