J.O. Numéro 61 du 13 Mars 1998
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Texte paru au JORF/LD page 03775
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Décret du 11 mars 1998 portant classement d'un site
NOR : ATEN9860022D
Par décret en date du 11 mars 1998, est classée parmi les sites du département du Jura la reculée de Baume-les-Messieurs sur le territoire de la commune de Baume-les-Messieurs (1).
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département du Jura et à la mairie de Baume-les-Messieurs.