Journal Officiel 5 Juin 1998

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Journal Officiel Numéro 128 du 5 Juin 1998

Présidence de la République
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
- Décret du 4 juin 1998 portant nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur
Premier ministre
- Décret no 98-431 du 28 mai 1998 relatif à l'habilitation des stages de formation à la lutte contre la pollution dans le cadre de la convention internationale du 30 novembre 1990 sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures
- Arrêté du 26 mai 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture de concours pour le recrutement d'ouvriers professionnels, spécialités Ebéniste et Emballeur-installateur (femmes et hommes), dans les services du Premier ministre
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Ministère de l'intérieur
- Décret du 28 mai 1998 portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département de l'Aveyron
Ministère de la culture et de la communication
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
- Décret no 98-435 du 3 juin 1998 pris en application de l'article 11 de la loi no 96-1093 du 16 décembre 1996 relative à l'emploi dans la fonction publique et à diverses mesures d'ordre statutaire
Conseil supérieur de l'audiovisuel
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