Textes relatifs aux Enseignements Généraux et Professionnels Adaptés ./ A.du 9/1/89 B.O. n°8 du 23/2/89 Nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages. J C. n°89-036 du 6/2/89 B.O.. n°7 du 16/2/89 Circulaire d'orientation : enseignements généraux et professionnels adaptés. ./ Loi n° 89-486 du 10/7/89 B.O.. spécial n°4 du 31/8/89 Loi d'orientation sur l'éducation ; Rapport annexé. ./ C. n° 90-065 du 20/3/90 B.O.. n°13 du 29/3/90 Enseignements généraux et professionnels adaptés: admission et orientation scolaires des élèves. ./ A. du 9/3/90 B.O.. n°spécial 1 du 12/4/90 Classes de 4ème et Sème technologiques. ./ N. n°90-092 du 23/4/90 B.O.. n'spécial 2 du 24/5/90 Référentiels des domaines généraux des C.A.P. C. n°90-340 du 14/12/90 B.O.. n°47 du 20/12/90 Organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés. ./ C. n°90-122 du 31/5/90 B.O.. n°23 du 7/6/90 Introduction des techniques de recherche d'emploi dans les formations initiales. . A. du 4/10/90 B. O. n° 40 du 14/11/91 Création du certificat professionnel petite enfance. ./ D. n°87-852 du 19/10/87 B.O.. n°41 du 19/11/87 Règlement général des Certificats d'Aptitude Professionnelle délivrés par le ministre de l'Éducation Nationale. ./ D. n°92-154 du 19/2/92 B.O.. n°12 du 19/3/92 Modification du décret 87-852 du 19/10/87 portant sur le règlement général des C.A.P. J N. n°92-168 du 29/5/92 B.O.. n°23 du 4/6/92 Nouvelles orientations relatives au Certificat d'Aptitude Professionnelle. A. du 29/7/92 B.O.. n°37 du 1/10/92 Modalités d'organisation et de prise en compte des épreuves organisées sous forme d'un contrôle en cours de formation en établissement ou en centre de formation d'apprentis et en entreprise pour la délivrance des BEP et des CAP. ./ N. n°92-329 du 9/11/92 B.O.. n°44 du 19/11/92 Périodes de formation en entreprise et contrôle en cours de formation dans les C.A.P. et les BEP. ./ A. du 20/8/92 B.O.. n°38 du 8/10/92 C.A.P. - Créations et conditions de délivrance : modifications. 1 ./ C. n°92-143 du 31/3/92 B. O. n°17 du 23/4/92 La mission d'insertion des établissements scolaires. ,/ N. n°92-264 du 4/9/92 B.O.. n°39 du 15/10/92 Mission d'insertion de l'Éducation Nationale et lutte contre le chômage. ./ C. n°92-287 du 29/9/92 B.O.. n°39 du 15/10/92 Accès à la préparation du C.A.P. par les formations intégrées. ,/ D. n°92-1189 du 6/11/92 B.O.. n°44 du 19/11/92 Statut particulier des professeurs de lycée professionnel. ./ C. n°93-8 du 24/2/93 B.O.. n°16 du 13/5/93 Contrats d'objectifs sur l'apprentissage et l'alternance sous statut scolaire. ./ N. n°93179 du 24/3/93 B.O.. n°13 du 15/4/93 Financement des frais d'hébergement et de restauration, de transport et d'assurance des élèves stagiaires en entreprise. ./ C. n°93-183 du 25/3/93 B.O.. n°13 du 15/4/93 Insertion sociale et professionnelle des élèves : sensibilisation aux questions liées à l'emploi. ./ D. n°93433 du 24/3/93 B.O.. n°23 du 1/7/93 Modification du décret n°87-852 du 19 octobre 1987 modifié portant règlement général des CAP délivrés par le ministre de l'éducation nationale. J A. du 25/3/93 B.O.. n°25 du 15/7/93 Modification de l'arrêté du 29 juin 1983 relatif aux conditions de délivrance du C.F.G ./ N. n°93-227 du 5/7/93 B.O.. n°25 du 15/7/93 Certificat de Formation Générale. J N. n°93-269 du 23/8/93 B.O.. n°31 du 23/9/93 Contenus du référentiel de vie sociale et professionnelle dans les CAP.