J.O. Numéro 86 du 11 Avril 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 05647

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Arrêté du 26 mars 1998 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux

NOR : MESS9821218A


La ministre de l'emploi et de la solidarité et le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
   Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 162-17, L. 162-38, R. 163-1 à R. 163-7 et R. 322-1 ;
   Vu le code de la santé publique, et notamment le titre II du livre V relatif aux dispositions particulières aux divers modes d'exercice de la pharmacie ;
   Vu la loi de finances pour 1990 (no 89-935 du 29 décembre 1989), et notamment l'article 9 ;
   Vu le décret no 88-854 du 28 juillet 1988 fixant les sanctions applicables aux infractions aux arrêtés prévus par l'article L. 162-38 du code de la sécurité sociale ;
   Vu l'arrêté du 4 août 1987, modifié par les arrêtés des 2 janvier et 1er mars 1990, relatif aux prix et aux marges des médicaments remboursables et des vaccins et des allergènes préparés spécialement pour un individu ;
   Vu l'arrêté du 8 décembre 1994 pris pour l'application de l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale et relatif aux spécialités remboursables ;
   Vu l'arrêté du 31 mai 1996 nommant les membres de la commission dont la composition est fixée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale ;
Après avis de la Commission de la transparence,
   Arrêtent :

   Art. 1er. - La liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux est modifiée conformément aux dispositions qui figurent en annexe I.
A l'annexe II figure la fiche d'information thérapeutique prévue à l'article R. 163-2 du code de la sécurité sociale.
   Art. 2. - Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié ainsi que ses annexes au Journal officiel de la République française.
   Fait à Paris, le 26 mars 1998.

La ministre de l'emploi et de la solidarité,
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
R. Briet
Par empêchement du directeur général
de la santé :
Le chef de service,
E. Mengual
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
Le chef de service,
C. Malhomme
A N N E X E I
(2 inscriptions)
Les indications thérapeutiques retenues par la commission mentionnée à l'article R. 163-9 du code de la sécurité sociale pour les spécialités inscrites sur la liste des médicaments remboursables sont, sauf mention expresse contraire, celles de l'autorisation de mise sur le marché.
Sont inscrites sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux, à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel de la République française, les spécialités suivantes pour lesquelles le taux de participation de l'assuré est prévu au 6o du deuxième alinéa de l'article R. 322-1 du code de la sécurité sociale :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JOn° 86 du 11/04/1998 page 5647 à 5649
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A N N E X E I I
FICHE D'INFORMATION THERAPEUTIQUE
Médicament d'exception
Anzemet (dolasétron)
Ampoules injectables à 100 mg et comprimés à 200 mg.
Anzemet est un médicament remboursable aux assurés sociaux dans les seules indications : « nausées et vomissements aigus induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement à hautement émétisante chez l'adulte ».
La fiche d'information thérapeutique établie par la Commission de la transparence précise les conditions d'utilisation ainsi que l'intérêt clinique de ce médicament.
D'une façon générale, ce médicament est administré avant la chimiothérapie en prise quotidienne unique.
Pour des raisons médico-économiques, le remboursement de ce médicament aux assurés sociaux est subordonné à la prescription sur une « ordonnance de médicament d'exception » attestant de la conformité aux indications mentionnées dans la fiche d'information thérapeutique.
En tout état de cause, les pathologies ouvrant droit à la prise en charge d'Anzemet entrent dans le cadre de la réglementation des affections de longue durée avec exonération du ticket modérateur figurant sur la liste mentionnée à l'article D. 322-1 du code de la sécurité sociale.
Anzemet (dolasétron) est un nouvel antiémétique qui appartient à la classe des antagonistes des récepteurs 5-HT3 de la sérotonine. Cette classe de médicaments présente un apport majeur pour améliorer la tolérance digestive des traitements chimiothérapiques cytotoxiques anticancéreux, en particulier des chimiothérapies hautement émétisantes.
Les nausées et vomissements constituent un effet secondaire extrêmement fréquent et l'un des plus mal ressentis par les patients traités par chimiothérapie anticancéreuse. Les antagonistes des récepteurs 5-HT3 de la sérotonine ont nettement amélioré leur prise en charge et sont devenus, en quelques années, le traitement de référence. Cependant, des interrogations subsistent pour optimiser l'utilisation de ces nouveaux antiémétiques, notamment en termes de posologies optimales ou d'associations avec les autres antiémétiques.
Anzemet, comme les autres antiémétiques antagonistes des récepteurs 5-HT3 de la sérotonine, est un médicament particulièrement coûteux dont la prise en charge par l'assurance maladie n'est justifiée que dans les indications de l'AMM mentionnées dans cette fiche, chez les patients recevant une chimiothérapie cytotoxique moyennement à hautement émétisante.
De même que l'ondansétron et le tropisétron, le dolasétron peut être utilisé dans le traitement des nausées et vomissements post-opératoires chez l'adulte, mais cette indication relève d'un usage strictement hospitalier.
Indications de l'AMM prises en charge
AMM du 16 avril 1997.
Anzemet 100 mg/5 ml, solution injectable pour voie IV : prévention et traitement des nausées et vomissements aigus induits par la chimiothérapie cytotoxique hautement émétisante chez l'adulte.
Anzemet 200 mg, comprimé : prévention des nausées et vomissements aigus induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement émétisante chez l'adulte.
Posologie et mode d'administration
Chez l'adulte à partir de quinze ans :
- pour la prévention des nausées ou des vomissements aigus induits par la chimiothérapie cytotoxique hautement émétisante, 100 mg en prise quotidienne unique par voie IV, administrés trente minutes avant le début de la chimiothérapie. La solution injectable peut être administrée par voie IV directe en trente secondes environ ou perfusée en quinze minutes, après dilution extemporanée dans un liquide de perfusion compatible ;
- pour la prévention des nausées ou des vomissements aigus induits par la chimiothérapie cytotoxique moyennement émétisante, 200 mg en prise quotidienne unique per os dans l'heure qui précède le début de la chimiothérapie.
Il est inutile de poursuivre le traitement plus de vingt-quatre heures.
Aucune adaptation posologique n'est nécessaire chez le sujet âgé, ni l'insuffisant rénal ou hépatique.
Pharmacologie
Propriétés pharmacologiques
Le dolasétron est un antagoniste sélectif des récepteurs sérotoninergiques de type 3 (5-HT3). Ces récepteurs sont largement impliqués dans les phénomènes de réflexe émétique consécutifs aux traitements cytotoxiques.
Données pharmacocinétiques
Après injection IV, la demi-vie plasmatique est < 10 minutes, celle du métabolite actif est d'environ sept-neuf heures avec un volume de distribution de l'ordre de 5,0-7,9 l/kg et un taux de fixation aux protéines plasmatiques de l'ordre de 70 %.
L'excrétion est essentiellement rénale (30 %).
La biodisponibilité de la forme orale est d'environ 75 %, non influencée par la prise de nourriture.
Efficacité
Le critère d'efficacité principal utilisé dans les essais cliniques a été le taux de contrôle complet des vomissements, sur les premières vingt-quatre heures (nausées et vomissements aigus). Les études ont porté sur des chimiothérapies hautement émétisantes (avec cisplatine) pour la voie IV ou moyennement émétisantes (les autres agents cytotoxiques) pour la voie per os, le plus souvent de durée brève et chez des patients adultes.
Au cours des chimiothérapies hautement émétisantes, le dolasétron à une posologie unique de 1,8 mg/kg a été comparé, en administration IV :
- au métoclopramide administré à une dose de charge de 3 mg/kg, suivie d'une perfusion continue de 4 mg/kg sur 8 heures ;
- à l'ondansétron à la dose de 32 mg en dose unique, trente minutes avant la chimiothérapie ;
- au granisétron à la dose de 3 mg en dose unique, trente minutes avant la chimiothérapie.
Par rapport au métoclopramide, il existe une différence significative en faveur du dolasétron en terme de réponses complètes. Le dolasétron entraîne plus de céphalées que le métoclopramide (15 % au lieu de 6 %) mais n'induit pas de signes extrapyramidaux. Par rapport aux autres sétrons étudiés, l'efficacité et la tolérance clinique ont été globalement comparables.
Au cours de chimiothérapies moyennement émétisantes, l'administration orale de 200 mg de dolasétron n'a pas montré de différence significative par rapport à 32 mg d'ondansétron en quatre prises réparties dans les premières vingt-quatre heures en ce qui concerne le contrôle des vomissements. Une différence significative en faveur du dolasétron a cependant été notée en ce qui concerne le contrôle des nausées. La tolérance a été similaire.
Lors des essais cliniques, il a été signalé, avec le dolasétron, des effets indésirables cardiovasculaires, observés sur les tracés électrocardiographiques, susceptibles d'aggraver les troubles de la conduction ou du rythme préexistant chez certains patients.
Remarques
L'évaluation clinique a été faite sur les vingt-quatre premières heures.
Il n'y a pas eu d'études validées chez l'enfant.
Bien qu'il n'y ait pas eu d'étude spécifique, on peut penser que, comme pour les autres antiémétiques, l'adjonction de corticoïdes renforce l'efficacité du dolasétron.
Doses actives
Dans les chimiothérapies hautement émétisantes, les études de dose ont montré une efficacité maximale avec une dose unique de 1,8 mg/kg en IV, par rapport à des doses allant de 0,6 à 2,4 mg/kg.
Dans les chimiothérapies moyennement émétisantes, l'efficacité a été maximale avec une dose unique de 200 mg par voie orale, par rapport à des doses de 25 mg, 50 mg et 100 mg.
Intérêt clinique
Le pouvoir émétisant des chimiothérapies anticancéreuses est variable ; il est lié à plusieurs paramètres relatifs :
- au type de chimiothérapie :
- agent : le cisplatine est l'agent le plus émétisant, des nausées et vomissements survenant dans plus de 90 % des cas ;
- dose : les hautes doses de cytotoxique sont plus émétisantes que les doses conventionnelles ;
- mode d'administration : une perfusion continue est moins émétisante que l'injection en bolus ;
- au patient :
- antécédents de nausées et/ou vomissements lors de chimiothérapies antérieures ;
- sexe : les femmes sont plus sensibles ;
- âge : les enfants et les adultes de moins de quarante ans sont plus sensibles ;
- au type de cancer : les patients présentant des localisations digestives (en particulier hépatiques ou péritonéales) ou cérébrales sont également plus susceptibles d'intolérance digestive.
L'utilisation d'Anzemet 100 mg IV est justifiée au cours des chimiothérapies hautement émétisantes dans le contrôle des nausées et vomissements aigus survenant dans les vingt-quatre premières heures. L'efficacité s'est montrée équivalente à celle de l'ondansétron 32 mg ou du granisétron 3 mg.
L'utilisation d'Anzemet 200 mg comprimé n'est justifiée que dans la prévention des nausées et vomissements aigus induits par des chimiothérapies moyennement émétisantes.
L'utilisation du dolasétron n'est pas justifiée :
- au cours des chimiothérapies faiblement ou non émétisantes, en première intention ;
- dans les nausées et vomissements survenant avant la chimiothérapie (phénonèmes anticipatoires).
Chez l'enfant, en l'absence d'études spécifiques, l'utilisation du dolasétron ne peut être recommandée.
Remarque
Les essais thérapeutiques ont été réalisés au cours de chimiothérapies émétisantes administrées le plus souvent sur un seul jour. Néanmoins, en pratique, l'administration des cytotoxiques peut s'étaler sur plusieurs jours consécutifs ; il peut être utile de répéter l'administration d'Anzemet au cours de la chimiothérapie émétisante.
Evaluation du risque thérapeutique
Contre-indications
Allergie connue à Anzemet.
Mises en garde et précautions particulières
Risque éventuel d'hypersensibilité croisée avec les autres antagonistes des récepteurs 5-HT3.
La prescription est déconseillée chez les patients ayant un bloc auriculo-ventriculaire, un bloc de branche, un espace QT long ou des antécédents d'arythmie.
Effets indésirables
Les effets indésirables immédiats les plus fréquemment rapportés sont les céphalées et la constipation. Les réactions sévères sont exceptionnelles.
Terrains à risque
Durant la grossesse et l'allaitement, de même que la chimiothérapie cytotoxique, l'administration d'Anzemet est déconseillée.
Dans tous les cas, le prescripteur doit se conformer au résumé actualisé des caractéristiques de l'AMM : contre-indications, mises en garde et précautions d'emploi, effets indésirables, interactions médicamenteuses.
Mode d'utilisation
Compatibilité d'Anzemet injectable : le dolasétron peut être administré en IV directe en 30 secondes ou en perfusion avec les liquides de perfusion classiques recommandés, mentionnés dans l'AMM.
Amélioration du service médical rendu
Dans les nausées et vomissements aigus induits par les traitements chimiothérapiques anticancéreux, Anzemet n'apporte pas d'amélioration du service médical rendu par rapport aux autres antagonistes des récepteurs 5-HT3 à la sérotonine, en termes d'efficacité et de tolérance (niveau V). De même que certains autres antagonistes sérotoninergiques, le dolasétron partage l'avantage d'une administration quotidienne unique.
Spécifications économiques et médico-sociales
Coût de traitement
Anzemet ampoule injectable 100 mg/5 ml, prix de la boîte de 1 ampoule : 126,80 F.
Anzemet comprimé à 200 mg, prix de la boîte de 1 : 111,40 F.
Conditions de délivrance
Le dolasétron est inscrit sur la liste 1 des substances vénéneuses.
Conditions de prise en charge
Taux de remboursement : 65 %.
Anzemet est remboursé aux assurés sociaux selon les modalités définies pour les médicaments particulièrement coûteux et d'indications précises.
Dénomination commune internationale : dolasétron.
Présentations : solution injectable IV 100 mg/5 ml, ampoule (B/1) et comprimés 200 mg (B/1).
Laboratoire titulaire de l'AMM : Roussel Diamant.
Classification :
Code ATC : A 04A A04 :
A : voies digestives et métabolisme ;
A04 : antiémétiques et antinauséeux ;
A04A : antiémétiques et antinauséeux ;
A04AA : antagonistes de la sérotonine (5HT3) ;
A04AA04 : dolasétron ;
Nomenclature ACP :
A : appareil digestif et métabolisme ;
AG : gastroentérologie ;
C8 : nausées et vomissements ;
P1 : antisérotonines ;
Spécialités comparables : Zophren (laboratoires Glaxo Wellcome) - Kytril (laboratoires SmithKline Beecham) - Navoban (laboratoires Novartis).