J.O. Numéro 118 du 23 Mai 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07858

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Arrêtés relatifs à des groupements de producteurs

NOR : AGRP9800775A




MAINTIEN DE RECONNAISSANCES
Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 janvier 1998, les organismes ci-dessous sont maintenus en qualité de groupement de producteurs :

   Viticulture
Association des vignerons coopérateurs
de Clavive (Aude)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1996 à l'Association des vignerons coopérateurs de Clavive, dont le siège social est établi à Canet (Aude), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

   Société coopérative agricole
Les Celliers du Nouveau Monde (Aude)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 25 janvier 1996 à la Société coopérative agricole Les Celliers du Nouveau Monde, dont le siège social est établi à Puichéric (Aude), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

   Société coopérative de vinification La Languedocienne
et ses vignerons (Aude)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 27 juin 1996 à la Société coopérative de vinification La Languedocienne et ses vignerons, dont le siège social est établi à Ginestas (Aude), est maintenue au-delà du 30 avril 1998.

   Société coopérative agricole
des producteurs du mont Tauch (Aude)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 11 avril 1996 à la Société coopérative agricole des producteurs du mont Tauch, dont le siège social est établi à Tuchan (Aude), est maintenue au-delà du 31 janvier 1998.

   Association domaines et vignerons provençaux
(Bouches-du-Rhône)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 26 janvier 1996 modifié à l'Association domaines et vignerons provençaux, dont le siège social est établi à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), est maintenue au-delà du 31 octobre 1997.

   Association Les Vignerons du pays d'Agde (Hérault)
La reconnaissance en qualité de groupement de producteurs, dans le secteur du vin, accordée par l'arrêté du 11 avril 1996 à l'association Les Vignerons du pays d'Agde, dont le siège social est établi à Bessan (Hérault), est maintenue au-delà du 31 janvier 1998.