J.O. Numéro 155 du 7 Juillet 1998
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Texte paru au JORF/LD page 10344
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Arrêté du 23 juin 1998 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique
NOR : MESF9810618A
La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Vu la loi no 71-577 du 16 juillet 1971 d'orientation sur l'enseignement technologique, et notamment son article 8 ;
Vu le décret no 92-23 du 8 janvier 1992 relatif à l'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique ;
Vu le décret no 94-522 du 21 juin 1994 portant approbation de la Nomenclature des spécialités de formation ;
Vu l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique, complété notamment par les arrêtés du 2 octobre 1997, du 20 janvier 1998 et du 26 mars 1998 ;
Après avoir pris l'avis de la commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique (session de mars 1998),
Arrête :
Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 155 du 07/07/1998 page 10344 à 10346
Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 155 du 07/07/1998 page 10344 à 10346
Art. 3. - L'arrêté du 2 octobre 1997 susvisé est modifié comme suit :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 155 du 07/07/1998 page 10344 à 10346
Art. 4. - L'arrêté du 20 janvier 1998 susvisé est modifié comme suit (art. 1er) :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 155 du 07/07/1998 page 10344 à 10346
Art. 5. - L'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1998 susvisé est rédigé comme suit :
« Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique, pour une durée maximale de trois ans.
« Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par code de la Nomenclature des spécialités de formation et par niveau. »
Art. 6. - Il est mis fin, à compter de la parution du présent arrêté au Journal officiel, à l'homologation des titres suivants :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 155 du 07/07/1998 page 10344 à 10346
Art. 7. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 juin 1998.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet,
D. Marcel