AVERTISSEMENT à nos nouveaux lecteurs :
Amis des DREAL et des DIRECCTE, ce bulletin vous est destiné :
N'hésitez pas à l'enrichir de vos propres contributions, qui y seront toujours les bienvenues !
"Les opinions émises dans ce bulletin, non officiel, sont transmises sous la responsabilité de leurs auteurs et n'engagent ni l'administration ni la rédaction. Celle-ci les mentionne car elles ont paru de nature à influencer le débat public et présenter, comme telles, un intérêt".

Les nouvelles de l'Observatoire du Développement Industriel Durable
Bulletin numéro 941
lundi 20 février



0/ Edito : L'exploration du gaz de schiste est une conquête, pas un renoncement !
1/ Sur votre agenda
2/ Finances
3/ Economie, industrie, numérique
4/ Environnement
5/ Travail, emploi, formation
6/ Transition énergétique
7/ Le gaz, naturellement
8/ Autant en emportera le vent
9/ Nucléaire
10/ Le fond de l'air est pollué
11/ Les métiers du risque
12/ Biodiversité
13/ Europe
14/ Région Auvergne-Rhône-Alpes
15/ Région Centre-Val de Loire
16/ Région Corse
17/ Région Hauts-de-France
18/ Région Normandie
19/ Région Nouvelle-Aquitaine
20/ Région Occitanie
21/ Région PACA
22/ Région Pays de la Loire
23/ Cueilli pour vous au Journal Officiel
24/ C'est arrivé près de chez nous
25/ Observons les observatoires
26/ L'honneur d'un polytechnicien
27/ Vieux mineur
28/ Carnet



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0/ Edito : L'exploration du gaz de schiste est une conquête, pas un renoncement !
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(NDLR Cet edito à contre-courant n'engage évidemmment que son auteur)

Le président du cabinet Médiation & Arguments Léonidas Kalogeropoulos regrette que les députés
aient récemment voté l'interdiction de toute forme d'exploration des hydrocarbures non conventionnels,
tournant ainsi le dos au progrès technologique.

Que des députés aient pu, avec le soutien du gouvernement, voter parmi l'un des derniers textes
de la législature, l'interdiction en France de toute forme d'exploration ou d'exploitation des
hydrocarbures non conventionnels, quelle que soit la technique employée, témoigne d'un profond
égarement de l'esprit.

Il était déjà interdit de s'aventurer sur le terrain de la fracturation hydraulique, seule méthode connue
à ce jour, compte tenu des risques environnementaux avérés qu'elle comporte. Mais cette interdiction
circonscrite pouvait inciter l'un des pays les plus en pointe, si ce n'est le plus en pointe dans ce domaine,
le nôtre, à redoubler d'efforts pour réduire les impacts environnementaux de cette technique et stimuler
la recherche pour développer des voies d'exploration alternatives, plus sûres, plus propres, plus écologiques.

Las! Ce que les parlementaires viennent de voter, c'est l'interdiction même de chercher, au pays de Voltaire,
de Descartes et de Pascal. Pire! Au pays qui a créé le Corps des mines de Paris, sous l'Ancien Régime, en 1783.

Cette excellence a été léguée à une destinée qui, du Code minier remontant à Napoléon, aux tubes sans soudure
de Vallourec utilisés dans les forages du monde entier, n'a cessé de faire de la France une terre d'expertise,
produisant des ingénieurs, des inventeurs, des fleurons industriels qui rayonnent partout dans le monde
où la richesse souterraine est valorisée.

Dans cette histoire séculaire ayant pétri un patrimoine national fait de recherche (BRGM, IFPEN, Ineris, CSTJF...),
de formations doctorantes, d'entreprises à l'expertise mondialement reconnue (Schlumberger, CGG, Technip...),
combien de défis ont été surmontés pour développer les technologies permettant à notre pays et à nos entreprises
de maîtriser l'exploitation du gaz, des forages profonds, les travaux en mer?

Pour bâtir ce savoir-faire français jusqu'à en faire une industrie de pointe, que de volonté, de persévérance,
de constance, d'esprit de conquête, de patriotisme, pour aller de l'avant, sans cesse, sans jamais
baisser les bras, au service d'une excellence nationale!

Dans cette continuité, notre filière industrielle, qui compte encore plus de 64.000 emplois sur notre
territoire, reste déterminée à apporter toute son expertise, sa performance et le talent de ses équipes
pour reprendre le cours d'un progrès aux exigences constamment renouvelées, pour relever le nouveau défi
de l'exigence environnementale.

Tournant le dos à cette ambition, des représentants de la nation ont cru bon non pas d'intensifier
les recherches, mais de décréter l'ordre d'y renoncer. Une sorte de capitulation volontaire,
non pas devant un ennemi, mais juste devant la volonté de progresser. Leur posture politique a même
été poussée jusqu'à ce paradoxe extrême que toutes les réformes introduites à cette occasion
dans notre Code minier n'ont été motivées que par une seule ambition: décréter la défiance systématique
envers toute forme d'activité minière.

"Qui mieux que les ingénieurs, chercheurs et industriels français sauraient inventer les solutions
aptes à relever pas à pas le défi de l'exploration responsable des hydrocarbures non conventionnels?"

Ils ont renoncé en cela à être les héritiers de plus de deux siècles d'histoire industrielle de notre pays,
méprisant en substance ce "plébiscite de tous les jours" pour reprendre les mots de Renan, qui constitue
le ciment national, cette ambition de progresser ensemble qui transcende les générations, les régimes
politiques, les courants partisans, pour faire prospérer, en adoptant une posture maximaliste, le legs
de nos aïeux. Succombant au vague espoir de récolter quelques voix aux prochaines élections,
un secteur industriel entier, véritable fierté nationale, se retrouve au banc de ce que nos représentants
ont la charge de définir au travers des lois qu'ils votent: l'intérêt général de notre pays.

Pourtant, la transition énergétique et écologique n'est en rien antinomique avec notre histoire séculaire,
bien au contraire. Qui mieux que les ingénieurs, chercheurs et industriels français sauraient inventer
les solutions aptes à relever pas à pas le défi de l'exploration responsable des hydrocarbures
non conventionnels? L'écologie est une conquête, ce n'est pas un renoncement.

Ce n'est qu'en mariant nos exigences environnementales d'aujourd'hui, avec nos héritages technologiques
d'hier et nos innovations futures que nous saurons développer l'ambition d'une prospérité industrielle
moderne et performante sur le plan environnemental, au service de notre pays et de son rayonnement
partout où cette exigence s'impose aux gouvernants et à leurs populations.
Cette ambition ne saurait être poursuivie en prétendant faire du renoncement devant les défis une
nouvelle ligne politique destinée à séduire un petit cénacle de sympathisants qui n'ont comme seul
horizon que la volonté d'occuper aussi longtemps que possible des "zones à défendre" pour amener
notre pays - qui ne cessera jamais de porter la promesse prométhéenne des Lumières - à tourner le dos
au progrès technologique, scientifique et humain.


Leonidas Kalogeropoulos
président du cabinet Médiation & Arguments
* Également vice-président d'Ethic, auteur de "Manifeste et chantiers de l'entreprenalisme".
 http://premium.lefigaro.fr/vox/economie/2017/02/09/31007-20170209ARTFIG00217-l-exploration-du-gaz-de-schiste-est-une-conquete-pas-un-renoncement.php
 http://admi.net/wiki/GazDeSchiste.html
 http://www.guichetdusavoir.org/viewtopic.php?f=2&t=69453


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1/ Sur votre agenda
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Découvrez l'agenda du premier ministre
 http://www.gouvernement.fr/agenda-du-premier-ministre

Agenda de la DGE
 http://dge-et-vous.entreprises.gouv.fr/numero-025/agenda

Actualités DGE
 http://dge-et-vous.entreprises.gouv.fr/numero-025/actus

16-19 février 2017 - Monaco
SIAM 2017 Le 1er Salon International de l'Automobile à ciel ouvert axé Écologie, Innovation et Prestige
 http://salonautomonaco.com/

le jeudi 23 février 2017, à Paris
"Qui diable a besoin des mathématiques ?" l
 http://www.scmsa.eu/archives/SCM_CLQ_2017_02.pdf

jeudi 23 février 2017 au MENESR
ANRT-FutuRIS, CGEIET et IGAENR - Colloque "Les acteurs de la coopération
entre entreprises et recherche publique - Défis et enjeux des ressources humaines"
 http://www.anrt.asso.fr/fr/futuris/colloques.jsp?p=30&p3=8#.WIYmyFxHaG>

Jeudi 23 février 2017
Exposition Techinnov
 http://www.techinnov-meetings.fr/EMAIL/2017/FR/Email_6.html

24/02/2017 - Bercy
Rendez-vous du Pipame :
"Enjeux et perspectives des producteurs pour tiers de principes actifs et de médicaments"
 https://dge-et-vous.entreprises.gouv.fr/numero-026/agenda

27/02/2017 - Bercy
Les Rendez-vous de l'artisanat

Lundi 13 mars 2017 -
15ème Forum Mondial du Développement Durable
La Méditerranée et les pourtours régionaux
L'énergie au service de la paix et du développement
 http://www.passages-adapes.fr/activit%C3%A9s/forum-mondial-du-d%C3%A9veloppement-durable/s-inscrire/

14/03/2017 - Bercy
Rendez-vous du Pipame :
"Téléassistance et services associés : vers une nouvelle dynamique ?"
 https://dge-et-vous.entreprises.gouv.fr/numero-026/agenda

le 22 avril 2017 - au Pré Catelan
Grand Gala des Mines de Paris 2017
 https://galamines.com

29-30 août 2017 - Aurillac
Ruralitic 2017
 https://www.facebook.com/ruralitic/

du 15 au 18 octobre 2018 - Reims
Le congrès Lambda Mu 21
 http://www.imdr.eu/


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2/ Finances
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Avis relatif à la publication générale des comptes des partis et groupements politiques
au titre de l'exercice 2015
 http://www.admi.net/nor/?code=CCCJ1701989V


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3/ Economie, industrie, numérique
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Arrêté du 19 décembre 2016  relatif à l'approbation des cahiers des charges de l'appel à projets
"Projets d'excellence industrielle et projets de croissance et développement"
 http://www.admi.net/nor/?code=PRMI1637656A

Arrêté du 25 janvier 2017  relatif à l'approbation du cahier des charges de l'appel à projets
"zones blanches - centres-bourgs n° 2"
 http://www.admi.net/nor/?code=PRMI1702220A


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4/ Environnement
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Autorisation environnementale unique : un défi pour l'Administration aussi
 http://www.actu-environnement.com/ae/news/autorisation-environnementale-unique-defi-administration-28411.php4

ANR - ERA-MIN 2 - Matières premières (non énergétiques et non agricoles)
pour un développement durable et une économie circulaire - Limite de dépôt des pré-dossiers :
vendredi 5 mai 2017
 http://www.agence-nationale-recherche.fr/era-min2>


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5/ Travail, emploi, formation
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Le changement de statut étudiant à salarié  par Raymond Cujas, Avocat.
 http://www.village-justice.com/articles/changement-statut-etudiant-salarie,24182.html

Direccte : 3 situations où elle vous sera utile !
 http://www.juritravail.com/Actualite/Rupture-amiable-conventionnelle-commun-accord/Id/260694


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6/ Transition énergétique
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Arrêté du 9 février 2017  portant validation du programme "Economies d'énergie dans les TEPCV"
dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVR1702853A 


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7/ Le gaz, naturellement
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Le bilan du gaz naturel en France en 2015 : résultats définitifs
 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/2668/1009/bilan-gaz-naturel-france-2015-resultats-definitifs.html

Quelles sont les conséquences économiques et géopolitiques de la reprise de l'utilisation du gaz de schiste ?
 http://www.guichetdusavoir.org/viewtopic.php?f=2&t=69453


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8/ Autant en emportera le vent
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Stop Éolien 08 : Ce que représentent les 71 éoliennes prévues au projet du Mont des Quatre Faux  (cdrm4f)
 https://cdrm4f.jimdo.com/


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9/ Nucléaire
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RADIATION ALERT: Tests at tsunami-hit Fukushima nuclear plant reveal 'unimaginable' levels
 http://www.express.co.uk/news/world/762911/Fukushima-nuclear-power-plant-Japan-tsunami-radiation-alert-high-levels-Tepco

Une explosion à la centrale nucléaire de Flamanville en France
 https://www.rts.ch/info/monde/8374422-une-explosion-a-la-centrale-nucleaire-de-flamanville-en-france.html

Arrêté du 4 janvier 2017  délimitant la zone nucléaire à accès réglementé du site AREVA NC LA HAGUE
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVK1700280A

Regulator gives conditional approval for Garoña restart
 http://www.world-nuclear-news.org/RS-Regulator-gives-conditional-approval-for-Garona-restart-1002174.html

des essais nucléaires
 http://www.admi.net/nor/?code=AFSP1702522A 


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10/ Le fond de l'air est pollué
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Emissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre "Naméa-Air"
 http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/publications/p/2668/1101/emissions-polluants-atmospheriques-gaz-effet-serre-namea.html


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11/ Les métiers du risque
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Les trois vérités du juge Perriquet  par Daniel Dissy
 http://admi.net/wiki/AZF.html


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12/ Biodiversité
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Arrêté du 3 février 2017  relatif à la mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires
de 0 à 18 mètres pêchant au moyen d'un filet en Manche Est et mer du Nord
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVM1702647A

Arrêté du 7 février 2017  fixant un contingent exprimé en puissance et en jauge pour la délivrance
de permis de mise en exploitation de navires de pêche au mois de février 2017
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVM1635530A 

Arrêté du 9 février 2017  portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France
pour l'année 2017
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVM1701496A 

Arrêté du 10 février 2017  établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge
(Thunnus thynnus) accordé à la France pour la zone "océan Atlantique à l'est de la longitude
45° O et Méditerranée" pour l'année 2017
 http://www.admi.net/nor/?code=DEVM1700076A 


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13/ Europe
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Association pour l'emploi des cadres -
Accès et progression des femmes dans les emplois cadres en première partie de carrière en Europe
 https://cadres.apec.fr/files/live/mounts/media/medias_delia/documents_a_telecharger/etudes_apec/Acc%C3%A8s%20et%20progression%20des%20femmes%20dans%20les%20emplois%20cadres%20en%20premi%C3%A8re%20partie%20de%20carri%C3%A8re%20en%20Europe.pdf


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14/ Région Auvergne-Rhône-Alpes
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Dans la Loire, Firminy peine à enrayer la spirale de sa désindustrialisation
 http://www.lefigaro.fr/actualite-france/2017/02/07/01016-20170207ARTFIG00038-dans-la-loire-firminy-peine-a-enrayer-la-spirale-de-sa-desindustrialisation.php


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15/ Région Centre-Val de Loire
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Les logements novembre 2016
 http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/les-logements-novembre-2016-a2747.html

Les zones vulnérables sur le bassin Loire-Bretagne
 http://www.centre.developpement-durable.gouv.fr/les-zones-vulnerables-sur-le-bassin-loire-bretagne-a2750.html

Centre : la CGT la plus présente dans les TPE
 http://www.lanouvellerepublique.fr/Indre/Actualite/24-Heures/n/Contenus/Articles/2017/02/07/Centre-la-CGT-la-plus-presente-dans-les-TPE-2993833


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16/ Région Corse
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Création de la liste rouge des espèces menacées en Corse
 http://www.corsematin.com/article/bastia/creation-de-la-liste-rouge-des-especes-menacees-en-corse	


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17/ Région Hauts-de-France
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Biodiversité, Paysage, Eau et Milieux
 http://www.hauts-de-france.developpement-durable.gouv.fr/?-Proteger-l-eau-contre-les-pollutions-


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18/ Région Normandie
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Les zones vulnérables sur le bassin Loire-Bretagne
 http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/les-zones-vulnerables-sur-le-bassin-loire-bretagne-a1267.html

Vidéo : chartes et Label CO2 en Normandie
 http://www.normandie.developpement-durable.gouv.fr/video-chartes-et-label-co2-en-normandie-a1269.html


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19/ Région Nouvelle-Aquitaine
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Services de l'État : ceux qui restent
 http://www.lanouvellerepublique.fr/Vienne/Actualite/Politique/n/Contenus/Articles/2017/02/09/Services-de-l-Etat-ceux-qui-restent-2997234

La DREAL Nouvelle-Aquitaine au coeur du dispositif de gestion de crise lors des tempêtes LEIV et Marcel (3-5 février 2017)
 http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/la-dreal-nouvelle-aquitaine-au-coeur-du-dispositif-a9440.html

La construction neuve de logements
 http://www.nouvelle-aquitaine.developpement-durable.gouv.fr/donnees-conjoncturelles-r1056.html


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20/ Région Occitanie
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EasyJet : le vol cauchemar des 180 passagers du Paris-Toulouse
 http://www.lepoint.fr/societe/toulouse-l-airbus-frole-le-crash-easyjet-sequestre-les-passagers-07-02-2017-2103137_23.php

Procès AZF : le réquisitoire de Robert Saby contre la commission d'enquête
 http://www.ladepeche.fr/article/2017/02/08/2513390-proces-azf-requisitoire-robert-saby-contre-commission-enquete.html

Projet de travaux sur la concession hydroélectrique de Sabart (09)
 http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/projet-de-travaux-sur-la-concession-a23085.html


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21/ Région PACA
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Contournement de Martigues – Port-de-Bouc
 http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/contournement-de-martigues-port-de-bouc-a9933.html

La région Provence-Alpes-Côte-d'Azur malade de ses déchets  (GoodPlanet)
 https://www.goodplanet.info/actualite/2017/02/10/region-provence-alpes-cote-dazur-malade-de-dechets/ 


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22/ Région Pays de la Loire
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Bulletins hydrologiques 2017
 http://www.pays-de-la-loire.developpement-durable.gouv.fr/bulletins-hydrologiques-2017-a4011.html


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23/ Cueilli pour vous au Journal Officiel
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Décret n° 2017-149 du 7 février 2017  portant changement du nom de communes
 http://www.admi.net/nor/?code=INTB1616867D

Arrêté du 8 février 2017  relatif à la réduction du nombre de femelles éligibles et aux montants de l'aide
aux bovins allaitants pour la campagne 2016 en France métropolitaine
 http://www.admi.net/nor/?code=AGRT1703744A

Arrêté du 8 février 2017  relatif aux montants des aides aux bovins laitiers pour la campagne 2016
en France métropolitaine
 http://www.admi.net/nor/?code=AGRT1703748A


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24/ C'est arrivé près de chez nous
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Otan/Lituanie : L'A400M de la délégation allemande est tombé en panne
 http://www.opex360.com/2017/02/08/otanlituanie-la400m-de-la-delegation-allemande-tombe-en-panne/

Ukraine – Pourquoi la France s'est trompée (Xavier Moreau)
 http://www.medias-presse.info/ukraine-pourquoi-la-france-sest-trompee-xavier-moreau/42885/


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25/ Observons les observatoires
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Arrêté du 6 janvier 2017  portant nomination de la directrice de l'Observatoire aquitain
des sciences de l'Univers
 http://www.admi.net/nor/?code=MENS1700019A


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26/ L'honneur d'un polytechnicien
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Liste des élèves des promotions X 2006, X 2008, X 2010, X 2011 et X 2012 diplômés de l'Ecole polytechnique
en 2016
 http://www.admi.net/nor/?code=DEFA1703244K


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27/ Vieux mineur
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Les chemins de la transition énergétique : se méfier de la facilité mais ne pas se complaire dans la difficulté
par Jacques Maire
 http://www.emnps.net/pdf/2017/gaz%20d%20aujourd'hui.pdf


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28/ Carnet
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Décret du 10 février 2017  portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire
de la République française auprès de la République tchèque - M. GALHARAGUE (Roland)
 http://admi.net/min/mae/embassies.html#cz 

Arrêté du 10 février 2017  portant nomination à la commission consultative de suivi des conséquences
Décret du 7 février 2017  portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire
de la République française auprès de la République démocratique de Timor-Est, en résidence
à Jakarta - M. BERTHONNET (Jean-Charles)
 http://admi.net/min/mae/embassies.html#tp


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