J.O. Numéro 117 du 21 Mai 1998
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Texte paru au JORF/LD page 07779
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet de prorogations d'attestations de conformité au cours du mois de mars 1998
NOR : ARTT9800100S
Par décisions no 98-182, no 98-196 et no 98-207, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications respectivement les 11, 18 et 25 mars 1998, des prorogations d'attestations de conformité sont accordées pour les dix équipements terminaux de télécommunications figurant sur la liste jointe en annexe :
La liste A énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 117 du 21/05/1998 page 7779 à 7797