J.O. Numéro 42 du 19 Février 1998
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Texte paru au JORF/LD page 02623
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestations de conformité au cours du mois de décembre 1997
NOR : ARTT9700268S
Par décisions no 97-426, no 97-430, no 97-450 et no 97-465 rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications respectivement les 3, 10, 17 et 23 décembre 1997, des attestations de conformité sont accordées pour les soixante-cinq équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmission de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus par téléphone : 01-40-47-71-31 ou 01-40-47-71-22.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmission de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19/02/1998 page 2623 à 2630
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19/02/1998 page 2623 à 2630
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 42 du 19/02/1998 page 2623 à 2630