J.O. Numéro 38 du 14 Février 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02363

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Résultats de délibérations

NOR : CSAX9805001X



   Par délibération en date du 13 janvier 1998, le Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur le fondement de l'article 28-1 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, a statué favorablement sur la possibilité de reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations délivrées dans le département de la Guadeloupe aux titulaires dont les noms suivent :
Catégorie A
Association de mobilisation de moyens éducatifs (AMME) (Radio Inter S'Cool) :
- zone de Basse-Terre : 88,4 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 106,0 MHz.
Association Office municipal de la culture et des sports (Radio Tonic FM) :
- zone de Basse-Terre : 89,3 MHz.
Association Saint-Barth Animation (Radio Transat) :
- Saint-Barthélemy : 100,3 MHz ;
- Saint-Barthélemy : 95,5 MHz ;
- Saint-Martin : 106,1 MHz.
Association Action (Radio Marie-Galante) :
- zone de Marie-Galante : 91,7 MHz ;
- zone de Marie-Galante : 106,8 MHz.
Association Baie Mahault en Eveil (FM Energy) :
- zone Morne-à-Louis : 88,1 MHz.
Association Parti libéral modéré (Radio Contact) :
- zone de Basse-Terre : 103,8 MHz.
Association Société guadeloupéenne de tempérance (Radio Vie Meilleure) :
- zone de Basse-Terre : 93,3 MHz.
Association Haute Tension (Radio Haute Tension) :
- zone de Basse-Terre : 89,8 MHz.
Association Office municipal de la culture et des sports (Radio Belo) :
- zone de Basse-Terre : 104,3 MHz.
Association Sofaïa Altitude (Radio Sofaïa Altitude) :
- zone de Pointe-à-Pitre : 88,5 MHz.
Association Cosmique One (Radio Cosmique One) :
- zone de Basse-Terre : 93,7 MHz.
Association Rhema Ministries (Radio Maranatha) :
- Saint-Martin : 92,5 MHz.
Association pour le développement de l'information et de la culture guadeloupéenne (ADIG) (Radio Tanbou) :
- zone de Basse-Terre : 105 MHz.
Association Kalpata (Radio Saphir FM) :
- zone de Pointe-à-Pitre : 89,4 MHz.
Association antillaise pour la promotion de l'audiovisuel et de la communication (Radio Horizon) :
- zone de Morne-à-Louis : 105,8 MHz.
Association de catholiques pour la transmission de l'information sur les ondes (Action) (Radio Massabielle) :
- zone de Basse-Terre : 97,8 MHz ;
- zone de Morne-à-Louis : 101,8 MHz.
Association Radio Arago (Radio Arago) :
- zone de Pointe-à-Pitre : 90,2 MHz.
Association Voix chrétiennes de Saint-Martin (Radio Voix Chrétiennes de Saint-Martin) :
- Saint-Martin : 104,8 MHz.
Association Office municipal communal de communication (Radio Mornalo) :
- zone de Morne-à-Louis : 106,2 MHz.
Association Office municipal de la culture et des sports de la ville de Basse-Terre (Radio Basse-Terre) :
- zone de Basse-Terre : 98,2 MHz.
Association Eclair (Radio Eclair) :
- zone de Basse-Terre : 96 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 103,2 MHz.
Association Bazin Réveil (Radio Fréquence Nord) :
- zone de Pointe-à-Pitre : 90,8 MHz.
Association Radio Saint-Barth FM (Radio Saint-Barth) :
- Saint-Barthélemy : 98,7 MHz ;
- Saint-Barthélemy : 103,7 MHz ;
- Saint-Martin : 100,7 MHz.
Association Radio Saint-Martin (Radio Saint-Martin 95) :
- Saint-Martin : 101,5 MHz.
Association pour la communication évangélique par les moyens audiovisuels (Radio Souffle de Vie) :
- zone de Basse-Terre : 101,4 MHz.
Association guadeloupéenne de défense et de valorisation du patrimoine historique et culturel (Radio Gaïac) :
- zone de Basse-Terre : 99,8 MHz ;
- zone Deshaies : 104,7 MHz.
Association Côte Sous-le-Vent (Radio Côte Sous-le-Vent) :
- zone de Basse-Terre : 93,5 MHz.
Association Radio Chaudière Bouillante (Radio SEA FM) :
- zone de Morne-à-Louis : 92,5 MHz.
Association Office municipal de la culture et des sports de Vieux-Fort (Radio Climax FM) :
- zone de Basse-Terre : 101,8 MHz.

   Catégorie B
Association Radio Madras Indienne (Radio Madras FM) :
- zone de Basse-Terre : 92,9 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 90,6 MHz.
SARL Radio Basses Internationale (Radio Basses Internationale RBI) :
- Marie-Galante : 88,7 MHz ;
- Marie-Galante : 90,4 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 102,2 MHz.
SA Société guadeloupéenne de programmes audiovisuels (Radio Caraïbes International Guadeloupe RCI) :
- zone de Basse-Terre : 98,6 MHz ;
- Saint-Martin : 105,2 MHz ;
- zone de Pointe-à-Pitre : 106,6 MHz.
SARL Radio Bis-Sun FM (Radio Sun FM) :
- zone de Morne-à-Louis : 92,1 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 94,1 MHz.
SARL Tridom K. Danse Radio (Zouk Radio) :
- zone de Basse-Terre : 94,6 MHz ;
- zone de Morne-à-Louis : 100,2 MHz.
SA Société diffusion radiophonique guadeloupéenne (Radio Actif La Radio de la Guadeloupe) :
- zone de Basse-Terre : 99,4 MHz ;
- zone de Morne-à-Louis : 101 MHz.
Association Radio Karata (Radio Karata) :
- zone de Basse-Terre : 90,6 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 106,5 MHz.
SNC Nord Communication (NRJ Guadeloupe) :
- zone de Pointe-à-Pitre : 100,6 MHz ;
- zone de Basse-Terre : 102,6 MHz.

   Catégorie C
SARL Société antillaise de production et de programmes audiovisuels (SAPPA) (Fréquence Alizée/Programme Europe 2) :
- zone de Basse-Terre : 96,6 MHz ;
- zone de Morne-à-Louis : 103,4 MHz.
A défaut d'accord sur les termes de la convention entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et le titulaire, au plus tard le 18 juillet 1998, l'autorisation ne pourrait être reconduite hors appel aux candidatures.
Le présent résultat de délibération sera publié au Journal officiel de la République française.