J.O. Numéro 151 du 2 Juillet 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10093

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 15 mai 1998 portant homologation d'un engin de chantier (limitation du niveau sonore)


NOR : ATEP9870187A




Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 mai 1998, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : ITALMACCHINE SpA (Italie), représenté en France par : IMER FRANCE, ZI, BP 34, 38450 Vif ;
Désignation de l'engin : chariot élévateur à portée variable ;
Marque et type : ITALMACCHINE type AGRILIFT 327 ;
Marque et type du moteur : PERKINS type L 3100 ;
Puissance et régime nominaux : 78,00 kW à 2 200 tours par minute.