J.O. Numéro 162 du 16 Juillet 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10938

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Décret du 8 juillet 1998 portant classement d'un site


NOR : ATEN9860060D




Par décret en date du 8 juillet 1998, est classé parmi les sites du département des Hauts-de-Seine l'hippodrome de Saint-Cloud (1) sur le territoire des communes de Rueil-Malmaison et de Saint-Cloud.

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hauts-de-Seine et aux mairies de Rueil-Malmaison et de Saint-Cloud.