J.O. Numéro 17 du 21 Janvier 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00979

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Décret du 14 janvier 1998 portant classement d'un site


NOR : ATEN9750097D




   Par décret en date du 14 janvier 1998, est classé parmi les sites du département des Hautes-Pyrénées l'ensemble formé par la haute vallée du Louron, sur le territoire des communes de Génos et de Loudenvielle (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture des Hautes-Pyrénées et aux mairies des communes de Génos et de Loudenvielle.