J.O. Numéro 87 du 12 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05784

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Décret du 9 avril 1998 portant classement d'un site


NOR : ATEN9860033D




   Par décret en date du 9 avril 1998, est classé parmi les sites du département de l'Yonne le site du Vézelien sur le territoire des communes d'Asquins, Blannay, Domecy-sur-Cure, Givry, Fontenay-près-Vézelay, Foissy-lès-Vézelay, Menades, Montillot, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau et Vézelay.

   Nota. - Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de l'Yonne et aux mairies d'Asquins, Blannay, Domecy-sur-Cure, Givry, Fontenay-près-Vézelay, Foissy-lès-Vézelay, Menades, Montillot, Pierre-Perthuis, Saint-Père, Tharoiseau et Vézelay.