J.O. Numéro 95 du 23 Avril 1998
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Texte paru au JORF/LD page 06246
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Décret du 20 avril 1998 portant classement d'un site
NOR : ATEN9860041D
Par décret en date du 20 avril 1998, est classé parmi les sites du département des Hautes-Alpes le massif du Pelvoux, sur le territoire des communes de Pelvoux et de Puy-Saint-André.
Nota. - Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hautes-Alpes et aux mairies de Pelvoux et de Puy-Saint-André.