J.O. Numéro 16 du 20 Janvier 1998       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00908

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 16 janvier 1998 portant classement d'un site


NOR : ATEN9860002D




   Par décret en date du 16 janvier 1998, est classée parmi les sites du département de la Martinique la presqu'île de La Caravelle sur le territoire de la commune de La Trinité (1).

(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture du département de la Martinique et à la mairie de La Trinité.