J.O. Numéro 197 du 27 Août 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 13168

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Arrêté du 21 août 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9801818A



Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
Arrête :



Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 est modifié comme suit :
Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 2 (Contrôle général des armées), paragraphe II :
a) Au cinquième alinéa, au lieu de : « M. le contrôleur général des armées Claude Sornat », lire : « M. le contrôleur général des armées Etienne Bosquillon de Jenlis » (à compter du 21 septembre 1998) ;
b) Au sixième alinéa, au lieu de : « M. le contrôleur des armées Jean Josselin », lire : « M. le contrôleur général des armées Jean Josselin ».
A l'article 5 (Délégation aux affaires stratégiques), remplacer le tableau par le tableau suivant :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 27/08/1998 page 13168 à 13170
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A l'article 8, le titre et le paragraphe I sont rédigés comme suit : « Délégation à l'information et à la communication de la défense ».
I. - La délégation prévue à l'article 1er est attribuée aux autorités désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 197 du 27/08/1998 page 13168 à 13170
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A l'article 9 (Sous-direction des bureaux du cabinet), modifier le texte comme suit :
« La délégation prévue à l'article 1er est attribuée à M. Michel Jaud, administrateur civil, chargé de la sous-direction des bureaux du cabinet. »
Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au A. - Direction des services financiers, remplacer les paragraphes IX, X et XI par les paragraphes suivants :
« IX. - M. Laurent de Tchaguine, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité centrale du titre III, pour les matières visées au paragraphe VIII (A, B, C, F et H) ci-dessus, M. Claude Pagney, attaché d'administration centrale, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, et le capitaine Martine Courmont en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci.
« X. - M. Gilles Frostin, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la comptabilité centrale des titres V et VI, pour les matières visées aux A, B, C et H du paragraphe VIII ci-dessus, en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, Mlle Isabelle Wallard, attaché d'administration centrale.
« XI. - M. Philippe Chichery, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau de la normalisation et de la réglementation, pour les matières visées au paragraphe VIII (D, E, G et I) ci-dessus, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité et de son suppléant, et en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci et de M. Philippe Chichery, Mlle Chantal Vennat, attaché d'administration centrale. »
Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 12, paragraphe II, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le vice-amiral Yves Naquet-Radiguet, sous-chef d'état-major Plans », lire : « M. le vice-amiral Stéphane Legrix de La Salle, sous-chef d'état-major Plans » ;
Au lieu de : « M. le général Alain Faupin, sous-chef d'état-major Relations internationales », lire : « M. le général Jean-Paul Raffenne, sous-chef d'état-major Relations internationales ».
Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :
a) Au C. - Direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité, au I, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur en chef Pierre Soulé », lire : « M. l'ingénieur général de l'armement Pierre Soulé » ;
Colonne Suppléant :
Ajouter un « s » à « Suppléant » ;
Ajouter (en face de « M. l'ingénieur général Bernard Joubert ») : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Norbert Collo » ;
Colonne Nature de la délégation, modifier la deuxième ligne comme suit : « Dans la limite de leurs attributions » ;
b) Au G. - Direction de la gestion et de l'organisation, au I, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, ajouter : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Philippe Caplain, chargé de la sous-direction des orientations et du budget » ;
Colonne Nature de la délégation (en face de : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Philippe Caplain »), ajouter : « Toutes pièces justificatives de dépenses et de recettes et, notamment, tous documents comptables relatifs à l'engagement et à la liquidation de la dépense ».
Au titre V (Etats-majors d'armée), à l'article 19, paragraphe I :
a) Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Louis Zeller », lire : « M. le général Gilles Barrie » (à compter du 1er septembre 1998) ;
Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jacques Lair », lire : « M. le colonel Daniel Brûlé » ;
b) Au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Bertrand Dumont », lire : « M. le général François Beck » (à compter du 1er septembre 1998) ;
Colonne Suppléants :
Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard », lire : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Maxime Donzel » ;
Supprimer : « M. le colonel François Beck » (à compter du 1er septembre 1998).
Colonne Nature de la délégation (quatrième ligne), modifier comme suit : « Dans la limite de ses attributions ».
A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
1o Au A. - Armée de terre :
a) Au III. - Direction du génie, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Richard Lefevre », lire : « M. le général Bernard Forzy » (à compter du 1er septembre 1998) ;
b) Au IV. - Direction du matériel de l'armée de terre, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de : « M. le colonel Jean-Louis Launay », lire : « M. le colonel Alain Bobard » (à compter du 1er septembre 1998) ;
Au lieu de : « M. le colonel Jack Desbordes », lire : « M. le colonel Jean-Louis Launay » (à compter du 1er septembre 1998) ;
c) Au V. - Direction centrale des transmissions, tableau :
Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Gwenaël Roland, directeur », lire : « M. le général Jean Nouaux, directeur » (à compter du 1er septembre 1998) ;
Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Allain Repplinger », lire : « M. le général François Kaeppelin » ;
2o Au B. - Marine :
a) Au VI. - Direction des systèmes d'armes, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, ajouter : « M. l'ingénieur général de l'armement Philippe Connille, chargé de la sous-direction de l'administration et de la gestion » ;
b) Au VII. - Service technique des transmissions d'infrastructure de la marine, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le capitaine de vaisseau Bertrand Vibert », lire : « M. le capitaine de vaisseau Philippe Angles » ;
3o Au C. - Armée de l'air, au III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le commissaire colonel Jean-Pierre Lépinard », lire : « M. le commissaire colonel Guy Le Coq » (à compter du 1er septembre 1998).

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 21 août 1998.


Alain Richard