J.O. Numéro 117 du 21 Mai 1998
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Texte paru au JORF/LD page 07776
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de mars 1998
NOR : ARTT9800099S
Par décisions no 98-142, no 98-181, no 98-195 et no 98-206, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications respectivement les 4, 11, 18 et 25 mars 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 155 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 117 du 21/05/1998 page 7776 à 7779
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 117 du 21/05/1998 page 7776 à 7779
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 117 du 21/05/1998 page 7776 à 7779