J.O. Numéro 89 du 16 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05870

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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet de prorogations d'attestations de conformité au cours du mois de janvier 1998

NOR : ARTT9800024S




Par décisions nos 98-13 et 98-32 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 14 et 23 janvier 1998, des prorogations d'attestations de conformité sont accordées pour les 8 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels téléphoniques ;
La liste B énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.


A N N E X E
LISTE A
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5870

LISTE B
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5870