J.O. Numéro 20 du 24 Janvier 1998
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Texte paru au JORF/LD page 01156
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Liste des équipements terminaux de télécommunications ayant fait l'objet d'attestation de conformité au cours du mois de novembre 1997
NOR : ARTT9700248S
Par décisions no 97-387, no 97-397, no 97-413 et no 97-416, rendues par l'Autorité de régulation des télécommunications, respectivement les 5, 13, 19 et 27 novembre 1997, des attestations de conformité sont accordées pour les 107 équipements terminaux de télécommunications figurant sur les listes jointes en annexe :
La liste A énumère les matériels de transmissions de données ;
La liste B énumère les matériels téléphoniques ;
La liste C énumère les matériels radioélectriques.
Tout renseignement complémentaire peut être obtenu par téléphone : 01-40-47-71-22 ou 01-40-47-71-31.
A N N E X E
LISTE A
Matériels de transmissions de données
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 20 du 24/01/1998 page 1156 à 1158
LISTE B
Matériels de téléphonie
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 20 du 24/01/1998 page 1156 à 1158
LISTE C
Matériels radioélectriques
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 20 du 24/01/1998 page 1156 à 1158