J.O. Numéro 72 du 26 Mars 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04546

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Arrêtés du 16 février 1998 portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)

NOR : ATEP9870084A




Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 16 février 1998, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le (ou les) moteur(s) à explosion interne de certains engins de chantier, le matériel ci-après désigné :
Constructeur : Honda Motor Co Ltd (Japon), représenté en France par : Honda Europe Power Equipment SA, pôle 45, rue des Châtaigniers, 45140 Ormes.
Désignation de l'engin : motopompe ; marque et type : Honda, type WN 20 (WZBV).
Moteur : Honda, type GC 135 (GCAJ) ; puissance et régime nominaux : 2,90 kW à 3 600 tours par minute.