J.O. Numéro 183 du 9 Août 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12231

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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de juin 1998


NOR : ARTT9800213S




Par décisions nos 98-381, 98-404, 98-417 et 98-515 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 5, 10, 17 et 25 juin 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 135 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.


A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 183 du 09/08/1998 page 12231 à 12234
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LISTE B
Matériels de téléphonie
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 183 du 09/08/1998 page 12231 à 12234
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LISTE C
Matériels radioélectriques
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 183 du 09/08/1998 page 12231 à 12234
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