J.O. Numéro 205 du 5 Septembre 1998
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 13586
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 3 septembre 1998 portant classement parmi les monuments historiques du tableau de James Tissot Le Cercle de la rue Royale
NOR : MCCE9800607D
Par décret en date du 3 septembre 1998, le tableau Le Cercle de la rue Royale (1868, huile sur toile, hauteur : 2,16 m, largeur : 3,30 m) par James Tissot, conservé à Paris et appartenant à M. Rodolphe Hottinger, 2, route de Veigy, 1246 Corsier (Suisse), est classé parmi les monuments historiques.