J.O. Numéro 171 du 26 Juillet 1998
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Texte paru au JORF/LD page 11438
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Arrêté du 17 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF9810769A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de mai 1998),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 171 du 26/07/1998 page 11438 à 11440
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Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 171 du 26/07/1998 page 11438 à 11440
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Art. 3. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 171 du 26/07/1998 page 11438 à 11440
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Art. 4. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 17 juillet 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel