J.O. Numéro 63 du 15 Mars 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 03902

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Arrêté du 5 mars 1998 modifiant l'arrêté du 9 juin 1997 portant délégation de signature

NOR : DEFD9801242A



   Le ministre de la défense,
   Vu l'arrêté du 9 juin 1997 modifié portant délégation de signature,
   Arrête :



   Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :
I. - Au titre Ier (Organismes relevant directement du ministre), à l'article 4 (Direction générale de la gendarmerie nationale), paragraphe I, au A. - Gendarmerie, tableau, à la colonne « Suppléants » :
Au lieu de :
« M. le colonel Alain Weber »,
Lire :
« M. le colonel Claude Poiblanc ».
II. - Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration) :
a) Au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, au paragraphe VI (1o) :
Au lieu de :
« M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, chargé de la sous-direction des actions sociales »,
Lire :
« M. Jean-Claude Gallois, administrateur civil, sous-directeur des actions sociales ».
b) Au C. - Direction de l'administration générale, paragraphe III :
Au lieu de :
« Mme Liliane Block, administrateur civil, chargée de la sous-direction des affaires juridiques et administratives »,
Lire :
« Mme Liliane Block, administrateur civil, sous-directeur des affaires juridiques et administratives ».
III. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 13 (Directions de l'état-major des armées), paragraphe I (Direction du renseignement militaire), tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de :
« M. le général Bruno Elie »,
Lire :
« M. le vice-amiral Yves de Kersauson de Pennendreff ».
IV. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :
a) Au B. - Direction des systèmes d'armes, paragraphe I, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » et à la colonne « Suppléants » (1re et 3e ligne) :
Au lieu de :
« M. l'ingénieur général Bruno Jourdain »,
Lire :
« M. l'ingénieur général Philippe Connille ».
b) Au I (Direction des constructions navales), paragraphe I, tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » :
Au lieu de :
« M. l'ingénieur général François Guerrier, chef du service des affaires commerciales et internationales »,
Lire :
« M. l'ingénieur en chef Patrick Goudou, chef du service des affaires commerciales et internationales ».
V. - Au titre V (Etats-majors d'armée) :
1o A l'article 19, paragraphe I, au B. - Etat-major de la marine, tableau, à la colonne « Suppléants » :
Au lieu de :
« M. le commissaire en chef de 1re classe Régis Vignat »,
Lire :
« M. le commissaire général Régis Vignat ».
2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I :
a) Au A. - Armée de terre, au VI (Direction du service national), tableau, à la colonne « Titulaires de la délégation » et à la colonne « Suppléants » :
Au lieu de :
« M. le colonel Georges Audinot »,
Lire :
« M. le colonel Jean-Alain Lebraud ».
b) Au C. - Armée de l'air, au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, à la colonne « Suppléants » :
Au lieu de :
« M. le colonel Michel Hager »,
Lire :
« M. le général Lucien Dat ».

   Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

   Fait à Paris, le 5 mars 1998.

Alain Richard