J.O. Numéro 89 du 16 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05870

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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de février 1998


NOR : ARTT9800063S





Par décisions nos 98-48, 98-82, 98-88, 98-125 et 98-133 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 3, 11, 18 et 25 février 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 152 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.


A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5870 à 5873

LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5870 à 5873

LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5870 à 5873