J.O. Numéro 163 du 17 Juillet 1998
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Texte paru au JORF/LD page 10991
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Arrêté du 24 juin 1998 fixant la liste des médicaments vétérinaires prévue au deuxième alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique
NOR : AGRG9801140A
La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 612, deuxième alinéa, et L. 617-6 ;
Vu le décret no 81-815 du 31 août 1981 définissant le programme sanitaire d'élevage prévu par l'article L. 612 du code de la santé publique,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les groupements prévus au premier alinéa de l'article L. 612 du code de la santé publique peuvent, s'ils sont agréés à cet effet, acheter aux établissements de préparation, de vente en gros ou de distribution en gros, détenir et délivrer à leurs membres pour la mise en oeuvre des programmes sanitaires d'élevage prévus au quatrième alinéa du même article les médicaments vétérinaires contenant les substances dont la liste est annexée au présent arrêté.
Art. 2. - La liste annexée au présent arrêté pourra faire l'objet de révision en tant que de besoin.
Art. 3. - L'arrêté du 21 novembre 1991, modifié par l'arrêté du 1er août 1995, est abrogé.
Art. 4. - Le directeur général de la santé et la directrice générale de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 juin 1998.
Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale de l'alimentation,
M. Guillou
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
A N N E X E
Chapitre Ier
Production bovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides :
Bithionol sulfoxyde.
Clorsulon.
Nitroxinil.
Oxyclosanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques :
Abamectine.
Albendazole.
Closantel.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Niclosamide.
Oxfendazole.
Oxibendazole.
Pyrantel.
Thiabendazole.
Thiophanate.
1.3. Anticoccidiens :
Amprolium.
Décoquinate.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
1.4. Antiparasitaires externes (et produits pour lutter contre le varron) :
Abamectine.
Amitraz.
Coumaphos.
Cyfluthrine.
Cyhalothrine.
Cyperméthrine.
Deltaméthrine.
Diazinon.
Doramectine.
Eprinomectine.
Fenthion.
Fluméthrine.
Ivermectine.
Moxidectine.
Perméthrine.
Phoxim.
Propétamphos.
Trichlorfon.
2. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994
3. Vitamines et oligo-éléments
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
Sélénite de sodium.
4. Produits biologiques
Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).
Vaccins contre :
- la bronchite vermineuse à Dictyocaulus viviparus ;
- les maladies des veaux dues aux colibacilles, pasteurelles, salmonelles, rotavirus et coronavirus soit par immunisation directe du veau, soit par immunisation de la vache gestante ;
- les entérotoxémies à Clostridia ;
- le tétanos ;
- les affections respiratoires dues à Pasteurella, adénovirus, réovirus/parainfluenza, virus respiratoire syncytial ;
- la rhinotrachéite infectieuse ;
- la maladie des muqueuses (diarrhée virale bovine),
sérums contre les septicémies néonatales des veaux.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus des vaches
OEstradiol et ses esters.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.
Progestérone.
Norgestomet.
Anticorps monoclonaux anti-PMSG.
6. Produits pour la prophylaxie des mammites
Préparations administrables par voie galactophore exclusivement réservées au traitement pendant la période de tarissement.
Ampicilline.
Benzylpénicilline G.
Céfapirine.
Céfazoline.
Céphalexine.
Céphalonium.
Cloxacilline.
Colistine.
Dihydrostreptomycine.
Erythromycine.
Framycétine.
Nafcilline.
Néomycine.
Novobiocine.
Oxacilline.
Rifaximine.
Spiramycine.
Chapitre II
Production porcine
1. Anthelminthiques
Dichlorvos.
Fébantel.
Fenbendazole.
Flubendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Morantel.
Oxybendazole.
Pyrantel.
Thiabendazole.
2. Anticoccidiens
Amprolium.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
3. Antiparasitaires externes
Amitraz.
Coumaphos.
Diazinon.
Deltaméthrine.
Ivermectine.
Phosmet.
Phoxim.
Trichlorfon.
4. Vitamines et oligo-éléments
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
Sélénite de sodium.
5. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus
et le contrôle du part
Allyltrenbolone.
Gonadotrophines sériques et chorioniques.
Prostaglandines PGF 2 a et analogues structuraux.
6. Produits biologiques
Modificateurs de la flore intestinale (ferments, levures et autres micro-organismes).
Vaccins contre :
- les affections septicémiques du porcelet, dues aux colibacilles ;
- les entérotoxémies ;
- la grippe ;
- la mycoplasmose ;
- le rouget ;
- la parvovirose ;
- la pleuropneumonie ;
- la rhinite atrophique.
7. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux, de prémélanges médicamenteux ou de préparations pâteuses administrées par voie orale aux porcelets)
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994
(Dans tous les cas, application pour des porcelets jusqu'à 25 kg.)
8. Neuroleptiques
Azapérone.
Chapitre III
Production ovine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides :
Bithionol sulfoxyde ;
Nitroxinil ;
Oxyclosanide ;
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques :
Albendazole.
Closantel.
Fébantel.
Fenbendazole.
Ivermectine.
Lévamisole.
Mébendazole.
Morantel.
Moxidectine.
Nétobimin.
Niclosamide.
Oxfendazole.
Oxybendazole.
Pyrantel.
Thiabendazole.
Thiophanate.
1.3. Anticoccidiens :
Amprolium.
Décoquinate.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
1.4. Antiparasitaires externes :
Amitraz.
Coumaphos.
Deltaméthrine.
Diazinon.
Ivermectine.
Moxidectine.
Phoxim.
Propétamphos.
2. Produits biologiques
Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.
Vaccins contre :
- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;
- le piétin ;
- les affections septicémiques des jeunes dues aux pasteurelles, salmonelles, colibacilles, welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;
- l'ecthyma contagieux ;
- les affections dues à Chlamydia psittaci (rakeia ovis) ;
- les affections dues à Coxiella burnetti ;
- la toxoplasmose.
3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus
Fluorogestone.
Gonadotrophines sériques.
Mélatonine.
4. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
Chlortétracycline et oxytétracycline (concentration maximale 1000 ppm).
5. Vitamines et oligo-éléments
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
Sélénite de sodium.
Chapitre IV
Production caprine
1. Médicaments antiparasitaires
1.1. Douvicides :
Bithionol sulfoxyde.
Nitroxinil.
Oxyclosanide.
Triclabendazole.
1.2. Anthelminthiques :
Albendazole.
Fébantel.
Fenbendazole.
Lévamisole.
Mébendazole.
Morantel.
Niclosamide.
Oxfendazole.
Oxybendazole.
Pyrantel.
Thiabendazole.
Thiophanate.
1.3. Anticoccidiens :
Amprolium.
Décoquinate.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
1.4. Antiparasitaires externes :
Amitraz.
Coumaphos.
Diazinon.
Phoxim.
2. Produits biologiques
Sérums antitétaniques, anticolibacillaires, antisalmonelliques, monovalents ou diversement associés.
Vaccins contre :
- les entérotoxémies à Clostridia et contre le tétanos ;
- le piétin ;
- les affections septicémiques des jeunes dues aux salmonelles, colibacilles, Welchia perfringens, par immunisation de la femelle gestante ;
- l'ecthyma contagieux.
3. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus
Fluorogestone.
Gonadotrophines sériques.
4. Antibiotiques (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
Chlortétracycline et oxytétracycline (concentration maximale 1000 ppm).
5. Vitamines et oligo-éléments
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
Sélénite de sodium.
Chapitre V
Production avicole, volailles et oiseaux
1. Produits biologiques
Vaccins contre :
- la maladie de Newcastle ;
- la bronchite infectieuse ;
- la colibacillose aviaire ;
- la variole aviaire ;
- la maladie de Marek ;
- l'encéphalomyélite aviaire ;
- la maladie de Gumboro ;
- les mycoplasmoses ;
- le syndrome des oeufs mous ;
- le choléra aviaire ;
- l'entérite hémorragique de la dinde ;
- la rhinotrachéite de la dinde ;
- les affections des palmipèdes : maladie de Derzsy, peste et hépatite du canard ;
- le rouget ;
- la réovirose ;
- les coccidioses,
sérum contre la maladie de Derzsy.
2. Antiparasitaires
2.1. Contre les helminthoses :
Lévamisole.
Niclosamide.
2.2. Contre les coccidies :
Amprolium.
Roxarsone.
Sulfachloropyrazine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
Toltrazuril.
3. Vitamines
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
4.1. Sulfamides :
Sulfadimérazine.
4.2. Antibiotiques :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994
4.3. Antifongiques :
Nystatine.
5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive
Colistine.
Josamycine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Tiamuline.
Triméthoprime.
Tylosine.
Chapitre VI
Production cunicole
1. Produits biologiques
Vaccins contre :
- la myxomatose ;
- la maladie hémorragique ;
- les entérotoxémies.
2. Antiparasitaires
2.1. Contre les coccidies :
Sulfachloropyrazine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
3. Vitamines
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
4. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
4.1. Sulfamides :
Sulfadimérazine.
4.2. Antibiotiques :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994
5. Anti-infectieux administrés dans l'eau de boisson et seulement à des concentrations correspondant à une médication exclusivement préventive
Colistine.
Oxytétracycline.
Spiramycine.
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaméthoxypyridazine.
Triméthoprime.
6. Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus
Buséréline.
Gonadolibérine.
Gonadotrophine sérique.
Chapitre VII
Production de petit gibier
1. Antiparasitaires
1.1. Contre les helminthoses :
Thiabendazole.
1.2. Contre les coccidies :
Sulfadimérazine.
Sulfadiméthoxine.
Sulfaquinoxaline.
2. Vitamines
Vitamines, à l'exclusion de la vitamine A.
3. Anti-infectieux (sous forme d'aliments médicamenteux
ou de prémélanges médicamenteux)
3.1. Sulfamides :
Sulfadimérazine.
3.2. Antibiotiques :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 163 du 17/07/1998 page 10991 à 10994
3.3. Antifongiques :
Nystatine.
Chapitre VIII
Production équine
Produits biologiques :
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique.
Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les colibacilles, les salmonelles et les pasteurelles (contre les maladies néonatales des poulains).
Médicaments utilisés pour la maîtrise de l'oestrus :
Gonadotrophine chorionique.
Chapitre IX
Production apicole
Médicaments antiparasitaires :
Amitraz.
Fumagilline.