J.O. Numéro 136 du 14 Juin 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 9060

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Arrêté du 4 juin 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9801542A



   Le ministre de la défense,
   Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
   Arrête :



   Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe II, au A (Gendarmerie), tableau :
a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de : « M. le général Robert Bernard », lire : « M. le colonel Christian Fouhety » ;
b) A la colonne « Suppléants » :
Au lieu de : « M. le colonel Henri Mazeres », lire : « M. le colonel Yves Hernandez ».
II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du Secrétaire général pour l'administration) :
1. Au A (Direction des services financiers), au paragraphe VIII, modifier le premier alinéa comme suit :
« M. Gilbert Lemoine, administrateur civil, sous-directeur de la réglementation et de la comptabilité et en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. l'officier en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement Michel Champonet, pour signer tous actes ressortissant à ses attributions, notamment : »
2. Au B (Direction de la fonction militaire et du personnel civil) :
a) Au paragraphe V, deuxième alinéa :
Au lieu de : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion du personnel civil, en cas d'absence ou d'empêchement de ceux-ci. », lire : « Mme Marie-José Toulgoat, administrateur civil, chargée de la mission restructurations, en cas d'absence ou d'empêchement du sous-directeur et de son adjoint. » ;
b) Au paragraphe VII :
Au lieu de : « Mme Chantal Jourdan, administrateur civil, sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle », lire : « Mme Françoise Gaudin, administrateur civil, chargée des fonctions de sous-directeur, chef de la mission pour la mobilité professionnelle » ;
Au lieu de : « M. le lieutenant-colonel Michel Larrive », lire : « Mme le lieutenant-colonel Marie-Andrée Pierre ».
III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :
1. Au F (Direction des ressources humaines), paragraphe I, tableau :
a) A la colonne « Titulaires de la délégation » et à la colonne « Suppléants » :
Au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Moreau », lire : « M. l'ingénieur général Bruno Jourdain » ;
b) A la colonne « Suppléants » :
Au lieu de : « M. l'ingénieur général Claude Hervieu », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Pierre Crestin ».
2. Au I (Direction des constructions navales), au paragraphe I, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Gaudillière », lire : « M. l'ingénieur François Guégan ».
IV. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1. A l'article 19, paragraphe I, au C (Etat-major de l'armée de l'air), tableau :
a) A la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard, sous-chef d'état-major Programmes-matériels par intérim », lire : « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » ;
b) A la colonne « Suppléants », en face de « M. le général Gérard Saucles, sous-chef d'état-major Programmes-matériels » :
Ajouter : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Patrick Bellouard » ;
c) A la colonne « Nature de la délégation », troisième ligne :
Au lieu de : « dans la limite de ses attributions », lire : « dans la limite de leurs attributions » ;
2. A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
a) Au A (Armée de terre), au VII (Direction de la poste aux armées), tableau, à la colonne « Suppléant » :
Au lieu de : « M. Bernard Thérond », lire : « M. Christian Bosson » ;
b) Au C (Armée de l'air), au II (Direction du commissariat de l'air), tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de : « M. le commissaire général Lucien Vincent, directeur », lire : « M. le commissaire général Jean-Louis Stum, directeur ».

   Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 4 juin 1998.

Alain Richard