J.O. Numéro 154 du 5 Juillet 1998
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Texte paru au JORF/LD page 10318
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de mai 1998
NOR : ARTT9800184S
Par décisions no 98-316, no 98-330, no 98-344 et no 98-368 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 6, 13, 20 et 27 mai 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 52 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données.
La liste B énumère les matériels téléphoniques.
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 154 du 05/07/1998 page 10318 à 10320
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 154 du 05/07/1998 page 10318 à 10320
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 154 du 05/07/1998 page 10318 à 10320