Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu le décret no 93-46 du 14 janvier 1993 portant réorganisation du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées et modifiant le décret no 81-605 du 18 mai 1981 susvisé ;
Vu les arrêtés du 1er août 1997 et du 7 mai 1998 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences potagères) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section Plantes potagères et maraîchères),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Art. 2. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Art. 3. - Est prononcé à la date du présent arrêté et jusqu'à échéance d'inscription le transfert de la rubrique b (Variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards ») à la rubrique a (Variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :
Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Bonica ;
Carotte : Banjo, Bingo, Tino ;
Chicorée scarole : Soléra ;
Chou de Bruxelles : Odessa ;
Chou-fleur : Akita, Siria ;
Courgette : Sardane, Tarmino ;
Epinard : Junius, Parys ;
Fenouil : Cristal.
Fraisier : Belle et bonne, Belrubi, Brigthon, Cambridge favourite, Douglas, Favette, Gorella, Ostara, Sengana, Séquoïa, Talisman ;
Haricot nain : Aramis, Blason, Candide, Cupidon, Garonel, Kilt, Obélisque, Primanor, Rocbrun, Rudy, Salomé ;
Laitue : Calona ;
Mâche : Gala, Jade ;
Melon : Delta, Jador, Savor ;
Navet : Arcoat, Stanis ;
Oignon : Bronzé d'Amposta, Jaune des Cévennes ;
Persil : Vernusson ;
Piment : Clovis ;
Pois potager : Bayard, Bruant, Eider ;
Radis : Albion, Columbia, Flambo, Forro, Kiva, Savour ;
Tomate : Far, Manific, Manon, Prisca.
Art. 5. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1998, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine : Baluroi ;
Céleri branche : A couper, D'Elne, Géant doré amélioré et son synonyme Grand doré amélioré, Plein blanc Lepage, Plein blanc Pascal ;
Céleri-rave : Boule de marbre, Névé ;
Cerfeuil : Commun et son synonyme Simple, Frisé et son synonyme Double ;
Chou brocoli : Calabrais et son synonyme A jets verts Calabrais ;
Chou de Bruxelles : Héracles, Sanda ;
Chou cabus : Breco et son synonyme Progress, Cabus de l'Ouest, Record, Tête de pierre et ses synonymes Roi des précoces et Stonehead ;
Chou-fleur : AH 46 et ses synonymes Frankfurter Riesen et Géant de Franckfort, Armado, D'Aramon précoce, D'Aramon tardif, Eskimo, Etoile 23, Géant d'automne primus et son synonyme Primus, Igloo, Islandia, Merveille de toutes saisons et son synonyme Des quatre saisons, Pascalin premier, Pascalin second, Presto, Prince blanc, Rex 22, Tardif d'Angers ;
Chou frisé : Vert demi nain ;
Chou Milan : Savoy king et ses synonymes Reglo et Roi des Milans ;
Concombre : Prestige ;
Cornichon : Céto, Parigyno ;
Courgette : Abondance, Ambassador et ses synonymes Altesse et Verte première, Black Jack et son synonyme Reine des Noires, De Nice à fruit rond, Emeraude, Greyzini et ses synonymes Grise Tézierprime, Grisette de Provence, N. 84, Première et Profusion, Grise maraîchère hâtive et son synonyme Précoce maraîchère, Storr's green, Verte non coureuse d'Italie et son synonyme Coucourzelle, Verte non coureuse des maraîchers et ses synonymes Verte des Zénattas et Verte noire maraîchère, Verte petite d'Alger et ses synonymes Grey Zucchini et Grise d'Alger ;
Epinard : Hybride Samos, Impérial et son synonyme N. 282, Monstrueux de Viroflay, Symphonie ;
Fenouil : Géant mammouth perfection, Latina ;
Fève : Aguadulce Supersimonia à tlc, De Séville à longue cosse, Tézierémeraude ;
Haricot rames : Coco de Prague langue de feu, Flageolet rouge et son synonyme Rognon de coq ;
Melon : Boule d'or et son synonyme Golden perfection, Charentais, Cristel, De Bellegarde, De Cavaillon espagnol à c. rose et son synonyme Espanel d'été, Doublon, Orlinabel, Petit gris de Rennes, Védrantais et son synonyme, Superprécoce du Roc, Vert olive d'hiver ;
Navet : Jaune Tancard ;
Pastèque : A graine rouge à confire à chaire verte, Charleston Gray, Sugar baby ;
Piment : Cadice, Esterel, Gédéon, Lamuyo ;
Poireau : D'Elbeuf et son synonyme Monstrueux d'Elbeuf ;
Tomate : Fournaise, Lucy, Montfavet 63.4, Montfavet 63.5, Olympe, Pyros, Vémone.
Art. 6. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique a), les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Artichaut : Capitan (1), Carêne (1) ;
Asperge : Gloria (1), Jacq Ma 2010 (1), Jacq Ma 2012 (1), Jacq Ma 2013 (1) ;
Aubergine : Easter egg (1), Longue d'Avignon et son synonyme Violette longue d'Avignon (1) ;
Carotte : Arno (2), Bronco (2), Fabio (2), Silky (2), Sultan (2), Tango (2) ;
Céleri branche : Top seller (2) ;
Chicorée frisée : Cornélia (1), Estérella (1) ;
Chou cabus : Cutlass (2) ;
Chou-fleur : Florian (2) ;
Concombre : Hitel (1), Long Anglais et son synonyme Vert long anglais épineux (1) ;
Courgette : Badia (1), Corsair (1), Delfin (1), Régina (1) ;
Endive : Panache (2) ;
Haricot nain : Brasilia (1), Euraton (1), Fétiche (1), Flana (1), La Victoire (1), Niki (1), Processor (1), Ténor (1) ;
Laitue : Atémi (1), Lagana (1), Marjolie (1), Régata (1), Solista (1) ;
Mâche : Verte d'Etampes (1) ;
Melon : Ardor (1), Bornéo (1), Croma (1), Fuente (1), Ibérix (1), Jivaro (1), Licata (1), Rockyto (1), Salambo (1), Sigma (1), Tobago (1), Trianon (1), Vigo (1) ;
Oignon : Heldis (2), Taurus (2) ;
Piment : Angelo (1), Catalan (1), Murillo (1), Scorpio (1), Tolédo (1), Yeti (1) ;
Poireau : Paloma (2) ;
Pois potager : Arlequin (1), Folder (1), Kalife (1), Sylvain (1), Tsar (1) ;
Scorsonère : Donia (1) ;
Tomate : Arly (1), Barbara (1), Casino Royale (1), Fortan (1), Roméo (1), Timpa (1).
Art. 7. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Céleri branche : Doré briand (2), Plein blanc doré chemin 2 (2) ;
Céleri-rave : Des Maraîchers (2), Géant danois (2) ;
Chou de Bruxelles : Anagor (2) ;
Chou cabus : Coeur de boeuf gros (2) ;
Chou-fleur : Bagnols second (2), Dauphin (2), De Noël à pied court (2), Etoile (2), Hâtif d'Angers (2), Royal d'Erfurt (2) ;
Chou Milan : Gros des Vertus 3 (2) ;
Piment : Boston ;
Poireau : de Mézières et ses synonymes Boret et Long de Mézières (2) ;
Pois potager : Merveille d'Amérique (1), Sénateur (1) ;
Radis : Pernot (2) ;
Tomate : Alabama, Ménex (1).
Art. 8. - Le synonyme « De Trémont » est ajouté à la variété de laitue « Passion blonde à graine blanche », dont l'inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France a été prolongée par l'article 7 de l'arrêté du 1er août 1997 susvisé.
Art. 9. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 juillet 1998.