J.O. Numéro 89 du 16 Avril 1998
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Texte paru au JORF/LD page 05868
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de janvier 1998
NOR : ARTT9800023S
Par décisions nos 98-3, 98-12 et 98-31 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 7, 14 et 23 janvier 1998, des attestations de conformité sont accordées pour les 75 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5868 à 5870
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5868 à 5870
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 89 du 16/04/1998 page 5868 à 5870