Législation communautaire en vigueur Document 293A1231(08) 293A1231(08) Accord entre la Communauté européenne et la Roumanie relatif au contrôle et à la protection réciproque des dénominations de vins - Protocole - Déclarations de la Communauté européenne Journal officiel n° L 337 du 31/12/1993 p. 0178 - 0255 Edition spéciale finnoise ...: Chapitre 3 Tome 55 p. 98 Edition spéciale suédoise ...: Chapitre 3 Tome 55 p. 98 Modifications: Adopté par 393D0726 (JO L 337 31.12.1993 p.177) Texte: ACCORD entre la Communauté européenne et la Roumanie relatif au contrôle et à la protection réciproque des dénominations de vins LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, ci-après dénommée «Communauté», d'une part, et LA ROUMANIE, d'autre part, ci-après dénommées «parties contractantes», vu l'accord européen établissant une association entre les Communautés et leurs États membres et la Roumanie, signé à Bruxelles le 1er février 1993, vu l'accord intérimaire sur les questions commerciales et apparentées entre la Communauté économique européenne et la Communauté européenne du charbon et de l'acier, d'une part, et la Roumanie, d'autre part, signé à Bruxelles le 1er février 1993, vu l'intérêt qu'ont les deux parties contractantes à contrôler et protéger réciproquement les dénominations des vins, SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT: Article premier Les parties contractantes s'engagent, sur une base de réciprocité, à protéger et à contrôler les dénominations des vins originaires de la Communauté et de Roumaine aux conditions prévues par le présent accord. Article 2 1. Le présent accord s'applique aux vins qui relèvent de la position 22.04 du système harmonisé. 2. Aux fins du présent accord et sauf disposition contraire explicite, on entend par: - «vin originaire de», suivi du nom de l'une des parties contractantes: un vin élaboré sur le territoire de ladite partie contractante à partir de raisins récoltés et produits intégralement sur le territoire de ladite partie contractante, - «indication géographique»: toute indication, y compris l'«appellation d'origine», qui est reconnue par les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin originaire de son territoire ou d'une région ou localité dudit territoire, lorsqu'une qualité, la réputation ou une autre caractéristique de ce vin peut être attribuée essentiellement à son origine géographique, - «mention traditionnelle»: une dénomination traditionnellement utilisée, qui se réfère notamment au mode de production ou à la qualité, à la couleur ou au type d'un vin, et qui est reconnue par les lois et réglementations d'une partie contractante aux fins de la désignation et de la présentation d'un vin originaire du territoire d'une partie contractante, - «désignation»: les dénominations utilisées sur l'étiquetage, sur les documents qui accompagnent le vin pendant son transport, sur les documents commerciaux (notamment les factures et les bulletins de livraison) et dans la publicité, - «étiquetage»: l'ensemble des désignations et autres mentions, signes, illustrations ou marques qui caractérisent le vin et apparaissent sur un même récipient, y compris son dispositif de scellement ou le pendentif qui y est attaché, et sur le revêtement du col des bouteilles, - «présentation»: les dénominations utilisées sur les récipients et leurs dispositifs de fermeture, dans l'étiquetage et sur l'emballage, - «emballage»: les enveloppes de protection, telles que papiers, paillons de toutes sortes, cartons et caisses, utilisées pendant le transport d'un ou de plusieurs récipients et/ou pour leur présentation aux fins de la vente au consommateur final. TITRE PREMIER Protection réciproque des dénominations de vins Article 3 1. Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires, conformément au présent accord, pour assurer la protection réciproque des dénominations définies à l'article 4 et utilisées pour la désignation et la présentation des vins originaires du territoire des parties contractantes, et notamment contre la concurrence déloyale. Article 4 1. Les dénominations suivantes sont protégées: a) en ce qui concerne les vins originaires de la Communauté: - les termes qui se réfèrent à l'État membre dont le vin est originaire, - les termes ci-après, visés à l'article 1er du règlement (CEE) n° 823/87 du Conseil (1) établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées: i) les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté; ii) les termes «vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.m.q.p.r.d.», les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté, et les termes «Sekt bestimmter Anbaugebiete» ou «Sekt b.A.»; iii) les termes «vin pétillant de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.p.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté; iv) les termes «vin de liqueur de qualité produit dans une région déterminée», y compris l'abréviation «v.l.q.p.r.d.» et les termes et abréviations équivalents dans les autres langues de la Communauté, - les termes ci-après visés dans le règlement (CEE) n° 4252/88 du Conseil (2) relatif à l'élaboration et à la commercialisation des vins de liqueur produits dans la Communauté: «ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò», «vino generoso», «vino generoso de licor», «vinho generoso», «vino dulce natural», «vino dolce naturale», «vinho doce natural», «vin doux naturel», - les indications géographiques et mentions traditionnelles énumérées en annexe; b) en ce qui concerne les vins originaires de Roumanie: - les noms «România», «românesc», ou tout autre nom désignant ce pays, - les indications géographiques et mentions traditionnelles énumérées en annexe et utilisées dans la loi roumaine n° 21/1971 relative au vin (Legea Viei si Vinului), dans ses modalités d'application techniques de 1971, ainsi que dans l'arrêté n° 39A du MAIA de 1990. 2. En Roumanie, les dénominations communautaires protégées: a) sont réservées exclusivement aux vins originaires de la Communauté auxquels elles s'appliquent et b) ne peuvent être utilisées que dans les conditions prévues par la législation et la réglementation communautaires ou, à défaut, par celles des États membres. 3. Dans la Communauté, les dénominations roumaines protégées: a) sont réservées exclusivement aux vins originaires de Roumanie auxquels elles s'appliquent et b) ne peuvent être utilisées qu'aux conditions établies par la législation et la réglementation roumaines. 4. La protection visée au paragraphe 1 s'applique également aux dénominations dans lesquelles la mention de l'origine véritable du vin est indiquée, l'indication géographique ou la mention traditionnelle est traduite ou accompagnée de termes délocalisés, tels que «genre», «type», «façon», «imitation», «méthode», «marque de fabrique» ou d'autres expressions analogues. 5. En cas d'homonymie ou d'identité d'indications géographiques: a) lorsque deux indications protégées en vertu du présent accord sont homonymes ou identiques, la protection est accordée à chacune d'entre elles pour autant que: - le nom géographique en question soit d'usage traditionnel et constant pour désigner et présenter un vin produit dans la zone géographique à laquelle il se réfère, - le vin ne donne pas à penser à tort au consommateur qu'il est originaire du territoire de l'autre partie contractante; b) lorsqu'une indication protégée d'une partie contractante est identique au nom d'une aire géographique située hors des territoires des parties contractantes, ou en est l'homonyme, ce nom peut être utilisé pour désigner et présenter un vin, pour autant que: - le vin en question soit produit dans l'unité géographique visée, - le nom géographique en cause soit d'usage traditionnel et constant pour désigner et présenter des vins, - son usage soit réglementé par le pays d'origine, - le vin soit commercialisé exclusivement sur le territoire de la partie contractante pour laquelle cette indication géographique n'est pas protégée, - le vin ne donne pas à penser à tort au consommateur qu'il est originaire du territoire de la partie contractante pour laquelle cette indication géographique est protégée. Le cas échéant, les parties contractantes fixent les conditions pratiques qui permettront de différencier les indications homonymes ou identiques, compte tenu de la nécessité de traiter équitablement les producteurs concernés et de faire en sorte que les consommateurs ne soient pas induits en erreur. 6. Lorsque le nom ou la raison sociale de l'embouteilleur ou d'une autre personne ayant participé au circuit commercial est susceptible de créer une opinion erronée sur l'origine du vin, ce nom ou cette raison sociale ne peuvent être utilisés que s'ils sont inscrits en caractères moins apparents que ceux des autres mentions figurant dans la désignation et la présentation du vin, et s'ils sont précédés de l'indication précisant l'activité professionnelle de la personne ainsi désignée, le tout étant porté sur une seule ligne en caractères identiques. 7. Aucune disposition du présent accord n'oblige une partie contractante à protéger une indication géographique ou une mention traditionnelle de l'autre partie contractante qui n'est pas ou cesse d'être protégée dans son pays d'origine, ou y est tombée en désuétude. Article 5 Les parties contractantes prennent toutes les mesures nécessaires pour garantir que, en cas d'exportation et de commercialisation de vins originaires des parties contractantes hors de leurs territoires, les dénominations protégées d'une partie contractante visées dans le présent accord ne soient pas utilisées pour désigner et présenter un vin originaire de l'autre partie contractante. Article 6 1. Si la désignation ou la présentation d'un vin, en particulier dans l'étiquetage ou dans les documents officiels ou commerciaux, ou encore dans la publicité, est contraire au présent accord, les parties contractantes appliquent les mesures administratives ou engagent les actions judiciaires qui s'imposent, conformément à leurs législation et réglementation. 2. Les mesures et actions visées au paragraphe 1 sont prises, en particulier, dans les cas suivants: a) lorsque la traduction des désignations prévues par la législation communautaire ou bulgare dans la ou les langues de l'autre partie contractante fait apparaître un mot susceptible d'induire en erreur sur l'origine, la nature ou la qualité du vin ainsi désigné ou présenté; b) lorsque des désignations, marques, dénominations, inscriptions ou illustrations fournissant directement ou indirectement des indications fausses ou fallacieuses sur la provenance, l'origine, la nature, le cépage ou les propriétés substantielles du vin apparaissent sur les récipients ou sur l'emballage d'un vin dont la dénomination est protégée en vertu du présent accord, ou encore dans la publicité ou sur des documents officiels ou commerciaux qui s'y rapportent; c) lorsqu'il est fait usage d'un emballage de nature à induire en erreur sur l'origine du vin. 3. Les marques, déposées ou non, utilisées pour des vins dont la désignation est protégée en vertu du présent accord, ne peuvent pas comporter de mots, parties de mots, signes ou illustrations qui: a) sont susceptibles de créer une opinion erronée sur une personne ayant participé au circuit commercial du vin ainsi désigné et présenté, et notamment sur l'embouteilleur; b) peuvent prêter à confusion avec le nom d'une unité géographique dont l'utilisation pour la désignation et la présentation d'un vin est protégée par le présent accord ou c) contiennent de fausses indications ou des indications susceptibles de créer une opinion erronée, notamment sur l'origine géographique, la variété de vigne, l'année de récolte ou une mention visant une qualité supérieure. Article 7 1. Dans la mesure où la législation communautaire pertinente l'autorise, la protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes physiques et morales, corporations, ainsi qu'aux fédérations, associations et organisations de producteurs, de commerçants ou de consommateurs dont le siège est établi en Roumanie. 2. Dans la mesure où la législation roumaine l'autorise, la protection conférée par le présent accord s'étend aux personnes physiques et morales, corporations, ainsi qu'aux fédérations, associations et organisations de producteurs, de commerçants et de consommateurs dont le siège est établi dans la Communauté. Article 8 Le présent accord est conclu sans préjudice de toute protection plus étendue que les parties contractantes accordent ou accorderont aux dénominations protégées par le présent accord en vertu de leur législation interne ou d'autres accords internationaux. TITRE II Assistance mutuelle des autorités de contrôle Article 9 1. Chaque partie contractante désigne les instances responsables de la mise en application du présent accord. 2. Les parties contractantes se communiquent, au plus tard deux mois après l'entrée en vigueur du présent accord, les noms et adresses des instances précitées. Lesdites instances entretiennent une collaboration directe et étroite entre elles. Article 10 1. Si l'une des instances visées à l'article 9 a des raisons de soupçonner: - qu'un vin ou lot de vins définis à l'article 2 et faisant ou ayant fait l'objet d'une transaction commerciale entre la Roumanie et la Communauté ne respecte pas les dispositions du présent accord ou la législation communautaire ou roumaine applicable au secteur viti-vinicole et - que ce non-respect présente un intérêt particulier pour l'autre partie contractante et est de nature à donner lieu à des mesures administratives ou à des poursuites judiciaires, cette instance en informe immédiatement la Commission de la Communauté et la ou les instances compétentes de l'autre partie contractante. 2. Les informations fournies en application du paragraphe 1 doivent être accompagnées de documents officiels, commerciaux ou autres pièces appropriées, ainsi que de l'indication des mesures administratives ou poursuites judiciaires éventuellement nécessaires; ces informations portent notamment, en ce qui concerne le vin en cause, sur: - le producteur et la personne qui détient le vin, - la composition et les caractéristiques organoleptiques, - la désignation et la présentation, - la nature de l'infraction commise aux règles de production et de commercialisation. TITRE III Dispositions générales Article 11 Le titre Ier n'est pas applicable aux vins qui: a) transitent par le territoire d'une des parties contractantes ou b) sont originaires du territoire d'une des parties contractantes et sont échangés entre celles-ci par petites quantités, aux conditions et selon les modalités établies dans le protocole au présent accord. Article 12 Le présent accord s'applique aux territoires où le traité instituant la Communauté européenne est applicable et aux conditions établies par ledit traité, d'une part, et au territoire de la Roumanie, d'autre part. Article 13 Les parties contractantes sont en contact direct pour toute question relative à l'exécution du présent accord. En particulier, la Roumanie et la Communauté: a) adaptent d'un commun accord l'annexe et le protocole au présent accord en fonction de toute modification des dispositions législatives et réglementaires des parties contractantes; b) se notifient les décisions judiciaires concernant l'application du présent accord et s'informent des mesures qui ont été prises à la suite de ces décisions; c) examinent les mesures prises par chacune des parties contractantes en vertu du présent accord, notamment en ce qui concerne les modifications apportées aux dispositions législatives et réglementaires; d) déterminent d'un commun accord, si nécessaire, les conditions pratiques visées à l'article 4 paragraphe 5; e) se réunissent, si nécessaire, afin d'examiner les questions d'ordre technique que soulève l'application de l'accord. Article 14 1. Les vins qui, au moment de l'entrée en vigueur du présent accord, ont été désignés et présentés d'une manière conforme à la loi, mais interdite par le présent accord, peuvent être commercialisés par: - les grossistes, pendant une période de trois ans, - les détaillants, jusqu'à épuisement des stocks. 2. Sauf convention contraire des parties contractantes, la commercialisation des vins désignés et présentés conformément au présent accord, mais dont la désignation et la présentation perdent leur conformité à la suite d'une modification dudit accord, peut se poursuivre jusqu'à épuisement des stocks. Article 15 Les parties contractantes prennent toutes les mesures générales et particulières propres à assurer l'exécution des obligations du présent accord. Elles veillent à la réalisation des objectifs de celui-ci. Article 16 1. Les parties contractantes se consultent lorsque l'une d'elles estime que l'autre a manqué à une obligation du présent accord. 2. La partie contractante qui sollicite les consultations communique à l'autre partie toutes les informations nécessaires à l'étude minutieuse de l'affaire en cause. 3. Lorsque tout délai infligerait un préjudice qu'il serait malaisé de réparer, des mesures de sauvegarde provisoires peuvent être arrêtées sans consultation préalable, à condition que des consultations soient engagées immédiatement après la prise desdites mesures. 4. Si les consultations prévues aux paragraphes 1 et 3 ne permettent pas aux parties contractantes de s'entendre, la partie qui a sollicité les consultations ou arrêté les mesures visées au paragraphe 3 peut prendre les mesures conservatoires appropriées de manière à permettre l'application du présent accord. Article 17 L'annexe et le protocole font partie intégrante du présent accord. Article 18 Le présent accord est rédigé en double exemplaire en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, française, grecque, italienne, néerlandaise, portugaise et roumaine, tous les textes faisant également foi. Article 19 1. Le présent accord entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit la date à laquelle les parties contractantes se sont notifié par écrit l'accomplissement des procédures nécessaires à cet effet. 2. Chacune des parties contractantes peut dénoncer le présent accord au moyen d'une notification par écrit d'un préavis d'un an. Hecho en Bruselas, el veintiseis de noviembre de mil novecientos noventa y tres. Udfærdiget i Bruxelles den seksogtyvende november nitten hundrede og treoghalvfems. Geschehen zu Brüssel am sechsundzwanzigsten November neunzehnhundertdreiundneunzig. ¸ãéíå óôéò ÂñõîÝëëåò, óôéò åßêïóé Ýîé Íïåìâñßïõ ÷ßëéá åííéáêüóéá åíåíÞíôá ôñßá. Done at Brussels on the twenty-sixth day of November in the year one thousand nine hundred and ninety-three. Fait à Bruxelles, le vingt-six novembre mil neuf cent quatre-vingt-treize. Fatto a Bruxelles, addì ventisei novembre millenovecentonovantatre. Gedaan te Brussel, de zesentwintigste november negentienhonderd drieënnegentig. Feito em Bruxelas, em vinte e seis de Novembro de mil novecentos e noventa e três. Incheiat la Bruxelles, in ziua de douazecisisase noiembrie a anului unamienouasutenouazecisitrei. Por la Comunidad Europea For Det Europæiske Fællesskab Für die Europäische Gemeinschaft Ãéá ôçí ÅõñùðáúêÞ Êïéíüôçôá For the European Community Pour la Communauté européenne Per la Comunità europea Voor de Europese Gemeenschap Pela Comunidade Europeia Pentru Comunitattea Europeana >REFERENCE A UN FILM> Por Rumanía For Rumæenien Für Rumänien Ãéá ôç Ñïõìáíßá For Romania Pour la Roumanie Per la Romania Voor Roemenië Pela Roménia Pentru Romania >REFERENCE A UN FILM> (1) JO n° L 84 du 27. 3. 1987, p. 59. (2) JO n° L 373 du 31. 12. 1988, p. 59 ANNEXE Liste des dénominations protégées visées à l'article 4 A. VINS ORIGINAIRES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE I. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminées Ces vins sont désignés par le terme «Qualitätswein b.A.» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1, par le nom d'une région déterminée visé au point 2.1 et par l'indication «amtliche Prüfungsnummer» ou en abrégé «A.P.Nr» suivie d'un numéro. Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une sous-région (Bereich) et/ou le nom d'une commune viticole ou partie de commune viticole visés au point 2.2, ainsi que le nom d'une Großlage ou d'un lieu-dit (Einzellage). En plus, ces vins peuvent être désignés par une mention traditionnelle complémentaire, visée au point c). 1. Mentions traditionnelles spécifiques - «Qualitätswein» ou - «Qualitätswein mit Prädikat» en liaison avec une des mentions: «Kabinett», «Spätlese», «Auslese», «Beerenauslese», «Trockenbeerenauslese» ou «Eiswein». 2. Indications géographiques 2.1. Nom des régions de production déterminées - Ahr - Hessische Bergstraße - Mittelrhein - Mosel-Saar-Ruwer - Nahe - Rheingau - Rheinhessen - Pfalz - Franken - Württemberg - Baden - Saale-Unstrut - Sachsen 2.2. Noms des sous-régions, des communes et des parties de communes 2.2.1. Région déterminée Ahr a) Sous-régions: Bereich Walporzheim/Ahrtal b) Großlage: Klosterberg c) Einzellagen: Blume Burggarten Goldkaul Hardtberg Herrenberg Laacherberg Mönchberg Pfaffenberg Sonnenberg Steinkaul Übigberg d) Communes et parties de communes: Ahrbrück Ahrweiler Altenahr Bachem Bad Neuenahr-Ahrweiler Dernau Ehlingen Heimersheim Heppingen Lohrsdorf Marienthal Mayschoß Neuenahr Pützfeld Rech Reimerzhoven Walporzheim 2.2.2. Région déterminée Hessische Bergstraße: a) Sous-régions: Bereich Starkenburg Bereich Umstadt b) Großlagen: Rott Schloßberg Wolfsmagen c) Einzellagen: Eckweg Fürstenlager Guldenzoll Hemsberg Herrenberg Höllberg Kalkgasse Maiberg Paulus Steingeröll Steingerück Steinkopf Stemmler Streichling d) Communes et parties de communes: Alsbach Bensheim Bensheim-Auerbach Bensheim-Schönberg Dietzenbach Erbach Groß-Umstadt Hambach Heppenheim Klein-Umstadt Roßdorf Seeheim Zwingenberg 2.2.3. Région déterminée Mittelrhein: a) Sous-régions: Bereich Loreley Bereich Siebengebirge b) Großlagen: Burg Hammerstein Burg Rheinfels Gedeonseck Herrenberg Lahntal Loreleyfelsen Marxburg Petersberg Schloß Reichenstein Schloß Schönburg Schloß Stahleck c) Einzellagen: Brünnchen Fürstenberg Gartenlay Klosterberg Römerberg Schloß Stahlberg Sonne St. Martinsberg Wahrheit Wolfshöhle d) Communes et parties de communes: Ariendorf Bacharach Bacharach-Steeg Bad Ems Bad Hönningen Boppard Bornich Braubach Breitscheid Brey Damscheid Dattenberg Dausenau Dellhofen Dörscheid Ehrenbreitstein Ehrental Ems Engenhöll Erpel Fachbach Filsen Hamm Hammerstein Henschhausen Hirzenach Kamp-Bornhofen Karthaus Kasbach-Ohlenberg Kaub Kestert Koblenz Königswinter Lahnstein Langscheid Leubsdorf Leutesdorf Linz Manubach Medenscheid Nassau Neurath Niederburg Niederdollendorf Niederhammerstein Niederheimbach Nochern Oberdiebach Oberdollendorf Oberhammerstein Oberheimbach Obernhof Oberwesel Osterspai Patersberg Perscheid Rheinbreitbach Rheinbrohl Rheindiebach Rhens Rhöndorf Sankt-Goar Sankt-Goarshausen Schloß Fürstenberg Spay Steeg Trechtingshausen Unkel Urbar Vallendar Weinähr Wellmich Werlau Winzberg 2.2.4. Région déterminée Mosel-Saar-Ruwer a) Sous-régions: Bereich Bernkastel Bereich Moseltor Bereich Obermosel Bereich Saar-Ruwer Bereich Zell/Mosel b) Großlagen: Badstube Gipfel Goldbäumchen Grafschaft Köningsberg Kurfürstlay Münzlay Nacktarsch Probstberg Römerlay Rosenhang Sankt Michael Schwarzberg Schwarze Katz Scharzlay vom heissem Stein Weinhex c) Einzellagen: Abteiberg Adler Altarberg Altärchen Altenberg Annaberg Apotheke Auf der Wiltingerkupp Blümchen Bockstein Brauneberg Braunfels Brüderberg Bruderschaft Burg Warsberg Burgberg Burglay Burglay-Felsen Burgmauer Bußlay Carlsfelsen Doctor Domgarten Domherrenberg Edelberg Elzhofberg Engelgrube Engelströpfchen Euchariusberg Falkenberg Falklay Felsenkopf Fettgarten Feuerberg Frauenberg Funkenberg Geisberg Goldgrübchen Goldkupp Goldlay Goldtröpfchen Grafschafter Sonnenberg Großer Herrgott Günterslay Hahnenschrittchen Hammerstein Hasenberg Hasenläufer Held Osterlämmchen Herrenberg Herzchen Himmelreich Hirschlay Hirtengarten Hitzlay Hofberger Honigberg Hubertusberg Hubertuslay Johannisbrünnchen Juffer Kapellchen Kapellenberg Kardinalsberg Karlsberg Kätzchen Kehrnagel Kirchberg Kirchlay Klosterberg Klostergarten Klosterkammer Königsberg Kreuzlay Krone Kupp Kurfürst Lambertuslay Laudamusberg Laurentiusberg Lay Leiterchen Letterlay Mandelgraben Marienberg Marienburg Marienburger Marienholz Maximiner Burgberg Maximiner Herrenberg Maximiner Klosterlay Meisenberg Monteneubel Moullay-Hofberg Mühlenberg Niederberg Niederberg-Helden Nonnenberg Nonnengarten Osterlämmchen Paradies Paulinsberg Paulinslay Pfirsichgarten Quiriniusberg Rathausberg Rausch Rochusfels Römerberg Römergarten Römerhang Römerquelle Rosenberg Rosenborn Rosengärtchen Rosenlay Roterd Sandberg Schatzgarten Scheidterberg Schelm Schießlay Schlagengraben Schleidberg Schlemmertröpfchen Schloß Thorner Kupp Schloßberg Sonnenberg Sonnenlay Sonnenuhr St. Georgshof St. Martin St. Matheiser Stefanslay Steffensberg Stephansberg Stubener Klostersegen Treppchen Vogteiberg Weißerberg Würzgarten Zellerberg d) Communes et parties de communes: Alf Alken Andel Avelsbach Ayl Bausendorf Beilstein Bekond Bengel Bernkastel-Kues Beuren Biebelhausen Biewer Bitzingen Brauneberg Bremm Briedel Briedern Brodenbach Bruttig-Fankel Bullay Burg Burgen Cochem Cond Detzem Dhron Dieblich Dreis Ebernach Ediger-Eller Edingen Eitelsbach Ellenz-Poltersdorf Eller Enkirch Ensch Erden Ernst Esingen Falkenstein Fankel Fastrau Fell Fellerich Filsch Filzen Fisch Flußbach Franzenheim Godendorf Gondorf Graach Grewenich Güls Hamm Hatzenport Helfant-Esingen Hetzerath Hockweiler Hupperath Igel Irsch Kaimt Kanzem Karden Kasel Kastel-Staadt Kattenes Kenn Kernscheid Kesten Kinheim Kirf Klotten Klüsserath Kobern-Gondorf Koblenz Kommlingen Konz Köllig Könen Kövenich Köwerich Korlingen Krettnach Kreuzweiler Kröv Krutweiler Kues Kürenz Langsur Lay Lehmen Leiwen Liersberg Lieser Longen Longuich Löf Lörsch Lösnich Lorenzhof Maring-Noviand Maximin Grünhaus Mehring Mennig Merl Mertesdorf Merzkirchen Mesenich Metternich Metzdorf Meurich Minheim Monzel Morscheid Moselkern Moselsürsch Moselweiß Müden Mühlheim Neef Nehren Nennig Neumagen-Dhron Niederemmel Niederfell Niederleuken Niedermennig Nittel Noviand Oberbillig Oberemmel Oberfell Obermennig Oberperl Ockfen Olkenbach Olewig Onsdorf Osann-Monzel Palzem Pellingen Perl Piesport Platten Pommern Poltersdorf Pölich Portz Pünderich Rachtig Ralingen Rehlingen Reil Riol Rivenich Riveris Ruwer Saarburg Scharzhofberg Schleich Schoden Schweich Sehl Sehlem Sehndorf Sehnhals Senheim Serrig Soest Sommerau Staadt St. Aldegund Starkenburg Tarforst Tawern Temmels Thörnich Traben-Trarbach Trarbach Treis-Karden Trier Trittenheim Ürzig Valwig Veldenz Waldrach Wasserliesch Wawern Wehlen Wehr Wellen Wiltingen Wincheringen Winningen Wintersdorf Wintrich Wittlich Wolf Zell Zeltingen-Rachtig Zewen-Oberkirch 2.2.5. Région déterminée Nahe: a) Sous-régions: Bereich Kreuznach Bereich Schloß Böckelheim Bereich Nahetal b) Großlagen: Burgweg Kronenberg Paradiesgarten Pfarrgarten Rosengarten Schloßkapelle Sonnenborn c) Einzellagen: Abtei Alte Römerstraße Altenberg Altenburg Apostelberg Backöfchen Becherbrunnen Berg Bergborn Birkenberg Domberg Drachenbrunnen Edelberg Felsenberg Felseneck Forst Frühlingsplätzchen Galgenberg Graukatz Herrenzehntel Hinkelstein Hipperich Hofgut Hölle Höllenbrand Höllenpfad Honigberg Hörnchen Johannisberg Kapellenberg Karthäuser Kastell Katergrube Katzenhölle Klostergarten Königsgarten Königsschloß Krone Kronenfels Lauerweg Liebesbrunnen Löhrer Berg Lump Marienpforter Klosterberg Mönchberg Mühlberg Narrenkappe Nonnengarten Osterhöll Otterberg Palmengarten Paradies Pastorei Pastorenberg Pfaffenstein Ratsgrund Rheingrafenberg Römerberg Römerhelde Rosenberg Rosenteich Rothenberg Saukopf Schloßberg Sonnenberg Sonnenlauf Sonnenweg St. Antoniusweg St. Martin Steinchen Steyerberg Straußberg Teufelsküche Tilgesbrunnen Vogelsang Wildgrafenberg d) Communes et parties de communes: Alsenz Altenbamberg Auen Bad Kreuznach Bad Münster-Ebernburg Bayerfeld-Steckweiler Bingerbrück Bockenau Boos Bosenheim Braunweiler Bretzenheim Burg Layen Burgsponheim Cölln Dalberg Desloch Dorsheim Duchroth Ebernburg Eckenroth Feilbingert Gaugrehweiler Genheim Guldental Gutenberg Hargesheim Heddesheim Hergenfeld Hochstätten Hüffelsheim Ippesheim Kalkofen Kirschroth Langenlonsheim Laubenheim Lauschied Lettweiler Mandel Mannweiler-Cölln Martinstein Meddersheim Meisenheim Merxheim Monzingen Münster Münsterappel Münster-Sarmsheim Niederhausen Niedermoschel Norheim Nußbaum Oberhausen Obermoschel Oberndorf Oberstreit Odernheim Planig Raumbach Rehborn Roxheim Rüdesheim Rümmelsheim Schloßböckelheim Schöneberg Schweppenhausen Sobernheim Sommerloch Spabrücken Sponheim Staudernheim Steinhardt Steckweiler St. Katharinen Traisen Unkenbach Waldalgesheim Waldböckelheim Waldlaubersheim Wald Erbach Waldhilbersheim Wallhausen Weiler Weinsheim Windesheim Winterborn Winzenheim 2.2.6. Région déterminée Rheingau: a) Sous-région: Bereich Johannisberg b) Großlagen: Burgweg Daubhaus Deutelsberg Erntebringer Gottesthal Heiligenstock Honigberg Mehrhölzchen Steil Steinmacher c) Einzellagen: Dachsberg Doosberg Edelmann Fuschsberg Gutenberg Hasensprung Hendelberg Herrnberg Höllenberg Jungfer Kapellenberg Kilzberg Klaus Kläuserweg Klosterberg Königin Viktoriaberg Langenstück Lenchen Magdalenenkreuz Marcobrunn Michelmark Mönchspfad Nußbrunnen Rosengarten Sandgrub Selingmacher Schönhell Schützenhaus Sonnenberg St. Nikolaus Taubenberg d) Communes et parties de communes: Aßmannshausen Aulhausen Böddiger Eltville Erbach Flörsheim Frankfurt Geisenheim Hallgarten Hattenheim Hochheim Johannisberg Kiedrich Lorch Lorchhausen Mainz-Kostheim Martinsthal Massenheim Mittelheim Niederwalluf Oberwalluf Oestrich Rauenthal Rüdesheim Schloß Johannisberg Schloß Reichartshausen Schloß Vollrads Steinberg Wicker Wiesbaden Wiesbaden-Dotzheim Wiesbaden-Frauenstein Wiesbaden-Schierstein Winkel 2.2.7. Région déterminée Rheinhessen: a) Sous-régions: Bereich Bingen Bereich Nierstein Bereich Wonnegau b) Großlagen: Abtey Adelberg Auflangen Bergkloster Burg Rodenstein Domblick Domherr Gotteshilfe Güldenmorgen Gutes Domtal Kaiserpfalz Krötenbrunnen Kurfürstenstück Liebfrauenmorgen Petersberg Pilgerpfad Rehbach Rheinblick Rheingrafenstein Sankt Alban Sankt Rochuskapelle Spiegelberg Sybillinenstein Vögelsgärten c) Einzellagen: Adelpfad Äffchen Alte Römerstraße Altenberg Aulenberg Aulerde Bildstock Binger Berg Blume Blücherpfad Bockshaut Bockstein Bornpfad Bubenstück Bürgel Daubhaus Doktor Ebersberg Edle Weingärten Eiserne Hand Engelsberg Fels Felsen Feuerberg Findling Frauenberg Fraugarten Frühmesse Fuchsloch Galgenberg Geiersberg Geisterberg Gewürzgärtchen Geyersberg Goldberg Goldenes Horn Goldgrube Goldpfad Goldstückchen Gottesgarten Götzenborn Hähnchen Hasenbiß Hasensprung Haubenberg Heil Heiligenhaus Heilighäuschen Heiligenpfad Heiligkreuz Herrengarten Herrgottspfad Himmelsacker Himmelthal Hipping Hoch Hochberg Hockenmühle Hohberg Hölle Höllenbrand Homberg Honigberg Horn Hornberg Hundskopf Johannisberg Kachelberg Kaisergarten Kallenberg Kapellenberg Katzebuckel Kehr Kieselberg Kirchberg Kirchenstück Kirchgärtchen Kirchplatte Klausenberg Kloppenberg Klosterberg Klosterbruder Kostergarten Klosterweg Knopf Königsstuhl Kranzberg Kreuz Kreuzberg Kreuzblick Kreuzkapelle Kreuzweg Leckerberg Leidhecke Lenchen Liebenberg Liebfrau Liebfrauenberg Liebfrauenthal Mandelbaum Mandelberg Mandelbrunnen Michelsberg Mönchbäumchen Mönchspfad Moosberg Morstein Nonnengarten Nonnenwingert Ölberg Osterberg Paterberg Paterhof Pfaffenberg Pfaffenhalde Pfaffenkappe Pilgerstein Rheinberg Rheingrafenberg Rheinhöhe Ritterberg Römerberg Römersteg Rosenberg Rosengarten Rotenfels Rotenpfad Rotenstein Rotes Kreuz Rothenberg Sand Sankt Georgen Saukopf Sauloch Schelmen Schildberg Schloß Schloß Hammerstein Schloßberg Schloßberg-Schwätzerchen Schloßhölle Schneckenberg Schönberg Schützenhütte Schwarzenberg Seilgarten Silberberg Siliusbrunnen Sioner Klosterberg Sommerwende Sonnenberg Sonnenhang Sonnenweg Sonnheil Spitzberg St. Annaberg St. Georgenberg St. Jakobsberg St. Julianenbrunnen Steig Steig-Terrassen Stein Steinberg Steingrube Tafelstein Teufelspfad Vogelsang Wartberg Wingertstor Wißberg Zechberg Zellerweg am schwarzen Herrgott d) Communes et parties de communes: Abenheim Albig Alsheim Alzey Appenheim Armsheim Aspisheim Badenheim Bechenheim Bechtheim Bechtolsheim Bermersheim Bermersheim v.d.H. Biebelnheim Biebelsheim Bingen Bodenheim Bornheim Bretzenheim Bubenheim Büdesheim Budenheim Dalheim Dalsheim Dautenheim Dexheim Dienheim Dietersheim Dintesheim Dittelsheim-Heßloch Dolgesheim Dorn-Dürkheim Drais Dromersheim Ebersheim Eckelsheim Eich Eimsheim Elsheim Engelstadt Ensheim Eppelsheim Erbes-Büdesheim Esselborn Essenheim Finthen Flörsheim-Dalsheim Flomborn Flonheim Framersheim Freilaubersheim Freimersheim Frettenheim Friesenheim Fürfeld Gabsheim Gau-Algesheim Gau-Bickelheim Gau-Bischofsheim Gau-Heppenheim Gau-Köngernheim Gaulsheim Gau-Odernheim Gau-Weinheim Gensingen Gimbsheim Grolsheim Groß-Winternheim Gumbsheim Gundersheim Gundheim Guntersblum Hackenheim Hahnheim Hangen-Weisheim Harxheim Hechtsheim Heidesheim Heimersheim Heppenheim Herrnsheim Hessloch Hillesheim Hohen-Sülzen Horchheim Horrweiler Ingelheim Jugenheim Kempten Klein-Winterheim Kettenheim Köngernheim Kriegsheim Laubenheim Leiselheim Lörzweiler Lonsheim Ludwigshöhe Mainz Mauchenheim Mettenheim Mommenheim Mölsheim Mörstadt Monsheim Monzernheim Nack Nackenheim Neu-Bamberg Nieder-Flörsheim Nieder-Hilbersheim Nieder-Olm Nieder-Saulheim Nieder-Wiesen Nierstein Ober-Flörsheim Ober-Hilbersheim Ober-Olm Ockenheim Offenheim Offstein Oppenheim Osthofen Partenheim Pfaffen-Schwabenheim Pfeddersheim Pleitersheim Rommersheim Sankt Johann Saulheim Schafhausen Schimsheim Schornsheim Schwabenheim Schwabsburg Selzen Siefersheim Sörgenloch Spiesheim Sponsheim Sprendlingen Stadecken-Elsheim Stein-Bockenheim Sulzheim Tiefenthal Udenheim Uelversheim Uffhofen Undenheim Vendersheim Volxheim Wachenheim Wackernheim Wahlheim Wallertheim Weinheim Weinolsheim Weinsheim Weisenau Welgesheim Wendelsheim Westhofen Wies-Oppenheim Wintersheim Wöllstein Wolfsheim Wonsheim Worms Wörrstadt Zornheim Zotzenheim 2.2.8. Région déterminée Pfalz: a) Sous-régions: Bereich Mittelhaardt Deutsche Weinstraße Bereich Südliche Weinstraße b) Großlagen: Bischofskreuz Feuerberg Grafenstück Guttenberg Herrlich Hochmeß Höllenpfad Hofstück Honigsäckel Kloster Liebfrauenberg Kobnert Königsgarten Mandelhöhe Mariengarten Meerspinne Ordensgut Pfaffengrund Rebstöckel Rosenbühl Schenkenböl Schnepfenpflug an der Weinstraße Schnepfenpflug vom Zellertal Schwarzerde Schloß Ludwigshöhe Trappenberg c) Einzellagen: Abtsberg Altenberg Altes Löhl Baron Benn Berg Bergel Bettelhaus Biengarten Bildberg Bischofsgarten Bischofsweg Bubeneck Burgweg Doktor Eselsbuckel Eselshaut Forst Frauenländchen Frohnwingert Fronhof Frühmeß Fuchsloch Gässel Geißkopf Gerümpel Goldberg Gottesacker Gräfenberg Hahnen Halde Hasen Hasenzeile Heidegarten Heilig Kreuz Heiligenberg Held Herrenmorgen Herrenberg Herrenpfad Herrgottsacker Hochbenn Hochgericht Höhe Hohenrain Hölle Honigsack Im Sonnenschein Johanniskirchel Kaiserberg Kalkgrube Kalkofen Kapelle Kapellenberg Kastanienbusch Kastaniengarten Kirchberg Kirchenstück Kirchlöh Kirschgarten Klostergarten Klosterpfad Klosterstück Königswingert Kreuz Kreuzberg Kroatenpfad Kronenberg Kurfirst Latt Lerchenböhl Letten Liebesbrunnen Linsenbusch Mandelberg Mandelgarten Mandelhang Mandelpfad Mandelröth Maria Magdalena Martinshöhe Michelsberg Münzberg Musikantenbuckel Mütterle Narrenberg Neuberg Nonnengarten Nonnenstück Nußbien Nußriegel Oberschloß Ölgassel Oschelskopf Osterberg Paradies Pfaffenberg Reiterpfad Rittersberg Römerbrunnen Römerstraße Römerweg Rosenberg Rosengarten Rosenkranz Rosenkränzel Roßberg Roter Berg Sauschwänzel Schäfergarten Schloßberg Schloßgarten Schwarzes Kreuz Seligmacher Silberberg Sonnenberg St. Stephan Steinacker Steingebiß Steinkopf Stift Venusbuckel Vogelsang Vogelsprung Wolfsberg Wonneberg Zchpeter d) Communes et parties de communes: Albersweiler Albisheim Albsheim Alsterweiler Altdorf Appenhofen Arzheim Asselheim Bad Bergzabern Bad Dürkheim Barbelroth Battenberg Bellheim Berghausen Biedesheim Billigheim Billigheim-Ingenheim Birkweiler Bischheim Bissersheim Bobenheim am Berg Bockenheim Böbingen Böchingen Bolanden Bornheim Bubenheim Burrweiler Colgenstein-Heidesheim Dackenheim Dammheim Deidesheim Diedesfeld Dierbach Dirmstein Dörrenbach Drusweiler Duttweiler Edenkoben Edesheim Einselthum Ellerstadt Erpolzheim Eschbach Essingen Flemlingen Forst Frankweiler Freckenfeld Freimersheim Freinsheim Freisbach Friedelsheim Gauersheim Geinsheim Gerolsheim Gimmeldingen Gleisweiler Gleiszellen-Gleishorbach Godramstein Göcklingen Gönnheim Gommersheim Gräfenhausen Großfischlingen Großkarlbach Großniedesheim Gronau Grünstadt Haardt Hainfeld Hambach Hassloch Harxheim Heidesheim Hergersweiler Heiligenstein Herxheim bei Landau Herxheim am Berg Herxheimweyher Hessheim Heuchelheim Heuchelheim bei Frankenthal Heuchelheim-Klingen Hochdorf-Assenheim Hochstadt Ilbesheim Immesheim Impflingen Ingenheim Insheim Kallstadt Kandel Kapellen Kapellen-Drusweiler Kapsweyer Kindenheim Kirchheim a.d.W. Kirchheimbolanden Kirrweiler Kleinfischlingen Kleinkarlbach Kleinniedesheim Klingen Klingenmünster Knittelsheim Knöringen Königsbach a.d.W. Lachen Lachen/Speyerdorf Landau i.d. Pfalz Laumersheim Lautersheim Leinsweiler Leistadt Lustadt Maikammer Marnheim Mechtersheim Meckenheim Mertesheim Minfeld Mörlheim Mörzheim Morschheim Mühlheim Mühlhofen Mussbach a.d.W. Neuleiningen Neustadt a.d.W. Niederhorbach Niederkirchen Niederotterbach Niefernheim Nußdorf Oberhausen Oberhofen Oberotterbach Obersülzen Obrigheim Offenbach Ottersheim Ottersheim/Zellerthal Pleisweiler Pleisweiler-Oberhofen Queichheim Ranschbach Rechtenbach Rhodt Rittersheim Rödersheim-Gronau Römerberg Rohrbach Roschbach Rüssingen Ruppertsberg Sausenheim Schwegenheim Schweigen Schweigen-Rechtenbach Schweighofen Siebeldingen Speyerdorf Steinfeld Steinweiler Stetten St. Johann St. Martin Ungstein Venningen Vollmersweiler Wachenheim Walsheim Weingarten Weisenheim am Berg Weyher i.d. Pfalz Winden Zeiskam Zell Zellertal 2.2.9. Région déterminée Franken: a) Sous-régions: Bereich Bayerischer Bodensee Bereich Maindreieck Bereich Mainviereck Bereich Steigerwald b) Großlagen: Burgweg Ewig Leben Heiligenthal Herrenberg Hofrat Honigberg Kapellenberg Kirchberg Markgraf Babenberg Ölspiel Ravensburg Renschberg Roßtal Schild Schloßberg Schloßstück Teufelstor c) Einzellagen: Abtsberg Abtsleite Altenberg Benediktusberg Berg Berg-Rondell Bischofsberg Burg Hoheneck Centgrafenberg Cyriakusberg Dabug Dachs Domherr Eselsberg Falkenberg Feuerstein First Fischer Fürstenberg Glatzen Harstell Heiligenberg Heroldsberg Herrenberg Herrgottsweg Herrschaftsberg Himmelberg Hofstück Hohenbühl Höll Homburg Johannisberg Julius-Echter-Berg Kaiser Karl Kalb Kalbenstein Kallmuth Kapellenberg Karthäuser Katzenkopf Kelter Kiliansberg Kirchberg Königin Krähenschnabel Kreuzberg Kronsberg Küchenmeister Lämmerberg Landsknecht Langenberg Lump Mainleite Marsberg Maustal Paradies Pfaffenberg Ratsherr Reifenstein Rosenberg Scharlachberg Schloßberg Schwanleite Sommertal Sonnenberg Sonnenleite Sonnenschein Sonnenstuhl St. Klausen Stein Stein/Harfe Steinbach Stollberg Storchenbrünnle Tannenberg Teufel Teufelskeller Trautlestal Vögelein Vogelsang Wachhügel Weinsteig Wölflein Zehntgraf d) Communes et parties de communes: Abtswind Adelsberg Adelshofen Albertshofen Albertheim Aschaffenburg Aschfeld Altmannsdorf Alzenau Arnstein Astheim Aub Aura a.d. Saale Bad Windsheim Bamberg Bergrheinfeld Bergtheim Bibergau Bieberehren Bischwind Böttigheim Breitbach Brück Buchbrunn Bullenheim Bürgstadt Castell Dampfach Dettelbach Dietersheim Dingolshausen Donnersdorf Dorfprozelten Dottenheim Düttingsfeld Ebelsbach Eherieder Mühle Eibelstadt Eichenbühl Eisenheim Elfershausen Elsenfeld Eltmann Engelsberg Engental Ergersheim Erlabrunn Erlasee Erlenbach a.M. Erlenbach bei Marktheidenfeld Eschau Escherndorf Euerdorf Eussenheim Fahr Falkenstein Feuerthal Fuchstadt Frankenberg Frankenwinheim Frickenhausen Gädheim Gaibach Gambach Germünden Gerbrunn Gerolzhofen Gnötzheim Gössenheim Greußenheim Grettstadt Greuth Großheubach Großlangheim Großostheim Großwallstadt Güntersleben Haidt Hallburg Hammelburg Handthal Haßfurt Haßloch Heidingsfeld Helmstadt Hergolshausen Herlheim Herrnsheim Hesslar Himmelstadt Hoheim Hohenfeld Höchberg Hösbach Höllrich Homburg a. Main Holzkirchen Holzkirchhausen Hüttenheim Humprechtsau Hundelshausen Hüttenheim Ickelheim Iffigheim Ingolstadt Iphofen Ippesheim Ipsheim Kammerforst Karlburg Karlstadt Karsbach Kaubenheim Kemmern Kirchschönbach Kitzingen Kleinheubach Kleinlangheim Kleinochsenfurt Klingenberg Knetzgau Köhler Königsberg i. Bayern Kolitzheim Krassolzheim Krautheim Kreuzwertheim Krum Külsheim Laudenbach Leinach Lengfeld Lengfurt Lenkersheim Lindach Lindelbach Lülsfeld Machtilshausen Mailheim Mainberg Mainbernheim Mainstockheim Margetshöchheim Martinsheim Marktbreit Markt Einersheim Markt Erlbach Marktheidenfeld Markt Nordheim Marktsteft Michelau i. Steigerwald Michelbach Michelfeld Miltenberg Mönchstockheim Mühlbach Mutzenroth Neubrunn Neundorf Neuses a. Berg Neusetz Nordheim a. Main Obereisenheim Oberhaid Oberleinach Obernau Obernbreit Oberntief Oberschleichach Oberschwappach Oberschwarzach Obervolkach Ochsenfurt Ottendorf Pflaumheim Possenheim Prappach Prichsenstadt Prosselsheim Ramsthal Randersacker Remlingen Repperndorf Retzbach Retzstadt Reusch Riedenheim Rimbach Rimpar Rödelsee Röttingen Rothenburg ob der Tauber Rottenberg Rossbrunn Rottendorf Rück Rüdenhausen Rüdisbronn Rügshofen Saaleck Sand a. Main Schallfeld Scheinfeld Schmachtenberg Schnepfenbach Schonungen Schwanfeld Schwarzach Schwarzenau Schweinfurt Segnitz Seinsheim Sickershausen Sommerach Sommerau Sommerhausen Staffelbach Stammheim Steinbach Stetten Sugenheim Sulzfeld Sulzheim Sulzthal Tauberrettersheim Tauberzell Theilheim Thüngen Thüngersheim Tiefenstockheim Triefenthal Traustadt Tiefenstein Trimberg Uettingen Uffenheim Ullstadt Unfinden Unterdürrbach Unterhaid Untereisenheim Unterleinach Veitshöchheim Viereth Vögnitz Vogelsburg Volkach Waigolshausen Waigolsheim Walddachsbach Wasserlos Wässerndorf Weigenheim Weiher Weilbach Weimersheim Wenigumstadt Werneck Westheim Wiebelsberg Wiesenbronn Wiesenfeld Wiesentheid Willanzheim Winterhausen Wipfeld Wirmsthal Wörth a. Main Wonfurt Würzburg Wüstenfelden Wüstenzell Zeil a. Main Zeilitzheim Zell a. Main Zell a. Ebersberg Zellingen Ziegelanger 2.2.10. Région déterminée Württemberg: a) Sous-régions: Bereich Württembergischer Bodensee Bereich Kocher-Jagst-Tauber Bereich Oberer Neckar Bereich Remstal-Stuttgart Bereich Württembergisch Unterland b) Großlagen: Heuchelberg Hohenneuffen Kirchenweinberg Kocherberg Kopf Lindauer Seegarten Lindelberg Salzberg Schalkstein Schozachtal Sonnenbühl Stautenberg Stromberg Tauberberg Wartbühl Weinsteige Wunnenstein c) Einzellagen: Altenberg Berg Burgberg Burghalde Dachsberg Dachsteiger Dezberg Dieblesberg Eberfürst Felsengarten Flatterberg Forstberg Goldberg Grafenberg Halde Harzberg Heiligenberg Herrlesberg Himmelreich Hofberg Hohenberg Hoher Berg Hundsberg Jupiterberg Kaiserberg Katzenbeißer Katzenöhrle Kayberg Kirchberg Klosterberg König Kriegsberg Kupferhalde Lämmler Lichtenberg Liebenberg Margarete Michaelsberg Mönchberg Mönchsberg Mühlbächer Neckarhälde Paradies Propstberg Ranzenberg Rappen Reichshalde Rozenberg Sankt Johännser Schafsteige Schanzreiter Schelmenklinge Schenkenberg Scheuerberg Schloßberg Schloßsteige Schmecker Schneckenhof Sommerberg Sommerhalde Sonnenberg Sonntagsberg Steinacker Steingrube Stiftsberg Wachtkopf Wanne Wardtberg Wildenberg Wohlfahrtsberg Wurmberg Zweifelsberg d) Communes et parties de communes: Abstatt Adolzfurt Affalterbach Affaltrach Aichelberg Aichwald Allmersbach Aspach Asperg Auenstein Baach Bad Cannstatt Bad Friedrichshall Bad Mergentheim Beihingen Beilstein Beinstein Belsenberg Bensingen Besigheim Beuren Beutelsbach Bieringen Bietigheim Bietigheim-Bissingen Bissingen Bodolz Bönnigheim Botenheim Brackenheim Brettach Bretzfeld Breuningsweiler Bürg Burgbronn Cleebronn Cleversulzbach Creglingen Criesbach Degerloch Diefenbach Dimbach Dörzbach Dürrenzimmern Duttenberg Eberstadt Eibensbach Eichelberg Ellhofen Elpersheim Endersbach Ensingen Enzweihingen Eppingen Erdmannshausen Erlenbach Erligheim Ernsbach Eschelbach Eschenau Eßlingen Fellbach Feuerbach Flein Forchtenberg Frauenzimmern Freiberg a. Neckar Freudenstein Freudenthal Frickenhausen Gaisburg Geddelsbach Gellmersbach Gemmrigheim Geradstetten Gerlingen Grantschen Gronau Großbottwar Großgartach Großheppach Großingersheim Grunbach Güglingen Gündelbach Gundelsheim Haagen Haberschlacht Häfnerhaslach Hanweiler Harsberg Hausen a.d. Zaber Hebsack Hedelfingen Heilbronn Hertmannsweiler Hessigheim Heuholz Hirschau Höpfigheim Hösslinsülz Hof und Lembach Hofen Hoheneck Hohenhaslach Hohenstein Horkheim Horrheim Illingen Ilsfeld Ingelfingen Ingersheim Kappishäusern Kernen Kesselfeld Kirchberg Kirchheim Kleinaspach Kleinbottwar Kleingartach Kleinheppach Kleiningersheim Kleinsachsenheim Klingenberg Knittlingen Kohlberg Korb Kressbronn/Bodensee Künzelsau Langenbeutingen Laudenbach Lauffen Lehrensteinsfeld Leingarten Leonbronn Lienzingen Lindau Linsenhofen Löchgau Löwenstein Ludwigsburg Maienfels Marbach/Neckar Markelsheim Markgröningen Massenbachhausen Maulbronn Meimsheim Metzingen Michelbach a.W. Möckmühl Mühlacker Mühlhausen Mühlhausen a.d. Enz Münster Mundelsheim Murr Neckarsulm Neckarweihingen Neckarwestheim Neipperg Neudenau Neuenstadt a. K. Neuenstein Neuffen Neuhausen Neustadt Niederhofen Niedernhall Niederstetten Nonnenhorn Nordhausen Nordheim Oberderdingen Oberohrn Obersöllbach Oberstenfeld Oberstetten Obersulm Obertürkheim Ochsenbach Ochsenburg Oedheim Öhringen Ötisheim Offenau Pfaffenhofen Pfedelbach Poppenweiler Ravensburg Reinsbronn Remshalden Reutlingen Rielingshausen Riet Rietenau Rohracker Rommelshausen Roßwag Rotenberg Rottenburg Sachsenheim Schluchtern Schnait Schöntal Schorndorf Schozach Schützingen Schwabbach Schwaigern Siebeneich Siglingen Spielberg Steinheim Sternenfels Stetten a.H. Stetten i.R. Stockheim Strümpfelbach Stuttgart Sülzbach Taldorf Talheim Tübingen Uhlbach Untereisesheim Untergruppenbach Unterheimbach Unterheinriet Unterjesingen Untersteinbach Untertürkheim Vaihingen Verrenberg Vorbachzimmern Waiblingen Waldbach Walheim Wangen Wasserburg Weikersheim Weiler b. Weinsberg Weiler a.d. Zaber Weilheim Weinsberg Weinstadt Weißbach Wendelsheim Wermutshausen Widdern Willsbach Wimmental Windischenbach Winnenden Winterbach Winzerhausen Wüstenrot Wurmlingen Zaberfeld Zuffenhausen 2.2.11. Région déterminée Baden: a) Sous-régions: Bereich Badische Bergstraße Kraichgau Bereich Badisches Frankenland Bereich Bodensee Bereich Breisgau Bereich Kaiserstuhl Bereich Tuniberg Bereich Markgräflerland Bereich Ortenau b) Großlagen: Attilafelsen Burg Lichteneck Burg Neuenfels Burg Zähringen Fürsteneck Hohenberg Lorettoberg Mannaberg Rittersberg Schloß Rodeck Schutterlindenberg Sonnenufer Stiftsberg Tauberklinge Vogtei Rötteln Vulkanfelsen c) Einzellagen: Abtsberg Alte Burg Altenberg Alter Gott Baßgeige Batzenberg Betschgräbler Bienenberg Bühl Burggraf Burgstall Burgwingert Castellberg Eckberg Eichberg Engelsberg Engelsfelsen Enselberg Feuerberg Fohrenberg Gänsberg Gestühl Haselstaude Hasenberg Henkenberg Herrenberg Herrenbuck Herrenstück Hex von Dasenstein Himmelreich Hochberg Hummelberg Kaiserberg Kapellenberg Käsleberg Katzenberg Kinzigtäler Kirchberg Klepberg Kochberg Kreuzhalde Kronenbühl Kuhberg Lasenberg Lerchenberg Lotberg Maltesergarten Mandelberg Mühlberg Oberdürrenberg Oelberg Ölbaum Ölberg Pfarrberg Plauelrain Pulverbuck Rebtal Renchtäler Rosenberg Roter Berg Rotgrund Schäf Scheibenbuck Schloßberg Schloßgarten Silberberg Sommerberg Sonnenberg Sonnenstück Sonnhalde Sonnhohle Sonnhole Spiegelberg St. Michaelsberg Steinfelsen Steingäßle Steingrube Steinhalde Steinmauer Sternenberg Teufelsburg Ulrichsberg Weingarten Weinhecke Winklerberg Wolfhag d) Communes et parties de communes: Achern Achkarren Altdorf Altschweier Amoltern Auggen Bad Bellingen Baden-Baden Badenweiler Bad Krozingen Bad Mergentheim Bad Mingolsheim Bad Rappenau Bahlingen Bahnbrücken Ballrechten-Dottingen Bamlach Bauerbach Beckstein Berghaupten Berghausen Bermatingen Bermersbach Berwangen Bickensohl Biengen Bilfingen Binau Binzen Bischoffingen Blankenhornsberg Blansingen Bleichheim Bodmann Bötzingen Bollschweil Bombach Bottenau Breisach Britzingen Broggingen Bruchsal Buchholz Bühl Bühlertal Buggingen Burkheim Dainbach Dattingen Denzlingen Dertingen Diedesheim Dielheim Diersburg Diestelhausen Dietlingen Dittigheim Dossenheim Dürrn Durbach Eberbach Ebringen Efringen-Kirchen Egringen Ehrenstetten Eichelberg Eichstetten Eichtersheim Eimeldingen Eisental Eisingen Ellmendingen Elsenz Emmendingen Endingen Eppingen Erlach Ersingen Erzingen Eschbach Eschelbach Ettenheim Feldberg Fessenbach Feuerbach Fischingen Flehingen Freiburg Friesenheim Gailingen Gemmingen Gengenbach Gerlachsheim Gissigheim Glottertal Gochsheim Gottenheim Grenzach Grötzingen Großrinderfeld Großsachsen Grunern Hagnau Haltingen Haslach Hassmersheim Hecklingen Heidelberg Heidelsheim Heiligenzell Heimbach Heinsheim Heitersheim Helmsheim Hemsbach Herbolzheim Herten Hertingen Heuweiler Hilsbach Hilzingen Hochburg Höhefeld Hofweier Hohensachsen Hohenwettersbach Holzen Horrenberg Hügelheim Hugsweier Huttingen Ihringen Immenstaad Impfingen Istein Jechtingen Jöhlingen Kappelrodeck Karlsruhe-Durlach Kembach Kenzingen Kiechlinsbergen Kippenhausen Kippenheim Kirchberg Kirchardt Kirchhofen Kleinkems Klepsau Klettgau Köndringen Königheim Königschaffhausen Königshofen Konstanz Kraichtal Krautheim Külsheim Kürnbach Lahr Landshausen Langenbrücken Lauda Laudenbach Lauf Laufen Lautenbach Lehen Leimen Leiselheim Leutershausen Liel Lindelbach Lipburg Lörrach Lottstetten Lützelsachsen Mahlberg Malsch Malschenberg Malterdingen Marbach Markdorf Mauchen Meersburg Mengen Menzingen Merdingen Merzhausen Michelfeld Mietersheim Mösbach Mühlbach Mühlhausen Müllheim Münchweier Münzesheim Mundingen Munzingen Nack Neckarmühlbach Neckarzimmern Nesselried Neudenau Neuenbürg Neuershausen Neusatz Neuweier Niedereggenen Niederrimsingen Niederschopfheim Niederweiler Nimburg Nordweil Norsingen Nußbach Nußloch Oberachern Oberacker Oberbergen Obereggenen Obergrombach Oberkirch Oberlauda Oberöwisheim Oberrimsingen Oberrotweil Obersasbach Oberschopfheim Oberschüpf Obertsrot Oberuhldingen Oberweier Odenheim Ödsbach Östringen Ötlingen Offenburg Ohlsbach Opfingen Ortenberg Ottersweier Pfaffenweiler Rammersweier Rauenberg Rechberg Reichenau Reichenbach Reichholzheim Renchen Rettigheim Rheinweiler Riedlingen Riegel Ringelbach Ringsheim Rohrbach a. G. Rotenberg Rümmingen Sachsenflur Salem Sasbach Sasbachwalden Schallbach Schallstadt-Wolfenweiler Schelingen Scherzingen Schmieheim Schlatt Schliengen Schriesheim Seefelden Sexau Singen Sinsheim Sinzheim Söllingen Stadelhofen Staufen Steinbach Steinsfurt Steinenstadt Stetten Stettfeld Sulz Sulzbach Sulzburg Sulzfeld Tairnbach Tannenkirch Tauberbischofsheim Tiefenbach Tiengen Tiergarten Tunsel Tutschfelden Überlingen Ubstadt Ubstadt-Weiler Uissigheim Ulm Untergrombach Unteröwisheim Unterschüpf Varnhalt Wagenstadt Waldangelloch Waldulm Wallburg Waltershofen Walzbachtal Wasenweiler Weiher Weil Weiler Weingarten Weinheim Weisenbach Welmlingen Werbach Wertheim Wettelbrunn Weisloch Wildtal Wintersweiler Wittnau Wöschbach Wollbach Zaisenhausen Zell-Weierbach Zeutern Zungweier Zunzingen 2.2.12. Région déterminée Saale-Unstrut: a) Sous-régions: Bereich Schloß Neuenburg Bereich Thüringen b) Großlagen: Blütengrund Göttersitz Kelterberg Schweigenberg c) Einzellagen: Hahnenberg Mühlberg Rappental d) Communes et parties de communes: Bad Kösen Bad Sulza Burgscheidungen Domburg Dorndorf Eulau Freyburg Gleina Goseck Gröst Großheringen Großjena Höhnstedt Jena Kaatschen Kalzendorf Karsdorf Kirchscheidungen Klosterhäseler Langenbogen Laucha Löbaschütz Müncheroda Naumburg Nebra Neugönna Reinsdorf Rollsdorf Roßbach Schleberoda Schulpforte Seeburg Spielberg Steigra Vitzenburg Weischütz Weißenfels Werder/Havel Zeuchfeld Zscheiplitz 2.2.13. Région déterminée Sachsen: a) Sous-régions: Bereich Dresden Bereich Elstertal Bereich Meißen b) Großlagen: Elbhänge Lößnitz Schloßweinberg Spaargebirge c) Einzellagen: Kapitelberg Heinrichsburg d) Communes et parties de communes: Belgern Jessen Kleindröben Meißen Merbitz Ostritz Pesterwitz Pillnitz Proschwitz Radebeul Schlieben Seußlitz Weinböhla B) Vins de table portant une indication géographique Ahrtaler Landwein Altrheingauer Landwein Bayerischer Bodensee-Landwein Fränkischer Landwein Landwein der Mosel Landwein der Ruwer Landwein der Saar Mitteldeutscher Landwein Nahegauer Landwein Pfälzer Landwein Regensburger Landwein Rheinburgen-Landwein Rheinischer Landwein Saarländischer Landwein der Mosel Sächsischer Landwein Schwäbischer Landwein Starkenburger Landwein Südbadischer Landwein Taubertäler Landwein Unterbadischer Landwein C) Mentions traditionnelles complémentaires - Affentaler - Badisch Rotgold - Ehrentrudis - Hock - Liebfrauenmilch und Liebfraumilch - Moseltaler - Riesling-Hochgewächs - Rotling - Schillerwein - Weißherbst - Winzersekt - Deutsches Weinsiegel II. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminées Ces vins sont désignés par les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1; ils sont inscrits sur la liste figurant au point 2. Ces vins peuvent en outre être désignés par le nom d'une unité géographique plus restreinte que la région déterminée, n'étant pas citée individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire visée au point 3. 1. Mentions traditionnelles spécifiques - Appellation d'origine contrôlée - Appellation contrôlée - Appellation d'origine - Vin délimité de qualité supérieure 2. Noms des régions déterminées 2.1. Régions d'Alsace et de l'Est 2.1.1. Appellations d'origine contrôlées Alsace ou vin d'Alsace Alsace grand cru Alsace grand cru, suivre d'un nom de cru («lieu-dit») Alsace ou vin d'Alsace, suivie de: Gewürztraminer Riesling Pinot gris Muscat Pinot ou Klevner Sylvaner Chasselas ou Gutedel Pinot noir Vin d'Alsace Edelzwicker Crémant d'Alsace 2.1.2. Vins délimités de qualité supérieure Côtes de Toul Vin de Moselle 2.2. Région de la Champagne 2.2.1. Appellations d'origine contrôlées Champagne Côteaux Champenois Rosé des Riceys 2.3. Région de la Bourgogne 2.3.1. Appellations d'origine contrôlées Aloxe-Corton Auxey-Duresses Bâtard-Montrachet Beaujolais Beaujolais, suivie du nom de la commune d'origine: Juliénas Jullié Émeringes Chenas Fleurie Chiroubles Lancié Villié-Morgon Lantignié Beaujeu Regnié Durette Cercié Quincié Saint-Lager Odenas Charentay Saint-Étienne-la-Varenne Vaux Le Perréon Saint-Étienne-des-Ouillères Blacé Arbuisonnas Salles Saint-Julien Montmelas Rivolet Denicé Les Ardillats Marchampt Vauxrenard Leynes Saint-Amour-Bellevue La Chapelle-de-Guinchay Romanèche Pruzilly Chânes Saint-Vérand Saint-Symphorien-d'Ancelles Beaujolais supérieur Beaujolais villages Beaune Bienvenues-Bâtard-Montrachet Blagny Bonnes-Mares Bourgogne Bourgogne aligoté Bourgogne aligoté Bouzeron Bourgogne clairet Bourgogne clairet Côte Chalonnaise Bourgogne clairet Hautes Côtes de Beaune Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits Bourgogne Côte d'Auxerre Bourgogne Côte Chalonnaise Bourgogne grand ordinaire Bourgogne grand ordinaire clairet Bourgogne grand ordinaire rosé Bourgogne Hautes Côtes de Beaune Bourgogne Irancy Bourgogne Hautes Côtes de Nuits Bourgogne mousseux Bourgogne ordinaire Bourgogne ordinaire clairet Bourgogne ordinaire rosé Bourgogne passetoutgrains Bourgogne rosé Bourgogne rosé Côte Chalonnaise Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits Brouilly Chablis Chablis grand cru Chablis premier cru Chambertin Chambertin Clos de Bèze Chambolle-Musigny Chapelle-Chambertin Charlemagne Charmes-Chambertin Chassagne-Montrachet Chenas Chevalier-Montrachet Chiroubles Chorey-lès-Beaune Clos de la Roche Clos des Lambrays Clos de la Roche Clos de Tart Clos de Vougeot Clos Saint-Denis Corton Corton-Charlemagne Côtes de Beaune Côtes de Beaune, précédée du nom de la commune d'origine: Auxey-Duresses Blagny Chassagne-Montrachet Chorey-lès-Beaune Ladoix Meursault Monthélie Pernand-Vergelesses Puligny-Montrachet Saint-Aubin Saint-Romain Santenay Savigny-lès-Beaune Côtes de Beaune villages Côtes de Brouilly Côtes de Nuits villages Coteaux du Lyonnais Crémant de Bourgogne Criots Bâtard-Montrachet Échezeaux Fixin Fleurie Gevrey-Chambertin Givry Grands Échezeaux Griotte-Chambertin Juliénas La Grande-Rue Ladoix Latricières-Chambertin Mâcon Mâcon villages Mâcon supérieur Mâcon, suivie du nom de la commune d'origine: Azé Berzé-la-Ville Berzé-le-Chatel Bissy-la-Mâconnaise Burgy Bussières Chaintré Chânes La Chapelle-de-Guinchay Chardonnay Charnay-lès-Mâcon Chasselas Chevagny-lès-Chevrières Clessé Crèches-sur-Saône Cruzilles Davayé Fuissé Grévilly Hurigny Igé Leynes Loché Lugny Milly-Lamartine Montbellet Péronne Pierreclos Prissé Pruzilly La Roche-Vineuse Romanèche-Thorains Saint-Amour-Bellevue Saint-Gengoux-de-Scissé Saint-Symphorien-d'Ancelles Saint-Véran Sologny Solutré-Pouilly Vergisson Verzé Vinzelles Viré Uchizy Maranges Maranges-Côtes de Beaune Marsannay Mazis-Chambertin Mazoyères-Chambertin Mercurey Meursault Montagny Monthélie Montrachet Morey-Saint-Denis Morgon Moulin-à-Vent Musigny Nuits ou Nuits-Saint-Georges Pernand-Vergelesses Petit Chablis Pinot Chardonnay-Mâcon Pommard Pouilly-Fuissé Pouilly-Loché Pouilly-Vinzelles Puligny-Montrachet Régnié Richebourg Romanée (La) Romanée Conti Romanée Saint-Vivant Ruchottes-Chambertin Rully Saint-Amour Saint-Aubin Saint-Aubin (premiers crus) Saint-Romain Saint-Véran Santenay Savigny ou Savigny-lès-Beaune Tâche (La) Vins fins des Côtes de Nuits Volnay Volnay Santenots Vosne-Romanée Vougeot 2.3.2. Vins délimités de qualité supérieure Côtes du Forez Côte Roannaises Sauvignon de Saint-Bris 2.4. Régions du Jura et de la Savoie 2.4.1. Appellations d'origine contrôlées Arbois Arbois mousseux Arbois Pupillin Château-Châlon Côtes du Jura Côtes du Jura mousseux Crépy L'Étoile L'Étoile mousseux Mousseux de Savoie Pétillant de Savoie Roussette de Savoie Roussette de Savoie, suivie d'un nom de cru: Frangy Marestel ou Marestel Altesse Monterminod Monthoux Seyssel Seyssel mousseux Vin de Savoie Vin de Savoie, suivie d'un nom de cru: Abymes Apremont Arbin Ayze Charpignat Chautagne Chignin Chignin Bergeron ou Bergeron Cruet Marignan Montmélian Ripaille Saint-Jean de la Porte Saint-Jeoire Prieuré Sainte-Marie d'Alloix Marin Jongieux Vin de Savoie mousseux Vin de Savoie pétillant Vin de Savoie Ayze mousseux Vin de Savoie Ayze pétillant 2.4.2. Vins délimités de qualité supérieure Mousseux ou pétillant du Bugey Vin du Bugey Vin du Bugey mousseux ou pétillant Vin du Bugey, suivie d'un nom de cru: Virieu-le-Grand Montagnieu Manicle Machuraz Cerdon Roussette du Bugey Roussette du Bugey, suivie d'un nom de cru: Anglefort Arbignieu Chanay Lagnieu Montagnieu Virieu-le-Grand Vin du Bugey-Cerdon pétillant Vin du Bugey-Cerdon mousseux 2.5. Région des Côtes du Rhône 2.5.1. Appellations d'origine contrôlées Château-Grillet Châteauneuf-du-Pape Châtillon-en-Diois Clairette de Die Clairette de Die mousseux Condrieu Cornas Côte-Rôtie Coteaux de Die Coteaux du Tricastin Côtes du Lubéron Côtes du Rhône Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine: Beaumes-de-Venise Rochegude Saint-Maurice Vinsobres Cairanne Rasteau Roaix Rousset-les-Vignes Saint-Pantaléon-les-Vignes Séguret Valréas Visan Laudun Saint-Gervais Sablet Chusclan Côtes du Rhône villages Côtes du Ventoux Crémant de Die Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage Gigondas Hermitage ou Ermitage Lirac Saint-Joseph Saint-Péray Saint-Péray mousseux Tavel Vacqueyras 2.5.2. Vins délimités de qualité supérieure Côtes du Vivarais Côtes du Vivarais, suivie d'un nom de cru: Orgnac-l'Aven Saint-Montant Saint-Remèze Coteaux de Pierrevert Haut-Comtat 2.6. Régions de la Provence et de la Corse 2.6.1. Appellations d'origine contrôlées Ajaccio Bandol Bellet Cassis Coteaux d'Aix-en-Provence Coteaux d'Aix-en-Provence, suivie du nom: Les-Baux-de-Provence Coteaux Varois Côtes de Provence Palette Patrimonio Vin de Bandol Vin de Bellet Vin de Corse Vin de Corse Calvi Vin de Corse Coteaux du Cap-Corse Vin de Corse Figari Vin de Corse Sartène Vin de Corse Porto-Vecchio 2.7. Région du Languedoc-Roussillon 2.7.1. Appellations d'origine contrôlées Blanquette de Limoux Blanquette méthode ancestrale Clairette de Bellegarde Clairette du Languedoc Collioure Corbières Costière de Nîmes Coteaux du Languedoc Coteaux du Languedoc, suivie ou non d'un des noms suivants: Cabrières Coteaux de La Méjanelle ou La Méjanelle Coteaux de Saint-Christol ou Saint-Christol Coteaux de Vérargues ou Vérargues La Clape Montpeyroux Picpoul-de-Pinet Pic-Saint-Loup Quatourze Saint-Drézéry Saint-Georges-D'Orques Saint-Saturnin Côtes du Roussillon Côtes du Roussillon villages Côtes du Roussillon villages Caramany Côtes du Roussillon villages Latour de France Crémant de Limoux Faugères Fitou Limoux Minervois Saint-Chinian 2.7.2. Vins délimités de qualité supérieure Cabardès Côtes de la Malepère Côtes du Cabardès et de l'Orbiel 2.8. Région du Sud-Ouest 2.8.1. Appellations d'origine contrôlées Béarn Béarn-Bellocq Bergerac, Bergerac sec Buzet Cahors Côtes de Bergerac Côtes de Duras Côtes du Frontonnais Côtes du Frontonnais-Fronton Côtes du Frontonnais-Villaudric Côtes du Marmandais Côtes de Montravel Gaillac Gaillac premières côtes Gaillac doux Gaillac mousseux Haut-Montravel Irouléguy Jurançon Jurançon sec Madiran Marcillac Monbazillac Montravel Pacherenc du Vic-Bilh Pécharmant Rosette Saussignac 2.8.2. Vins délimités de qualité supérieure Côtes de Brulhois Côtes de Saint-Mont Tursan Vin d'Entraygues et du Fel Vin d'Estaing Vin de Lavilledieu 2.9. Région de Bordeaux Appellations d'origine contrôlées Barsac Blaye ou Blayais Bordeaux Bordeaux clairet Bordeaux Côtes de Francs Bordeaux Haut-Benauge Bordeaux mousseux Bordeaux rosé Bordeaux sec Bordeaux supérieur Bordeaux supérieur clairet Bordeaux supérieur rosé Bourg ou Bourgeais Cadillac Cérons Côtes Canon-Fronsac ou Canon-Fronsac Côtes de Bourg Côtes de Blaye Côtes de Bordeaux Saint-Macaire Côtes de Castillon Crémant de Bordeaux Entre-Deux-Mers Entre-Deux-Mers Haut-Benauge Fronsac Graves Graves supérieures Graves de Vayres Haut-Médoc Lalande-de-Pomerol Listrac-Médoc Loupiac Lussac-Saint-Émilion Margaux Médoc Montagne-Saint-Émilion Moulis ou Moulis-en-Médoc Néac Pauillac Pessac-Léognan Pomerol Premières Côtes de Blaye Premières Côtes de Bordeaux Premières Côtes de Bordeaux, suivie du nom de la commune d'origine: Bassens Carbon blanc Lormont Cenon Floirac Bouliac Carignan La Tresne Cenac Camblanes Quinsac Cambes Saint-Caprais-de-Bordeaux Haux Tabanac Baurech Le Tourne Langoiran Capian Lestiac Paillet Villenave-de-Rions Cardan Rions Laroque Béguey Omet Donzac Cadillac Monprimblanc Gabarnac Semens Verdelais Saint-Maixant Saint-Eulalie Saint-Germain-de-Graves Yvrac Puisseguin-Saint-Émilion Sainte-Croix-du-Mont Saint-Émilion Saint-Émilion grand cru Saint-Estèphe Sainte-Foy-Bordeaux Saint-Georges-Saint-Émilion Saint-Julien Sauternes 2.10. Région de la Loire 2.10.1. Appellations d'origine contrôlées Anjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Anjou Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Anjou Gamay, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Anjou pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Anjou mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Anjou villages Blanc fumé de Pouilly, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Bourgueil, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Bonnezeaux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Cabernet d'Anjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Cabernet de Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Cheverny Chinon, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Coteaux de l'Aubance, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Coteaux du Layon, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Coteaux du Layon, suivie du nom de la commune d'origine, complétée ou non par les mots «Val de Loire»: Beaulieu-sur-Layon Faye-d'Anjou Rablay-sur-Layon Saint-Aubin-de-Luigné Rochefort-sur-Loire Saint-Lambert-du-Lattay Coteaux du Layon-Chaume, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Coteaux du Loir, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Coteaux de Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Cour-Cheverny Crémant de Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Jasnières, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Ménétou Salon, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Montlouis, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Montlouis pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Montlouis mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Muscadet, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Muscadet des Coteaux de la Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Muscadet de Sèvres-et-Maine, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Pouilly-sur-Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Pouilly fumé, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Quarts-de-Chaume, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Quincy, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Reuilly, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Rosé d'Anjou, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Rosé d'Anjou pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Rosé de Loire, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Sancerre, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Saint-Nicolas-de-Bourgueil, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Saumur, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Saumur-Champigny, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Saumur pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Saumur mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Savennières, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Savennières-Coulée-de-Serrant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Savennières-Roche-aux-Moines, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine Azay-le-Rideau, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine Amboise, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine Mesland, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Touraine mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Vouvray, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Vouvray pétillant, complétée ou non par les mots «Val de Loire» Vouvray mousseux, complétée ou non par les mots «Val de Loire» 2.10.2. Vins délimités de qualité supérieure Châteaumeillant Cheverny Côteaux d'Ancenis, suivie obligatoirement du nom de cépage: Pineau de la Loire Chenin blanc Malvoisie Pinot-Beurot Gamay Cabernet Coteaux du Giennois Coteaux du Giennois Cosne-sur-Loire Coteaux du Vendômois Côtes d'Auvergne, suivie du nom de la commune d'origine: Boudes Chanturgue Châteaugay Corent Madargues Côtes de Gien Côtes de Gien Cosne-sur-Loire Fiefs Vendéens, suivie obligatoirement d'un des noms suivants: Brem Mareuil Pissotte Vix Gros-plant ou Gros-plant du pays Nantais Haut Poitou Saint-Pourçain Valençay Vins de l'Orléanais Vins du Thouarsais 3. Vins de liqueur relevant de la catégorie des «vins doux naturels» Appellations d'origine contrôlées Banyuls Banyuls Rancio Banyuls grand cru Banyuls grand cru Rancio Frontignan Grand Roussillon Grand Roussillon Rancio Maury Maury Rancio Muscat de Beaumes-de-Venise Muscat de Frontignan Muscat de Lunel Muscat du Cap Corse Muscat de Mireval Muscat de Rivesaltes Muscat de Saint-Jean-de-Minervois Rasteau Rasteau Rancio Rivesaltes Rivesaltes Rancio Vin de Frontignan 4. Vins de liqueur Appellations d'origine contrôlées Clairette du Languedoc Floc de Gascogne Frontignan Macvin du Jura Muscat de Frontignan Pineau des Charentes ou Pineau Charentais Vin de Frontignan 5. Mentions traditionnelles complémentaires - Grand - Premier (première) - Cru - Premier cru - Grand cru - Grand vin - Vin fin - Ordinaire - Grand ordinaire - Supérieur(e) - Cru classé - Premier cru classé - Deuxième cru classé - Grand cru classé - Cru bourgeois - Villages - Clos - Camp - Edelzwicker - Schillerwein - Réserve - Passetoutgrain - Vin noble - Petit - Haut - Vin jaune - Vin de paille - Pelure d'oignon - Vin primeur - Vin tuilé - Vin gris - Blanc de blancs - Vin nouveau - Sur lie - Clairet, clairette - Roussette - Vendange tardive - Claret - Vin de café - Sélection de grains nobles B) Vins de table portant une indication géographique 1. «Vins de pays» suivie du nom d'un département de production Tous les départements producteurs de vin, excepté ceux dont les noms sont des appellations d'origine contrôlée (par exemple, la Corse, le Jura, la Loire, la Moselle et la Savoie). 2. «Vins de pays» décrits par le nom d'une zone de production Vin de pays de l'Agenais Vin de pays d'Aigues Vin de pays d'Allobrogie Vin de pays de l'Ardailhou Vin de pays d'Argens Vin de pays de l'Aude Vin de pays des Balmes Dauphinoises Vin de pays de la Bénovie Vin de pays du Bérange Vin de pays de Bessan Vin de pays de Bigorre Vin de pays du Bourbonnais Vin de pays de Cassan Vin de pays Catalan Vin de pays de Caux Vin de pays de Cessenon Vin de pays de Cévennes Vin de pays Charentais Vin de pays de la cité de Carcassone Vin de pays des collines de la Moure Vin de pays des collines Rhodaniennes Vin de pays du comté de Grignan Vin de pays du comté Tolosan Vin de pays des comtés Rhodaniens Vin de pays de la Côte Vermeille Vin de pays des coteaux de l'Ardèche Vin de pays des coteaux de Baronnies Vin de pays des coteaux de Besilles Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse Vin de pays des coteaux de Cèze Vin de pays des coteaux Charitois Vin de pays des coteaux du Cher et de l'Arnon Vin de pays des coteaux de Coiffy Vin de pays des coteaux d'Enserune Vin de pays des coteaux de Fenouillèdes Vin de pays des coteaux Flaviens Vin de pays des coteaux de Fontcaude Vin de pays des coteaux de Glanes Vin de pays des coteaux du Grésivaudan Vin de pays des coteaux de Laurens Vin de pays des coteaux du Libron Vin de pays des coteaux du littoral Audois Vin de pays des coteaux de Miramont Vin de pays des coteaux de Murviel Vin de pays des coteaux de Narbonne Vin de pays des coteaux de Peyriac Vin de pays des coteaux du Pont du Gard Vin de pays des coteaux du Quercy Vin de pays des coteaux du Salagou Vin de pays des coteaux du Termenès Vin de pays des coteaux du Verdon Vin de pays des côtes du Vidourle Vin de pays des coteaux et terrasses de Montauban Vin de pays des côtes du Brian Vin de pays des côtes de Ceressou Vin de pays des côtes Catalanes Vin de pays des côtes du Condomois Vin de pays des côtes de Gascogne Vin de pays des côtes de Lastours Vin de pays des côtes de Lézignan Vin de pays des côtes de Montestruc Vin de pays des côtes de Pérignan Vin de pays des côtes de Prouilhe Vin de pays des côtes du Tarn Vin de pays des côtes de Thau Vin de pays des côtes de Thongue Vin de pays de Cucugnan Vin de pays de la Drôme Vin de pays Duché d'Uzès Vin de pays de Franche-Comté Vin de pays des gorges de l'Hérault Vin de pays des gorges et côtes de Millau Vin de pays de Hauterive en pays d'Aude Vin de pays de la haute vallée de l'Aude Vin de pays de la haute vallée de l'Orb Vin de pays des hauts de Badens Vin de pays de l'Hérault Vin de pays de l'île de Beauté Vin de pays du Jardin de la France Vin de pays des Marches de Bretagne Vin de pays des Maures Vin de pays de la Meuse Vin de pays du Mont-Baudile Vin de pays de Mont-Caume Vin de pays d'Oc Vin de pays des Pyrénées-Orientales Vin de pays de Petite-Crau Vin de pays de Pézenas Vin de pays de la principauté d'Orange Vin de pays de Retz Vin de pays des Sables du golfe du Lion Vin de pays de Saint-Sardos Vin de pays du Torgan (anciens coteaux Cathares) Vin de pays des terroirs Landais Vin de pays de Thézac-Perricard Vin de pays d'Urfé Vin de pays du val de Cesse Vin de pays du val de Dagne Vin de pays du val d'Orbieu Vin de pays de la vallée du Paradis Vin de pays des vals d'Agly Vin de pays de la Vaunage Vin de pays de la vicomté d'Aumelas Vin de pays de la Vistrenque III. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME D'ESPAGNE A) Vins de qualité produits dans des régions déterminées Ces vins sont désignés par les termes «vino de calidad producido en region determinada» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1, ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2. Ce nom peut être complété par le nom d'une des unités géographiques inscrites dans la même liste. Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle complémentaire, visée au point 3. 1. Mentions traditionnelles spécifiques - Denominación de Origen calificada o DOCa - Denominación de Origen ou DO - Vino generoso - Vino generoso de licor - Vino dulce natural 2. Indications géographiques 2.1. Noms des régions déterminées Alella Alicante Almansa Ampurdán-Costa Brava Bierzo Binissalem Calatayud Cariñena Campo de Borja Cava Cigales Conca de Barbera Condado de Huelva Costers del Segre Chacolí de Getaria-Getariako Txakolína Jerez ou Xérès ou Sherry Jumilla Málaga Mancha, La Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda Méntrida Montilla-Moriles Navarra Penedès Priorato Rias Baixas Ribeiro Ribera del Duero Rioja (DOCa) Rueda Somontano Tacoronte-Acentejo Tarragona Terra Alta Toro Utiel-Requena Valdeorras Valdepeñas Valencia Vinos de Madrid Yecla 2.2. Noms des sous-régions et communes 2.2.1. Région déterminée Alella Alella Argentona Cabrils Martorelles Masnou, El Montgat Montornés del Vallès Òrrius Premià de Dalt Premià de Mar La Roca del Vallès Sant Fost de Campcentelles Santa Maria de Martorelles Teià Tiana Vallromanes Vilanova del Vallès Vilassar de Dalt 2.2.2. Région déterminée Alicante a) Alicante Algueña Bañeres Benejama Biar Campo de Mirra Cañada Castalla Elda Hondón de los Frailes Hondón de las Nieves Ibi Mañán Monovar Onil Petrer Pinoso Romana, La Salinas Sax Tibi Villena b) La Marina Alcalalí Beniarbeig Benichembla Benidoleig Benimeli Benitachell Benissa Calpe Castell de Castells Denia Gata de Gorgos Jalón Lliber Miraflor Murla Ondara Orba Parcent Pedreguer Sagra Sanet y Negrals Senija Setla y Mirarrosa Teulada Tormos Vall de Languart Vergel Xabia 2.2.3. Région déterminée Almansa Alpera Bonete Chinchilla de Monte-Aragón Corral-Rubio Higueruela Hoya Gonzalo Pétrola 2.2.4. Région déterminée Ampurdán-Costa Brava Agullana Avinyonet de Puigventós Boadella Cabanes Cadaqués Cantallops Capmany Colera Darnius Espolla Figueres Garriguella Jonquera, La Llançà Llers Masarac Mollet de Perelada Palau-Sabardera Pau Pedret i Marsà Perelada Pont de Molins Port-Bou Port de la Selva, El Rabós Roses Sant Climent de Sescebes Selva de Mar, La Terrades Vilafant Vilajuïga Vilamaniscle Vilanant Viure 2.2.5. Région déterminée Bierzo Arganza Bembibre Borrenes Cabañas Raras Cacabelos Camponaraya Carracedelo Carucedo Castropodame Congosto Corrullón Cubillos del Sil Fresnedo Molinaseca Noceda Ponferrada Priaranza Puente de Domingo Flórez Sancedo Vega de Espinareda Villadecanes Toral de los Vados Villafranca del Bierzo 2.2.6. Région déterminée Binissalem Binissalem Consell Santa María del Camí Saucellas Santa Eugenia 2.2.7. Région déterminée Calatayud Abanto Acered Alarba Alhama de Aragón Aniñón Ateca Belmonte de Gracián Bubierca Calatayud Carenas Castejón de las Armas Castejón de Alarba Cervera de la Cañada Clarés de Ribota Codos Fuentes de Jiloca Godojos Ibdes Maluenda Mara Miedes Monterde Montón Morata de Jiloca Moros Munébrega Nuévalos Olvés Orera Paracuellos de Jiloca Ruesca Sediles Terrer Torralba de Ribota Torrijo de la Cañada Valtorres Villalba del Perejil Villalengua Villaroya de la Sierra La Viñuela 2.2.8. Région déterminée Campo de Borja Agon Ainzón Alberite de San Juan Albeta Ambel Bisimbre Borja Bulbuente Burata Buste, El Fuendejalón Magallón Pozuelo de Aragón Tabuenca Vera de Moncayo 2.2.9. Région déterminée Carineña Aguarón Aladrén Alfamén Almonacid de la Sierra Alpartir Cosuenda Encinacorba Longares Mezalocha Muel Paniza Tosos Villanueva de Huerva 2.2.10. Région déterminée Cava 2.2.11. Région déterminée Cigales Cabezón de Pisuerga Cigales Corcos del Valle Cubillas de Santa Marta Fuensaldaña Mucientes Quintanilla de Trigueros San Martín de Valveni Santovenia de Pisuerga Trigueros del Valle Valoria la Buena Dueñas 2.2.12. Région déterminée Conca de Barbera Barberà de la Conca Blancafort Conesa L'Espluga de Francolí Forès Montblanc Pira Rocafort de Queralt Sarral Senan Solivella Vallclara Vilaverd Vimbodí 2.2.13. Région déterminée Condado de Huelva Almonte Beas Bollullos del Condado Bonares Chucena Hinojos Lucena del Puerto Manzanilla Moguer Niebla Palma del Condado, La Palos de la Frontera Rociana del Condado San Juan del Puerto Trigueros Villalba del Alcor Villarrasa 2.2.14. Région déterminée Costers del Segre a) Sous-région: Raimat Raimat b) Sous-région: Artesa Artesa de Segre Foradada Alòs de Balaguer Penelles Preixens c) Sous-région: Valle del Rio Corb Sant Martí de Riucorb Verdú Guimerà Maldà Balianes Ciutadilla Nalec Vallbona de les Monges Els Omells de na Gaia Tàrrega Vallfogona de Riucorb Granyena de Segarra Montornès de Segarra Preixana Granyanella Montoliu de Segarra d) Sous-région: Les Garrigues La Pobla de Cérvoles El Vilosell Cervià de les Garrigues L'Albí Vinaixa Bellaguarda L'Espluga Calba Els Omellons Tarrés Fulleda La Floresta Arbeca 2.2.15. Région déterminée Chacolí de Getaria - Getariako Txakolína Aia Getaria Zarautz 2.2.16. Région déterminée Jerez-Xérès-Sherry Chiclana de la Frontera Chipiona Jerez de la Frontera Puerto de Santa María, El Puerto Real Rota Sanlúcar de Barrameda Trebujena 2.2.17. Région déterminée Jumilla Albatana Fuente-Álamo Hellín Montealegre del Castillo Ontur Tobarra 2.2.18. Région déterminée Málaga Alameda Alcaucín Alfarnate Alfarnatejo Algarrobo Alhaurín de la Torre Almachar Almogía Archez Archidona Arenas Benamargosa Benamocarra Borge, El Canillas del Aceituno Canillas de Albaida Casabermeja Casares Colmenar Cómares Cómpeta Cuevas Bajas Cuevas de San Marcos Cutar Estepona Frigiliana Fuente Piedra Humilladero Iznate Macharaviaya Manilva Moclinejo Mollina Nerja Periana Rincón de la Victoria Riogordo Salares Sayalonga Sedella Sierra de Yeguas Torrox Totalán Vélez-Málaga Villanueva de Algaidas Villanueva del Rosario Villanueva de Tapia Villanueva del Trabuco Viñuela 2.2.19. Région déterminée La Mancha Barrax Bonillo, El Fuensanta Herrera, La Lezuza Minaya Montalvos Munera Ossa de Montial Roda, La Tarazona de la Mancha Villarrobledo Albaladejo Alcázar de San Juan Alcolea de Calatrava Aldea del Rey Alhambra Almagro Almedina Almodóvar del Campo Arenas de San Juan Argamasilla de Alba Argamasilla de Calatrava Ballesteros de Calatrava Bolaños de Calatrava Calzada de Calatrava Campo de Criptana Cañada de Calatrava Caracuel Carrión de Calatrava Carrizosa Castellar de Santiago Ciudad Real Cortijos, Los Cózar Daimiel Fernancaballero Fuenllana Fuente el Fresno Granátula de Calatrava Herencia Labores, Las Malagón Manzanares Membrilla Miguelturra Montiel Pedro Muñoz Picón Piedrabuena Poblete Porzuna Pozuelo de Calatrava Puebla del Príncipe Puerto Lápice Santa Cruz de los Cáñamos Socuéllamos Solana, La Terrinches Tomelloso Torralba de Calatrava Torre de Juan Abad Valenzuela de Calatrava Villahermosa Villamanrique Villamayor de Calatrava Villanueva de la Fuente Villanueva de los Infantes Villar del Pozo Villarrubia de los Ojos Villarta de San Juan Acebrón, El Alberca de Záncara, La Alconchel de la Estrella Almarcha, La Almendros Almonacid del Marquesado Atalaya del Cañavate Barajas de Melo Belinchón Belmonte Cañadajuncosa Cañavate, El Carrascose de Haro Casas de Benítez Casas de Fernando Alonso Casas de Guijarro Casas de Haro Casas de los Pinos Castillo de Carcimuñoz Cervera del Llano Fuente de Pedro Naharro Fuentelespino de Haro Hinojosa, La Hinojosas, Las Honrubia Hontanaya Horcajo de Santiago Huelves Leganiel Mesas, Las Monreal del Llano Montalbanejo Mota del Cuervo Olivares de Júcar Osa de la Vega Pedernoso, El Pedroñeras, Las Pinarejo Pozoamargo Pozorrubio Provencio, El Puebla de Almenara Puebla de Haro Rozalén del Monte Saelices San Clemente Santa María del Campo Santa María de los Llanos Sisante Tarancón Torrubia del Campo Torrubia del Castillo Tresjuncos Tribaldos Uclés Valverde de Júcar Vara de Rey Villaescusa de Haro Villamayor de Santiago Villar de Cañas Villar de la Encina Villarejo de Fuentes Villares del Saz Villarrubio Villaverde y Pasaconsol Zarza de Tajo Ajofrín Almonacid de Toledo Cabanas de Yepes Cabezamesada Camuñas Ciruelos Consuegra Corral de Almaguer Chueca Dosbarrios Guardia, La Huerta de Valdecarábanos Lillo Madridejos Manzaneque Marjaliza Mascaraque Miguel Esteban Mora Nambroca Nobleas Ocaña Ontigola con Oreja Orgaz con Arisgotas Puebla de Almoradiel, La Quero Quintanar de la Orden Romeral, El Santa Cruz de la Zarza Sonseca con Casalgordo Tembleque Toboso, El Turleque Urda Villacañas Villa de Don Fadrique, La Villafranca de los Caballeros Villaminaya Villamuelas Villanueva de Alcardete Villanueva de Bogas Villarrubia de Santiago Villasequilla de Yepes Villatobas Yebénes, Los Yepes 2.2.20. Région déterminée Mentrida Albarreal de Tajo Alcabó Aldeancabo de Escalona Almorox Arcicóllar Barcience Bargas Burujón Camarena Camarenilla Cardiel de Los Montes Carmena Carranque Casar de Escalona, El Casarrubios del Monte Castillo de Bayuela Cedillo del Condado Cerralbos, Los Chozas de Canales Domingo Pérez Escalona Escalonilla Fuensalida Garciotún Gerindote Hinojosa de San Vincente Hormigos Huecas Lominchar Maqueda Nombela Novés Nuño Gómez Otero Palomeque Paredas de Escalona Pelahustán Portillo de Toledo Quismondo Real de San Vincente, El Recas Rielves Santa Cruz del Retamar Santa Olalla Torre de Esteban Hambrán, La Torrijos Val de Santo Domingo Valmojado Ventas de Retamosa, Las Villamiel de Toledo Viso de San Juan, El Yunclillos 2.2.21. Région déterminée Montilla-Moriles Aguilar de la Frontera Baena Cabra Castro del Rió Doña Mencía Espejo Fernán-Núñez Lucena Montalbán Montemayor Monturque Nueva Carteya Puente Genil Rambla, La Santaella 2.2.22. Région déterminée Navarra a) Sous-région: Ribera Baja Ablitas Arguedas Barillas Cascante Castejón Cintruénigo Corella Fitero Monteagudo Murchante Tudela Tulebras Valtierra b) Sous-région: Ribera Alta Artajona Beire Berbinzana Caparroso Cárcar Carcastillo Falces Funes Larraga Lerín Lodosa Marcilla Mélida Miranda de Arga Murillo el Cuende Murillo el Fruto Olite Peralta Pitillas Sansoain Santacara Sesma Tafalla Villafranca c) Sous-région: Tierra Estella Aberin Allo Arcos, Los Arellano Arróniz Ayeguí Barbarín Busto, El Discastillo Desojo Estella Lazagurria Los Arcos Luquin Morentin Oteiza de la Solana Sansol Torres del Río Valle de Yerri Villatuerta d) Sous-région: Valdizarbe Adios Añorbe Artazu Barásoain Biurrun Cirauqui Enériz Garinoain Guirguillano Legarda Leoz Mañeru Mendigorría Muruzábal Obanos Olóriz Odisoain Pueyo Puente la Reina Tiebas-Muruarte de Reta Tirapu Ucar Unzué Uterga e) Sous-région: Baja Montaña Albar Aoiz Cáseda Eslava Exprogui Gallipienzo Javier Leache Lerga Llédena Lumbier Sada Sangüesa San Martín de Unx Ujué 2.2.23. Région déterminée Penedès Abrera Avinyonet Begues Cabanyes, Les Cabrera d'Igualada Canyelles Castellet i Gornal Castellví de la Marca Castellví Rosanes Cervelló Corbera de Llobregat Cubelles Font-rubí Gelida Granada, La Llacuna, La Martorell Masquefa Mediona Olèrdola Olesa de Bonesvalls Olivella Pacs del Penedès Piera Pierola Pla del Penedès Pontons Puigdàlber Sant Cugat Sesgarrigues Sant Esteve Sesrovires Sant Llorenç d'Hortons Sant Martí de Sarroca Sant Pere de Ribes Sant Pere de Riudebitlles Sant Quintí de Mediona Sant Sadurní d'Anoia Santa Fe del Penedès Santa Margarida i els Monjos Santa Maria de Miralles Sitges Subirats Torrelavit Torrelles de Foix Vallirana Vilafranca del Penedès Vilanova i la Geltrú Vilobí Aiguamúrcia Albinyana L'Arboç Banyeres Bellvei Bisbal del Penedès, La Bonastre Calafell Creixell Cunit Llorenç del Penedès Montmell Roda de Berà Sant Jaume dels Domenys Vendrell, El 2.2.24. Région déterminée Priorato Bellmunt del Priorat Gratallops Lloà Morera de Montsant, La Poboleda Porrerà Torroja del Priorat Vilella Alta, La Vilella Baixa, La 2.2.25. Région déterminée Rias Baixas a) Sous-région: Val do Salnés Cambados Meaño Sanxenxo Ribadumia Meis Vilanova de Arousa Portas Caldas de Reis Villagracia de Arousa b) Sous-région: Condado do Tea Salvaterra de Miño As Neves Arbo Crecente A Cañiza c) Sous-région: O Rosal O Rosal Tomiño Tui 2.2.26. Région déterminée Ribeiro Arnoia Beade Carballeda de Avia Castrelo de Miño Cenile Cortegada Leiro Punxin Ribadavia San Amaro 2.2.27. Région déterminée Ribera del Duero Adrada de Haza Aguilera, La Anguix Aranda de Duero Baños de Valdearados Berlangas de Roa Boada de Roa Caleruega Campillo de Aranda Castrillo de la Vega Cueva de Roa, La Fresnilla de las Dueñas Fuentecén Fuentelcésped Fuentelisendo Fuentemolinos Fuentenebro Fuentespina Gumiel de Hizán Gumiel del Mercado Guzmán Haza Hontangas Hontoria de Valdearados Horra, La Hoyales de Roa Mambrilla de Castrejón Milagros Moradillo de Roa Nava de Roa Olmedillo de Roa Pardilla Pedroso de Duero Peñaranda de Duero Quemada Quintana del Pidio Quintanamanvirgo Roa San Juan del Monte San Martín de Rubiales Santa Cruz de la Salceda Sequera de Haza, La Sotillo de la Ribera Terradillos de Esgueva Torregalindo Tórtoles de Esgueva Tubilla del Lago Vadocondes Valcabado de Roa Valdeande Valdezate Vid, La Villaescusa de Roa Villalba de Duero Villalbilla de Gumiel Villatuelda Villovela de Esgueva Zazuar Aldehorno Honrubia de la Cuesta Montejo de la Vega de la Serrezuela Villaverde de Montejo Langa de Duero San Esteban de Gormaz Bocos de Duero Canalejas de Peñafiel Castrillo de Duero Curiel Fompedraza Manzanillo Olivares de Duero Olmos de Peñafiel Padilla de Duero Peñafiel Pesquera de Duero Piñel de Abajo Piñel de Arriba Quintanilla de Arriba Quintanilla de Onésimo Rábano Roturas Torre de Peñafiel Valbuena de Duero Valdearcos 2.2.28. Appellation d'origine contrôlée Rioja a) Sous-région: Rioja Alavesa Baños de Ebro Barriobusto Cripán Elciego Elvillar Labastida Labraza Laguardia Lanciego Lapuebla de Labarca Leza Moreda de Álava Navaridas Oyón Salinillas de Buradón Samaniego Villanueva de Álava Yécora b) Sous-région: Rioja Alta Ábalos Alesanco Alasón Anguciana Arenzana de Abajo Arenzana de Arriba Azofra Badarán Bañares Baños de Rioja Baños de Río Tobía Berceo Bezares Bobadilla Briñas Briones Camprovín Canillas de Río Tuerto Cañas Cárdenas Casalarreina Castañares de Rioja Cellorigo Cenicero Cidamón Cihuri Cirueña Cordovín Cuzcurrita de Río Trión Daroca de Rioja Entrena Estollo Foncea Fonzaleche Fuenmayor Galbárruli Gimileo Haro Herramélluri Hervias Hormilla Homilleja Hornos de Moncalvillo Huércanos Lardero Leiva Logroño Manjarrés Matute Medrano Nájera Navarrete Ochandurí Ollaurí Rodezno Sajazarra San Asensio San Millán de Yécora Santa Coloma San Torcuato San Vicente de la Sonsierra Sojuela Sorzano Sotés Tirgo Tormantos Torrecilla Sobre Alesanco Torremontalbo Treviana Tricio Uruñuela Ventosa Villalba de Rioja Villar de Torre Villajero Zarratón c) Sous-région: Rioja Baja Agoncillo Aguilar del Río Alhama Albelda de Iregua Alberite Alcanadre Aldeanueva de Ebro Alfaro Andosilla Aras Arnedo Arrúbal Ausejo Autol Azagra Bargota Bergasa Bergasilla Bajera Calahorra Cervera del Río Alhama Clavijo Corera Cornago Galilea Grávalos Herce Igea Lagunilla del Jubera Leza del Río Leza Mendavia Molinos de Ocón, Los Murillo de Río Leza Nalda Pradejón Quel Redal, El Ribafrecha Rincón de Soto San Adrián Santa Engracia de Jubera Sartaguda Tudelilla Viana Villa de Ocón, La Villamediana de Iregua Villar de Arnedo, El 2.2.29. Région déterminée Rueda Blasconuño de Matacabras Madrigal de las Altas Torres Aldeanueva del Codonal Aldehuela del Codonal Bernuy de Coca Codorniz Fuente de Santa Cruz Juarros de Voltoya Montejo de Arévalo Montuenga Morelaja de Coca Nava de La Asunción Nieva Rapariegos San Cristóbal de la Vega Santiuste de San Juan Bautista Tolocirio Villagonzalo de Coca Aguasal Alaejos Alcacerén Almenara de Adaja Ataquines Bobadilla del Campo Bócigas Brahojos de Medina Carpio Castrajón Castronuño Cervillego de la Cruz Fresno de Viejo Fuente el Sol Fuente Olmedo Hornillos Llano de Olmedo Matapozuelos Medina del Campo Mojados Moraleja de las Panaderas Nava del Rey Nueva Villa de las Torres Olmedo Pollos Pozal de Gallinas Pozáldez Puras Ramiro Rodilana Rueda San Pablo de la Moraleja San Vicente del Palacio Seca, La Serrada Siste Iglesias de Travancos Tordesillas Torrecilla de la Abadesa Torrecilla de la Orden Valdestillas Ventosa de la Cuesta Villafranca de Duero Villanueva de Duero Villaverde de Medina 2.2.30. Région déterminée Somontano Abiego Adahuesca Alcalá del Obispo Agües Antillón Alquézar Argavieso Azara Azlor Barbastro Barbuñales Berbegal Bespen Blecua y Torres Bierge Capella Casbas de Huesca Castillazuelo Colungo Estada Estadilla Fonz Grado, El Graus Hoz y Costean Ibieca Ilche Laluenga Laperdiguera Lascellas-Ponzano Naval Olvena Peralta de Alcofea Peraltilla Perarrúa Pertusa Pozán de Vero Puebla de Castro, La Salas Altas Salas Bajas Santa María Dulcis Secastilla Siétamo Torres de Alcanadre 2.2.31. Région déterminée Tacoronte-Acentejo La Matanza de Acentejo Santa Úrsula El Sauzal Tacoronte Tegueste La Victoria de Acentejo La Laguna 2.2.32. Région déterminée Tarragona a) Sous-région: Campo de Tarragona Alcover Aleixar, L' Alforja Alió Almoster Altafulla Argentera, L' Ascó Benissanet Borgeas del Camp, Les Botarell Bràfim Cabra del Camp Cambrils Castellvell del Camp Catllar, El Colldejou Constantí Cornudella Duesaigües Figuerola del Camp Garcia Garidells, Els Ginestar Masó, La Masllorens Maspujols Milà, El Miravet Montbrió del Camp Montferri Mont-roig Móra d'Ebre Móra la Nova Morali Nou de Gaià, La Nulles Pallaresos, Els Perafort Pla da Santa Maria, El Pobla de Mafumet, La Pobla de Montornès, La Puigpelat Renau Reus Riera de Gaià, La Riudecanyes Riudecols Riudoms Rodonyà Rourell, El Salomó Secuita, La Selva del Camp, La Tarragona Tivissa Torre de L'Espanyol, La Torredembarra Ulldemolins Vallmoll Valls Vespella Vilabella Vilallonga del Camp Vilanova d'Escornalbou Vila-rodona Vilaseca i Salou Vinebre Vinyols i els Arcs b) Sous-région: Falset Cabassers Capçanes Figuera, La Guiamets, Els Marçà Masroig, El Pradell Torre de Fontaubella, La 2.2.33. Région déterminée Terra Alta Arnés Batea Bot Caseres Corbera de Terra Alta Fatarella, La Gandesa Horta de Sant Joan Pinell de Brai, El Pobla de Massaluca, La Prat de Comte Vilalba dels Arcs 2.2.34. Région déterminée Toro Argujillo Bóveda de Toro, La Morales de Toro Pego, El Peleagonzalo Piñero, El San Miguel de la Ribera Sanzoles Valdefinjas Venialbo Villabuena del Puente San Román de Hornija Villafranca de Duero 2.2.35. Région déterminée Utiel-Requena Camporrobles Caudete Fuenterrobles Siete Aguas Sinarcas Venta del Moro Villagordo 2.2.36. Région déterminée Valdeorras Barco, El Bollo, El Carballeda de Valdeorras Laroco Petín Rúa, La Rubiana Villamartín 2.2.37. Région déterminée Valdepeñas Alcubillas Moral de Calatrava San Carlos del Valle Santa Cruz de Mudela Torrenueva 2.2.38. Région déterminée Valencia a) Sous-région: Alto Turia Alpuente Aras de Alpuente Chelva La Yesa Titaguas Tuéjar b) Sous-région: Valentino Alborache Alcublas Andilla Bugarra Buñol Casinos Cheste Chiva Chulilla Domeño Estivella Gestalgar Godelleta Higueruelas Lliria Losa del Obispo Macastre Monserrat Montroy Montserrat Pedralba Real de Montroy Turis Villamarxant Villar del Arzobispo c) Sous-région: Moscatel de Valencia Catadau Cheste Chiva Godelleta Llombai Montroy Monserrat Real de Montroy Turis d) Sous-région: Clariano Adzaneta de Albaida Agullent Albaida Alfarrasí Ayelo de Malferit Ayelo de Rugat Bélgida Bellús Beniatjar Benicolet Benigánim Bocairem Bufali Castelló de Rugat Fontanares Font la Figuera Guadasequíes Lutxent Moixent Montaberner Montesa Montichelvo L'Ollería Ontinyent Otos Palomar Pinet La Pobla del Duc Quatretonda Rafol de Salem Sempere Terrateig Vallada 2.2.39. Région déterminée: Vinos de Madrid a) Sous-région: Arganda Ambite Aranjuez Argande del Rey Belmonte de Tajo Campo Real Carabaña Colmenar de Oreja Chinchón Finca «El Encín» (Alcalá de Henares) Fuentidueña de Tajo Getafe Loeches Mejorada del Campo Morata de Tajuña Orusco Perales de Tajuña Pezuela de las Torres Pozuelo del Rey Tielmes Titulcia Valdaracete Valdelaguna Valdilecha Villaconejos Villamanrique de Tajo Villar del Olmo Villarejo de Salvanés b) Sous-région: Navalcarnero Álamo, El Aldea del Fresno Arroyomolinos Batres Brunete Fuenlabrada Griñón Humanes de Madrid Moraleja de Enmedio Móstoles Navalcarnero Parla Serranillos del Valle Sevilla la Nueva Valdemorillo Villamanta Villamantilla Villanueva de la Cañada Villaviciosa de Odón c) Sous-région: San Martín del Valdeiglesias Cadalso de los Vidrios Cenicientos Colmenar de Arroyo Chapinería Navas del Rey Pelayos de la Presa Rozas de Puerto Real San Martín de Valdeiglesias Villa del Prado 3. Mentions traditionnelles complémentaires - Reserva - Gran reserva - Vino noble - Vino afrutado - Vino joven - Vino nuevo - Aloque - Cárdeno - Clarete - Granate - Guinda - Morado - Ojo de gallo - Piel de cebolla - Rojo - Teja - Tinto - Carmín - Cereza - Naranja - Rosado - Rosicler - Lágrima - Primica - Vendimia seleccionada - Vendimia temprana - Amarillo - Ámbar - Blanco - Blanc de blancs - Blanco de uva blanca - Blanco de uva tinta - Dorado - Gris - Lionado - Oro - Oro oscuro - Pajizo - Pálido - Topacio - Tostado - Verdoso - Corazón - Chacolí - Pople pasta - Vino de consagrar - Vino enverado - Vino de misa - Vino de yema - Crianza - Fondillón - Rancio - Viejo - Añejo - Novell - Solera - Criadera - Fino - Amontillado - Oloroso - Palo Cortado - Raya - Manzanilla - Pale - Dry - Pale Dry - Pale Cream - Amoroso - Medium - Golden - Cream - Sweet - Brown - Lágrima - Maestro - Tierno - Pajarete - Clásico B. Vins de table portant une indication géographique Ces vins sont désignés par les termes «Vino de la Tierra» et par le nom d'une des unités géographiques suivantes: Valle del Miño-Ourense Valle de Monterrey Ribeira Sacra Valdevimbre Los Oteros Los Arribes del Duero-Fermoselle Tierra del Vino de Zamora Bajo Aragón Valdejalón Tierra Baja de Aragón Matanegra Ribera Alta del Guadiana Ribera Baja del Guadiana Tierra de Barros Cañamero Montánchez Pozohondo Sacedón-Mondéjar Gálvez Manchuela Cebreros Abanilla Bullas Campo de Cartagena Contraviesa-Alpujarra Cádiz Fuencaliente (La Palma) El Hierro La Geria (Lanzarote) IV. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE HELLÉNIQUE A. Vins de qualité produits dans des régions déterminées Ces vins sont désignés par les termes «vins de qualité produits dans une région déterminée» ou par une des mentions traditionnelles spécifiques visées au point 1, ainsi que par le nom d'une des régions déterminées visées au point 2. Ces vins peuvent en outre être désignés par une mention traditionnelle complémentaire visée au point 3. 1. Mentions traditionnelles spécifiques - ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò åëåã÷ïìÝíç (appellation d'origine contrôlée), - ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò áíùôÝñáò ðïéüôçôïò (appellation d'origine de qualité supérieure) 2. Noms des régions déterminées 2.1. Ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò åëåã÷ïìÝíç (appellation d'origine contrôlée) 2.1.1. Vins de liqueur a) Ïßíïò ãëõêýò (vin doux): ÓÜìïò (Samos) Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras) Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras) Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie) Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes) Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos) b) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò (vin doux naturel): ÓÜìïò (Samos) ÌáõñïäÜöíç Ðáôñþí (Mavrodaphne de Patras) ÌáõñïäÜöíç Êåöáëëçíßáò (Mavrodaphne de Céphalonie) Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras) Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras) Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie) Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes) Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos) c) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò áðü äéáëåêôïýò áìðåëþíåò (vin doux naturel - grand cru): ÓÜìïò (Samos) Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras) Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras) Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie) Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes) Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos) 2.1.2. Autres vins Ïßíïò öõóéêüò ãëõêýò (vins naturellement doux): ÓÜìïò (Samos) Ìïó÷Üôïò Ðáôñþí (Muscat de Patras) Ìïó÷Üôïò Ñßïõ Ðáôñþí (Muscat Rion de Patras) Ìïó÷Üôïò Êåöáëëçíßáò (Muscat de Céphalonie) Ìïó÷Üôïò Ñüäïõ (Muscat de Rhodes) Ìïó÷Üôïò ËÞìíïõ (Muscat de Lemnos) 2.2. Ïíïìáóßá ðñïåëåýóåùò áíùôÝñáò ðïéüôçôáò (appellation d'origine de qualité supérieure) 2.2.1. Vins de liqueur a) Ïßíïò ãëõêýò (vin doux): Óçôåßá (Sitia) ÍåìÝá (Némée) Óáíôïñßíç (Santorin) ÄáöíÝò (Dafnes) b) Ïßíïò ãëõêýò öõóéêüò (vin doux naturel): Óçôåßá (Sitia) Óáíôïñßíç (Santorin) ÄáöíÝò (Dafnes) 2.2.2. Autres vins Óçôåßá (Sitia) Ñüäïò (Rhodes) ÍÜïõóá (Naoussa) ÍåìÝá (Némée) Ñïìðüëá Êåöáëëçíßáò (Robola de Céphalonie) ÑáøÜíç (Rapsani) Ìáíôéíåßá (Mantinée) ÐåæÜ (Peza) Áñ÷Üíåò (Archanes) ÄáöíÝò (Dafnes) Óáíôïñßíç (Santorin) ÐÜôñáé (Patras) Æßôóá (Zitsa) Áìýíôáéïí (Amynteon) ÃïõìÝíéóóá (Gumenissa) ÐÜñïò (Paros) ËÞìíïò (Lemnos) Áã÷ßáëïò (Anchialos) ÐëáãéÝò Ìåëßôùíá (Côtes de Meliton) 3. Mentions traditionnelles complémentaires: - áðü äéáëåêôïýò áìðåëþíåò («grand cru») - åðéëïãÞ Þ åðéëåãìÝíïò («réserve») - åéäéêÞ åðéëïãÞ Þ åéäéêÜ åðéëåãìÝíïò («grande réserve») - ëåõêüò áðü ëåõêÜ óôáöýëéá («blanc de blancs») B) Vins de table désignés par les termes «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle) 1. Vins avec ou sans indication géographique désignés par la mention «ñåôóßíá» (retsina) en combinaison avec le terme «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle) 2. ÂåñíôÝá - ïíïìáóßá êáôÜ ðñÜäïóç Æáêýíèïõ - (Verdea - appellation traditionnelle de Zante) 3. Vins de table retsina suivis du nom d'un nôme et appelé «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle) Ñåôóßíá ÁôôéêÞò (retsina Attikis) Ñåôóßíá Âïéùôßáò (retsina Viotias) Ñåôóßíá Åõâïßáò (retsina Evias) 4. Vins de table retsina suivis du nom d'une zone de production et appelés «ïíïìáóßá êáôÜ ðáñÜäïóç» (appellation traditionnelle) Ñåôóßíá Ìåóïãåßùí (retsina Messoghion) (1) Ñåôóßíá Êñùðßáò (retsina Kropias) (1) ou Ñåôóßíá Êïñùðßïõ (retsina Koropiou) (1) Ñåôóßíá Ìáñêïðïýëïõ (retsina Markopoulou) (1) Ñåôóßíá ÌåãÜñùí (retsina Megaron) (1) Ñåôóßíá Ðáéáíßáò (retsina Peanias) (1) ou Ñåôóßíá Ëéïðåóßïõ (retsina Liopessiou) (1) Ñåôóßíá ÐáëëÞíçò (retsina Pallinis) (1) Ñåôóßíá Ðéêåñìßïõ (retsina Pikermiou) (1) Ñåôóßíá ÓðÜôùí (retsina Spaton) (1) Ñåôóßíá Èçâþí (retsina Thivon) (2) Ñåôóßíá ÃéÜëôñùí (retsina Guialtron) (3) Ñåôóßíá Êáñýóôïõ (retsina Karystou) (3) Ñåôóßíá ×áëêßäáò (retsina Halkidas) (3) C) Vins de table désignés par les termes «ôïðéêüò ïßíïò» (vin local) et suivis du nom d'une zone de production Ôïðéêüò ïßíïò Ôñéöõëßáò (vin de pays de Trifilia) Ìåóçìâñéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Messimvria) Åðáíùìßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Epanomie) Ôïðéêüò ïßíïò Ðëáãéþí ïñåéíÞò Êïñéíèßáò (vin de pays des côtes montagneuses de Korinthia) Ôïðéêüò ïßíïò Ðõëßáò (vin de pays de Pylie) Ôïðéêüò ïßíïò ÐëáãéÝò Âåñôßóêïõ (vin de pays des côtes de Vertiskos) Çñáêëåéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Heraklion) Ëáóéèéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Lassithie) Ðåëïðïííçóéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays du Péloponnèse) Ìåóóçíéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Messinia) Ìáêåäïíéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Macédoine) Êñçôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Crète) Èåóóáëéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Thessalia) Ôïðéêüò ïßíïò ÊéóÜìïõ (vin de pays de Kissamos) Ôïðéêüò ïßíïò ÔõñíÜâïõ (vin de pays de Tyrnavos) Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéÝò ÁìðÝëïõ (vin de pays des côtes d'Ampelos) Ôïðéêüò ïßíïò Âßëëéæáò (vin de pays de Villiza) Ôïðéêüò ïßíïò Ãñåâåíþí (vin de pays de Grevena) Ôïðéêüò ïßíïò ÁôôéêÞò (vin de pays d'Attique) Áãéïñåßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Agioritikos) Äùäåêáíçóéáêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Dodekanèse) Áíáâõóéùôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Anavyssiotikos) Ðáéáíßôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays Peanitikos) Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí ÄñÜìáò (vin de pays de Drama) Êñáíéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Krania) Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí ÐÜñíçèáò (vin de pays des Côtes de Parnitha) Óõñéáíüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Syros) Èçâáúêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Thiva) Ôïðéêüò ïßíïò ðëáãéþí Êéèáéñþíá (vin de pays des côtes du Kitheron) Ôïðéêüò ïßíïò Ðåôñùôïý (vin de pays des côtes de Petrotou) Ôïðéêüò ïßíïò Ãåñáíßùí (vin de pays de Gerania) Ðáëëçíéþôéêïò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays de Pallini) Áôôéêüò ôïðéêüò ïßíïò (vin de pays d'Attique) V. VINS ORIGINAIRES DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE A) Vins de qualité produits dans les régions déterminées (v.q.p.r.d.) Ces vins sont désignés par les termes «vino di qualità prodotto in una regione determinata» ou par une mention traditionnelle spécifique visée au point 1; ils sont inscrits dans la liste figurant au point 2. Ces vins peuvent en plus être désignés par le nom d'une unité géographique plus restreinte que la région déterminée, n'étant pas citée individuellement dans cette annexe, ainsi que par une mention traditionnelle complémentaire visée au point 3. 1. Mentions traditionnelles spécifiques - «Denominazione di origine controllata», - «Denominazione di origine controllata e garantita» 2. V.q.p.r.d. originaires de l'Italie (1) 2.1. V.q.p.r.d. désignés par la mention «Denominazione di origine controllata e garantita» Albana di Romagna (Passito) Barbaresco Barolo Brunello di Montalcino Carmignano Chianti, accompagné ou nom de - la mention «Classico», ou - d'une des indications géographiques suivantes: - Montalbano - Rufino - Colli fiorentini - Colli senesi - Colli aretini - Colline pisane Gattinara Montefalco Sagrantino Taurasi Torgiano Vernaccia di San Gimignano Vino nobile di Montepulciano 2.2. V.q.p.r.d. désignés par la mention «Denominazione di origine controllata» 2.2.1. Région Val d'Aoste Valle d'Aosta ou Vallée d'Aoste, accompagné ou non: - d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - d'une des indications géographiques suivantes: - Blanc de Morgex et de la Salle - Chambave Moscato - Chambave Moscato Passito - Chambave Rosso - Nus Pinot Grigio - Nus Pinot grigio Passito - Nus Rosso - Arnad-Montjovet - Torrette - Donnas - Enfer d'Arvier, ou - du nom d'une des variétés suivantes: - Müller-Thurgau - Gamay - Pinot nero 2.2.2. Région Piémont Barbaresco, accompagné ou non de la mention «riserva» Barbera d'Alba, complété ou non par le mot «superiore» Barbera d'Asti, complété ou non par le mot «superiore» Barbera del Monferrato, complété ou non par le mot «superiore» Boca Brachetto d'Acqui Bramaterra Carema Colli Tortonesi, complété ou non par le mot «superiore» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Barbera - Cortese Cortese dell'Alto Monferrato Dolcetto d'Acqui, complété ou non par le mot «superiore» Dolcetto d'Alba, complété ou non par le mot «superiore» Dolcetto d'Asti, complété ou non par le mot «superiore» Dolcetto di Diano d'Alba ou Diano d'Alba, complété ou non par le mot «superiore» Dolcetto di Dogliani, complété ou non par le mot «superiore» Dolcetto delle Langhe Monregalesi, accompagné ou non par le mot «superiore» Dolcetto d'Ovada, accompagné ou non par le mot «superiore» Erbaluce di Caluso ou Caluso Fara Freisa d'Asti, accompagné ou non par le mot «superiore» Freisa di Chieri, accompagné ou non par le mot «superiore» Gabiano, accompagné ou non par le mot «riserva» Gattinara, accompagné ou non par le mot «riserva» Gavi ou Cortese di Gavi Ghemme Grignolino d'Asti Grignolino del Monferrato Casalese Lessona Loazzolo Malvasia di Casorzo d'Asti Malvasia di Castelnuova Don Bosco Moscato d'Asti Moscato d'Asti Spumante ou Asti Spumante ou Asti Nebbiolo d'Alba Roero, accompagné ou non des mentions suivantes: - rosso - superiore ou du nom de la variété «Arneis» Rubino di Cantavenna Ruché di Castagnole Monferrato Sizzano 2.2.3. Région Lombardie Botticino Capriano del Colle, accompagné ou non par le mot «rosso» ou du nom de la variété «Trebbiano» Cellatica Colli morenici mantovani del Garda, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - chiaretto - rubino Franciacorta, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - rosé Lambrusco Mantovano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato Lugana (1) Oltrepò Pavese, accompagné d'une des mentions suivantes: - spumante - moscato liquoroso dolce - moscato liquoroso secco - rosso - rosato - riserva - Buttafuoco - Sangue di Giuda ou du nom d'une des variétés suivantes: - Barbera - Bonarda - Riesling italico - Riesling renano - Cortese - Moscato - Moscato liquoroso dolce - Pinot nero - Pinot grigio (Frizzante) Riviera del Garda Bresciano o Garda Bresciano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - chiaretto - rosso - rosato - rosé - superiore - novello ou du nom de la variété «Gropello» San Colombano al Lambro o San Colombano San Martino della Battaglia Valcalepio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Valtellina, accompagné ou non par le mot «superiore», «Sforzato» ou «Sfursat» ou accompagné d'une des indications géographiques suivantes: - Sassella - Inferno - Grumello - Valgella 2.2.4. Région Trentin-Haut-Adige Alto Adige (Südtiroler), accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom des variétés suivantes: - Moscato giallo (Goldenmuskateller ou Goldmuskateller) - Pinot bianco (Weißburgunder) - Chardonnay - Pinot grigio (Ruländer) - Riesling italico (Welschriesling) - Müller-Thurgau (Riesling Sylvaner) - Riesling renano - Sylvaner - Sauvignon - Traminer aromatico ou Gewürztraminer - Cabernet - Lagrein rosato (Lagrein Kretzer, Lagrein di Gries ou Grieser Lagrein) - Lagrein scuro (Lagrein Dunkel-Grieser ou Lagrein di Gries) - Malvasia ou Malvasier - Merlot - Moscato rosa (Rosenmuskateller) - Pinot nero (Blauburgunder) - Schiave (Vernatsch) Caldaro ou Lago di Caldaro (Kalterer ou Kalterersee), accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - classico - classico superiore - scelto - selezionato Casteller, accompagné ou non par le mot «superiore» Colli di Bolzano (Bozner Leiten) Meranese di Collina (Meraner Hügel) (Burgravio ou Burggräfler) Santa Maddalena, accompagné ou non de la mention «Classico» ou «Klassisches Ursprungsgebiet» Sorni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - scelto Terlano (Terlaner), accompagné de la mention «classico» et/ou du nom d'une des variétés suivantes: - Pinot bianco - Chardonnay - Riesling italico - Riesling renano - Sauvignon - Sylvaner - Müller-Thurgau Teroldego Rotaliano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rubino - rosato - kretzer - superiore - riserva Trentino, accompagné d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - riserva - vin santo ou du nom d'une des variétés suivantes: - Chardonnay - Moscato giallo - Moscato rosa - Müller-Thurgau - Nosiola - Pinot bianco - Pinot grigio - Riesling italico - Riesling renano - Traminer aromatico - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Lagrein - Marzemino - Merlot - Pinot nero Valdadige (Etschtaler) (1), accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato ou du nom d'une des variétés suivantes: - Chardonnay - Pinot bianco - Pinot grigio - Schiava Valle Isarco (Eisacktaler) (Bressanone), accompagné de la mention Bressanone ou du nom d'une des variétés suivantes: - Traminer aromatico - Pinot grigio - Veltliner - Sylvaner - Müller-Thurgau 2.2.5. Région Vénétie Bardolino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - classico - novello - superiore - chiaretto Bianco di Custoza Breganze, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - superiore ou du nom d'une des variétés suivantes: - Cabernet - Pinot nero - Pinot bianco - Pinot grigio - Vespaiolo Colli Berici, accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes: - Garganega - Sauvignon - Pinot bianco - Merlot - Cabernet Colli Euganei, accompagné ou non par le mot «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes: - Moscato - Pinot bianco - Merlot - Cabernet Gambellara, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - recioti - vin santo - superiore Lessini Durello (Spumante) (1), accompagné ou non par le mot «superiore» Lison-Pramaggiore, accompagné d'une des mentions suivantes: - classico - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Merlot - Pinot bianco - Pinot grigio - Refosco dal peduncolo rosso - Riesling italico - Sauvignon - Verduzzo Lugana (2) Montello e Colli Asolani, accompagné d'une des mentions suivantes: - rosso - superiore ou du nom d'une des variétés suivantes: - Prosecco - Merlot - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Pinot bianco - Pinot grigio Prosecco di Conegliano (Valdobbiadene), accompagné ou non de l'indication géographique «superiore di Cartizze» Soave (Recioto di Soave), accompagné ou non de la mention «classico» ou «superiore» San Martino della Battaglia Valdadige (Etschtaler), accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Chardonnay - Pinot bianco - Pinot grigio - Schiava Valpolicella o Recioto della Valpolicella, accompagné: - de la mention «classico», «superiore» ou «amarone» - ou de l'indication géographique «Valpantena» Vini del Piave ou Piave, accompagné: - de la mention «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes: - Cabernet - Cabernet sauvignon - Merlot - Pinot bianco - Pinot grigio - Pinot nero - Raboso - Verduzzo 2.2.6. Région Frioul-Vénétie Julienne Aquileia ou Aquileia del Friuli, accompagné ou non de la mention «rosato» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Merlot - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Refosco dal peduncolo rosso - Pinot bianco - Pinot grigio - Riesling renano - Sauvignon - Traminer aromatico - Verduzzo friulano Carso, accompagné ou non d'une des variétés suivantes: - Terrano - Malvasia Collio Goriziano ou Collio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Riesling italico - Riesling renano - Traminer aromatico - Malvasia - Malvasia istriana - Müller-Thurgau - Picolit - Ribolla gialla - Pinot bianco - Pinot grigio - Sauvignon - Traminer - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Merlot - Pinot nero Colli Orientali del Friuli, accompagné ou non de l'indication géographique «Ramandolo», accompagné d'une des mentions suivantes: - rosato - ramandolo - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Verduzzo - Ribolla gialla - Pinot bianco - Pinot grigio - Sauvignon - Pinot nero - Riesling renano - Picolit - Merlot - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Malvasia istriana - Refosco dal peduncolo rosso - Schioppettino - Traminer aromatico Grave del Friuli, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosato - superiore ou du nom d'une des variétés suivantes: - Merlot - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Refosco dal peduncolo rosso - Pinot bianco - Pinot grigio - Pinot nero - Verduzzo friulano (Frizzante) - Riesling renano - Sauvignon - Traminer aromatico Isonzo ou Isonzo del Friuli, accompagné d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Franconia - Sauvignon - Malvasia istriana - Pinot bianco - Pinot grigio - Pinot nero - Refosco dal peduncolo rosso - Verduzzo friulano - Traminer aromatico - Riesling italico - Riesling renano - Merlot Latisana del Friuli, accompagné ou non de la mention «rosato» ou accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Merlot - Cabernet - Refosco - Pinot bianco - Pinot grigio - Verduzzo friulano - Traminer aromatico - Sauvignon - Chardonnay Lison-Pramazziore (Spumante) (1), accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - classico - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Cabernet - Cabernet franc - Cabernet sauvignon - Chardonnay - Merlot - Pinot bianco - Pinot grigio - Refosco dal peduncolo rosso - Riesling italico - Sauvignon - Verduzzo 2.2.7. Région Ligurie Cinque terre et Cinque terre sciacchetrà Rossese di Dolceacqua ou Dolceacqua, accompagné ou non de la mention «superiore» Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - riserva ou du nom de la variété «Vermentino» Riviera Ligure di Ponente, accompagné ou non: - d'une des indications géographiques: - Riviera dei Fiori - Albenga ou Albenganese - Finale ou Finalese - Ormeasco - Ormeasco superiore - Ormeasco Schiac-trà - ou du nom des variétés suivantes: - Pigato - Rosesse - Vermentino 2.2.8. Région Émilie-Romagne Bianco di Scandiano Bosco Eliceo, accompagné ou non de la mention «bianco» et/ou du nom d'une des variétés suivantes: - Fortana - Merlot - Sauvignon Cagnina di Romagna Colli Bolognesi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - riserva ou du nom des variétés suivantes: - Barbera - Merlot - Sauvignon - Riesling italico - Pinot bianco - Pignoletto - Cabernet sauvignon Colli di Parma, accompagné ou non de la mention «rosso» et/ou d'une des variétés suivantes: - Malvasia (Spumante) - Sauvignon Colli Piacentini, accompagné - d'une des mentions suivantes: - Gutturnio - Monterosso Val d'Arda - Trebbianino Val Trebbia - Val Nure - ou du nom d'une des variétés suivantes: - Barbera - Bonarda - Malvasia - Ortrugo - Pinot nero - Pinot grigio - Sauvignon Lambrusco Grasparossa di Castelvetro Lambrusco Mantovano (Frizzante) Lambrusco Reggiano Lambrusco Salamino di Santa Croce Lambrusco di Sorbara Montuni del Reno Pagadebit di Romagna Sangiovese di Romagna Trebbiano di Romagna (Spumante) 2.2.9. Région Toscane Bianco della Valdinievole, accompagné ou non de la mention «vin santo» Bianco dell'Empolese, accompagné ou non de la mention «vin santo» Bianco di Pitigliano, accompagné ou non de la mention «superiore» Bianco Pisano di S. Torpé, accompagné ou non de la mention «vin santo» Bianco Vergine Valdichiana Bolgheri Brunello di Montalcino, accompagné ou non de la mention «riserva» Candia dei Colli Apuani Carmignano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosato - vin santo Chianti, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - classico - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Colli aretini - Colli fiorentini - Colline pisane - Coli senesi - Montalbano - Rufina Colli dell'Etruria, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - vin santo ou du nom de la variété «Vermiglio» Colli di Luni, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - riserva ou du nom de la variété «Vermentino» Elba, accompagné ou non de la mention «bianco» ou «rosso» Montecarlo, accompagné ou non de la mention «bianco» ou «rosso» Montescudaio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - vin santo Morellino di Scansano, accompagné ou non de la mention «riserva» Moscadello di Montalcino Parrina, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva Pomino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - vin santo - riserva Rosso delle Colline Lucchesi et Bianco delle Colline Lucchesi Rosso di Montalcino Rosso di Montepulciano Val d'Arbia, accompagné ou non de la mention «vin santo» Val di Cornia, accompagné d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Campiglia Marittima - Suvereto - San Vincenzo Vernaccia di San Gimignanno, accompagné ou non de la mention «riserva» Vin Nobile di Montepulciano, accompagné ou non de la mention «riserva» 2.2.10. Région Ombrie Colli Altotiberini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato Colli Amerini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - novello ou du nom de la variété «Malvasia» Colli del Trasimeno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Colli Martani, accompagné ou non de la mention «riserva» ou du nom d'une des variétés suivantes: - Grechetto di Todi - Grechetto - Sangiovese - Trebbiano Colli Perugini, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato Montefalco, accompagné ou non de la mention «rosso» (1) ou du nom de la variété «Malvasia» Orvieto, accompagné ou non de la mention «classico»: Torgiano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva ou du nom des variétés suivantes: - Chardonnay - Cabernet sauvignon - Pinot grigio - Pinot nero - Riesling italico 2.2.11. Région des Marches Bianchello del Metauro Bianco dei Colli Maceratesi Falerio dei Colli Ascolani Lacrima di Morro ou Lacrima di Morro d'Alba Rosso Conero, accompagné ou non de la mention «riserva» Rosso Piceno, accompagné ou non de la mention «superiore» Sangiovese dei Colli Pesaresi Verdicchio dei Castelli di Jesi, accompagné ou non de la mention «classico» Verdicchio di Matelica Vernaccia di Serrapetrone 2.2.12. Région des Abruzzes Montepulciano d'Abruzzo, accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Cerasuolo - Vecchio Trebbiano d'Abruzzo 2.2.13. Région Molise Biferno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva Pentro di Isernia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato 2.2.14. Région Lazio Aleatico di Gradoli Aprilia, accompagné du nom d'une des variétés suivantes: - Merlot - Sangiovese - Trebbiano Bianco Capena, accompagné ou non de la mention «superiore» Cerveteri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Cesanese del Piglio Cesanese di Affile Cesanese di Olevano Romano Colli Albani, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - superiore - novello Colli Lanuvini Cori, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Est ! Est !! Est !!! Montefiascone Frascati, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - cannellino - novello - superiore Genazzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - novello Marino, accompagné ou non de la mention «superiore» Montecompatri Colonna, accompagné ou non de la mention «superiore» Orvieto (1), accompagné ou non de la mention «classico» Velletri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - superiore - riserva Zagarolo, accompagné ou non de la mention «superiore» 2.2.15. Région Campanie Capri, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Castel San Lorenzo, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva - lambiccato ou du nom d'une des variétés suivantes: - Barbera - Moscato Cilento, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato ou du nom de la variété «Aglianico» Falerno del Massico, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - riserva - vecchio ou du nom de la variété «Primitivo» Fiano di Avellino, accompagné ou non de la mention «Apianum» Greco di Tufo Ischia, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - bianco superiore Solopaca, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Taburno ou Aglianico del Taburno, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva - Taurasi, accompagné ou non de la mention «riserva» Vesuvio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - Lacryma ou du nom de la variété «Christi» 2.2.16. Région des Pouilles Aleatico di Puglia, accompagné ou non de la mention «riserva» Alezio, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva Brindisi, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva Cacc'e mmitte di Lucera Castel del Monte, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva ou du nom d'une des variétés suivantes: - Chardonnay - Sauvignon - Pinot bianco - Bianco da Pinot nero - Pinot bianco - Aglianico rosso - Aglianico rosato Copertino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva Gioia del Colle, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso ou du nom d'une des variétés suivantes: - Aleatico - Primitivo Gravina Leverano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - giovane - novello - superiore ou du nom d'une des variétés suivantes: - Malvasia nera - Negro amaro Locorotondo Martina ou Martina Franca Matino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato Moscato di Trani Nardó, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva Orta Nova, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato Ostuni, accompagné ou non de la mention «bianco» ou du nom de la variété «Ottavianello» Primitivo di Manduria Rosso Barletta, accompagné ou non de la mention «invecchiato» Rosso Canosa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - canusium - riserva Rosso di Cerignola, accompagné ou non de la mention «riserva» Salice Salentino, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - riserva - novello ou du nom d'une des variétés suivantes: - Aleatico - Pinot bianco San Severo (Spumante), accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato Squinzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva 2.2.17. Région Basilicate Aglianico del Vulture, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - vecchio - riserva 2.2.18. Région Calabre Ciro, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - riserva - classico - superiore Donnici Greco di Bianco Lamezia Melissa, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - superiore Pollino, accompagné ou non de la mention «superiore» Santa Anna di Isola Capo Rizzuto Savuto, accompagné ou non de la mention «superiore» 2.2.19. Région Sicile Alcamo ou bianco Alcamo Cerasuolo di Vittoria Etna, Lizzano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - bianco - rosso - rosato - superiore Faro Malvasia di Lipari Marsala, accompagné d'une des variétés suivantes: - Cremovo vino aromatizzato ou Cremovo Zabaione vino aromatizzato - stravecchio - fine - superiore - vergine et/ou Soleras - vergine stravecchio ou Soleras stravecchio ou vergine - riserva Moscato di Noto, accompagné ou non de la mention «superiore» Moscato di Pantelleria Moscato di Siracusa 2.2.20. Région Sardaigne Arborea, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato ou du nom d'une des variétés suivantes: - Sangiovese - Trebbiano Campidano di Terralba ou Terralba Cannonau di Sardegna, accompagné ou non de la mention «rosato» ou du nom d'une des variétés suivantes: - Capo Ferrato - Oliena Carignano del Sulcis, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - riserva Giro di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva» Malvasia di Boso Malvasia di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva» Mandrolisai, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - rosso - rosato - superiore Monica di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva» Monica di Sardegna, accompagné ou non de la mention «superiore» Moscato di Cagliari, accompagné ou non de la mention «riserva» Moscato di Sardegna (Spumante), accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes: - Tempio Pausania ou Tempio - Gallura Moscato di Sorso-Sennori ou di Sorso ou di Sennori, accompagné ou non de la mention «riserva» Nasco di Cagliari Nuragus di Cagliari Vermentino di Gallura, accompagné ou non de la mention «superiore» Vermentino di Sardegna Vernaccia di Oristano, accompagné ou non d'une des mentions suivantes: - riserva - superiore 3. Mentions traditionnelles complémentaires - Riserva - Riserva speciale - Superiore - Classico - Amarone - Vergine - Scelto - Auslese - Passito - Lacrima - Lacrima Christi - Sforzato, Sfurzat - Cannellino - Vino santo - Dunkel - Kretzer - Rubino - Granato - Cerasuolo - Chiaretto - Aranciato - Giallo - Paglierino - Dorato - Verdolino - Ambrato - Vivace - Vino novello - Vin nouveau B) Vins de table portant une indication géographique VI. VINS ORIGINAIRES DU GRAND-DUCHÉ DE LUXEMBOURG Ces vins sont désignés par les termes «vin de qualité produit dans une région déterminée» ou par la mention traditionnelle spécifique «marque nationale du vin luxembourgeois». La marque nationale est caractérisée par une collerette portant l'inscription «Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée, marque nationale; sous le contrôle de l'État». Cette collerette porte également l'indication de la variété de vigne, de l'année de récolte et du numéro de contrôle de l'État. Ces vins peuvent, en outre, être désignés par le nom d'une des localités dont ils sont originaires visées au point 1, suivi, le cas échéant, du nom d'un lieu-dit n'étant pas mentionné individuellement dans cette annexe ainsi que d'une des variétés mentionnées au point 2. En plus, ces vins peuvent être désignés par une des mentions traditionnelles complémentaires visées au point 3. 1. Nom des localités Schengen, Remerschen, Wintringen, Mondorf, Elvange, Ellange, Burmerange, Schwebsange, Bech-Kleinmacher, Wellenstein, Remich, Bous, Assel, Trintange, Rolling, Erpeldange, Stadtbredimus, Greiveldange, Ehnen, Wormeldange, Oberwormeldange, Ahn, Machtum, Lenningen, Canach, Gostingen, Niederdonven, Oberdonven, Grevenmacher, Mertert, Wasserbillig, Rosport, Born, Moersdorf 2. Variétés de vignes Riesling, traminer, pinot gris (Ruländer), pinot blanc, pinot noir, auxerrois, muscat ottonel, rivaner (Müller-Thurgau), sylvaner, elbling, chardonnay, gamay. 3. Mentions traditionnelles complémentaires - «vin classé» - «premier cru» - «grand premier cru». 4. L'appellation «Crémant de Luxembourg», complétée par les termes «Moselle luxembourgeoise» - Appellation contrôlée». 5. Les vins mousseux de qualité portant la mention «Moselle luxembourgeoise - Appellation contrôlée». VII. VINS ORIGINAIRES DU PORTUGAL A) Vins de qualité produits dans des régions déterminées Ces vins sont désignés par les termes «vinho de qualidade produzido em região determinada» et par le nom d'une des régions déterminées énumérées au point 1. Ces vins peuvent être désignés, en outre, par le nom d'une sous-région citée au point 2, par une mention traditionnelle spécifique citée au point 3 et par une des mentions traditionnelles complémentaires énumérées au point 4. 1. Noms de régions déterminées Alcobaça Alenquer Almeirim Arrábida Arruda Bairrada Biscoitos Borba Bucelas Carcavelos Cartaxo Castelo Rodrigo Chamusca Chaves Colares Coruche Cova da Beira Dão Porto, Vin de Porto, Oporto, Port Wine, Portwein, Portvin, Portwijn Douro Encostas de Aire Encostas da Nave Évora Graciosa Granja-Amareleja Lafões Lagoa Lagos Madeira, Madeira Wein, Madeira Wine, Vin de Madèra, Madera, Vino di Madera, Madeira Wijn Moscatel de Setúbal, Setúbal Moura Óbidos Palmela Pico Pinhel Planalto mirandês Portalegre Portimão Redondo Reguengos Rosé de Trás-os-Montes Rosé de Beiras Rosé do Ribatejo e Oeste Rosé do Algarve Santarém Tavira Terceira Tomar Valpaços Varosa Vidigueira Vinhos verdes 2. Noms de sous-régions 2.1. Région déterminée: Dão Alva Besteiros Castendo Serra da Estrela Silgueiros Terras de Azurara Terras de Senhorim 2.2. Région déterminée: Douro Alijó Lamego Meda Sabrosa Vila Real 2.3. Sous-région de Favaios 2.4. Région déterminée: Varosa Tarouca 2.5. Région déterminée: Vinhos Verdes Amarante Basto Braga Lima Monção Penafiel 3. Mentions traditionnelles spécifiques Denominação de origem Denominação de origem controlada Generoso Indicação de proveniência regulamentada Região demarcada Vinho doce natural Vinho generoso 4. Mentions traditionnelles complémentaires 4.1. Région déterminée: Madère Amadurecido Aveludado Canteiro Dourado Encorpado Escuro Garrafeira Fino Frasqueira Leve Macio Meio escuro Muito pálido Muito velho Pálido Reserva Reserva velha Seleccionado Sercial Solera Superior - Bual Velho 4.2. Région déterminée: Porto Alourado Alourado claro Branco-doirado Branco-pálido Branco-palha Crusted Crusting Late Bottled Vintage ou LBV Leve seco Muito velho Reserva Retinto Ruby Superior Tawny Tinto Tinto alourado Velhíssimo Vintage 4.3. Autres Branco de uvas brancas Branco de uvas tintas Casa Casal Clarete Colheita seleccionada Escolha Garrafeira Herdade Monte Nobre Novo Paco Palácio Palhete ou Palheto Quinta Reserva Solar Superior Velho Vila Vinho com agulha Vinho frutado Vinho leve Vinho de missa Vinho novo Vinho B) Vins de table portant une indication géographique Ces vins sont désignés par les termes «Vinho Regional» et par le nom d'une des unités géographiques suivantes: Alentejo Algarve Beiras - Terras de Sico - Beira Litoral - Beira Alta Estremadura Ribatejo Rios do Minho Terras do Sado Trás-os-Montes - Terras durienses VIII. VINS ORIGINAIRES DU ROYAUME-UNI Ces vins sont désignés par les termes «Quality Wine Produced in a Specified Region» ou «Q.W.PSR» et par le nom d'une des régions déterminées énumérées au point 1. 1. Noms des régions déterminées - Southern Counties - Northern Counties 2. Mentions traditionnelles spécifiques - Designated origin B. VINS ORIGINAIRES DE ROUMANIE I. INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES 1. Vins de qualité supérieure à appellation d'origine contrôlée 1.1. Vins originaires de la zone viticole du plateau de la Transylvanie 1.1.1. Târnave, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - Blaj - Jidvei - Media Ks- Târn Faveni - Zag Far - Valea Nirajului 1.1.2. Blaj - Cr Faciunelu - Câmpu Libert Fa Ktii - Cenade - Valea Lung Fa - M Fan Farade - Sâncel 1.1.3. Jidvei .- B Falcaciu - Cetatea de Balt Fa - KSona 1.1.4. Media Ks - Dane Ks - Seleu Ks - KSeica Mic Fa - Agârbiciu - Valea Viilor - Mo Ksna - Richi Ks - A Ktel - Bl Fajel - Biertan - Pro Kstea Mare - Mic Fasasa - Axente Sever - Dupu Ks 1.1.5. Târn Faveni - Ad Famu Ks - B Fagaciu 1.1.6. Zag Far - Tigmandru - B Fal Fau Kseri - Filitelnic - Senereus - Nade Ks - Vii Ksoara - Ormeni Ks - Sântioara - Domald 1.1.7. Valea Nirajului 1.1.8. Alba Iulia - Sântimbru 1.1.9. Ighiu - Cric Fau - KSard - Telna - Galda de Jos - Bucerdea vinoas Fa - Tibru 1.1.10. Sebe Ks - Câlnic 1.1.11. Apold 1.1.12. Aiud - Ciumbrud - Sâncrai - Lopadea Nou Fa - Mir Fasl Fau - Ocna Mure Ks 1.1.13. Triteni 1.1.14. Lechin Kta - Verme Ks - Sâniacob 1.1.15. Teaca - Urmeni Ks - Valea Pietrii - Archiud 1.1.16. Bistri Kta - Vii Ksoara (Steiniger) - Dumitra 1.1.17. Bato Ks 1.2. Vins originaires de la zone viticole des collines de Moldavie 1.2.1. Cotnari, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - Cârjoaia - Dealul Paraclis - Dealul C Fat Falina - Dealul Mândrului - Dealul Episcopului - Dealul lui Vod Fa - Dealul Furcilor - Dealul Castel - Dealul St Fanca - Hodora - Cepleni Kta - Scobin Kti - Nasl Fau - Zlodica - M Fagura - Buhalni Kta - Jole Ksti 1.2.2. Hârl Fau - Deleni 1.2.3. Cucuteni - Coasta M Fagurei - Jora - B Faiceni - Belce Ksti - Todire Ksti 1.2.4. Frumu Ksica 1.2.5. Copou - Aroneanu - Rediu - KSorogari - Vân Fatori 1.2.6. Bucium - Tome Ksti - Vi Ksani - Doi Peri - Cet Fa Ktuia - Pietr Faria - Vl Fadiceni - Goruni 1.2.7. Uricani - Miroslava - Vorove Ksti - Uric - Horle Ksti 1.2.8. Comarna 1.2.9. Probota 1.2.10. Bohotin - Arsura - Pâhne Ksti - Dealul Dodului - Mo Ksna - R Faduc Faneni - Cozme Ksti - Gorban 1.2.11. Hu Ksi - Duda - Epureni - Oltene Ksti - P Fadureni - St Fanile Ksti - Dealul Lohanului - Dealul Dobrina - Dealul Henciului - Dealul Sara - Dealul Hârtop 1.2.12. Avere Ksti - Gherm Fane Ksti - Guge Ksti - T Fat Farani - Pietr Faria - Dealul Nistrei - Bune Ksti 1.2.13. Vutcani - Ro Ksie Ksti - Valea lui Darie - Rânceni - Deleni - M Fal Faie Ksti - Hoceni - Hurdugi - O Kteleni 1.2.14. Murgeni - M Falu Ksteni - KSuletea - Vii Ksoara - Banca - Dode Ksti - Bogd Fane Ksti - Epureni - Berezeni 1.2.15. Tutova - Dealul Bogd Fani Kta - Pripone Ksti - Borode Ksti - Platoul Ive Kstilor 1.2.16. Iana - Pogana - Puie Ksti - Boge Ksti - Perieni - Cet Fa Ktuia - Dealul Ib Fane Kstilor - Temelia 1.2.17. Bujoru - Folte Ksti - M Fast Facani - Vârlezi - Dr Fagu Kseni - Jor Fa Ksti - Vl Fade Ksti 1.2.18. Smul Kti 1.2.19. Oancea - Suceveni - Cavadine Ksti 1.2.20. Bere Ksti 1.2.21. Nicore Ksti 1.2.22. Buciumeni 1.2.23. Ive Ksti 1.2.24. Corod 1.2.25. B Faleni 1.2.26. Scânteie Ksti 1.2.27. Pechea 1.2.28. Smârdan 1.2.29. R Fac Faciuni 1.2.30. Zeletin 1.2.31. Dealul Morii 1.2.32. Parincea 1.2.33. T Fan Fasoaia 1.2.34. Gohor 1.2.35. Panciu - Chicera - R Fazoare - Dealu Crucea - Dumbrava - Str Faoane - Haret - Ursoi - Neicu - Movili Kta - Repedea - Muncelu - Trotu Ksanu - Fitione Ksti - Dioche Kti - Ghimice Ksti 1.2.36. Tife Ksti 1.2.37. P Faune Ksti 1.2.38. Odobe Ksti - KSarba - Beciu Domnesc - Cazacli - Mân Fastioara - Piscul Corbului 1.2.39. Jari Kstea - P Fadureni - V Fars Fatura - Poiana 1.2.40. Bolote Ksti 1.2.41. Cote Ksti - Bude Ksti - Ureche Ksti - Pope Ksti - Cânde Ksti - Terche Ksti - Dumbr Faveni - Dragosloveni 1.2.42. Tâmboie Ksti 1.2.43. Cârligele - Bon Kte Ksti - Blidari - D Falh Fau Kti 1.2.44. Vârte Kscoiu - Faraoanele - Beciu - Râmniceanca 1.3. Vins originaires de la zone viticole des collines de la Muntenie et Oltenie 1.3.1. Cotnari, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - Aldeni - S Fapoca - Bl Fajani 1.3.2. Z Farne Ksti - Racovi Kteni - Vadu Sore Ksti - Po Ksta Câln Fau 1.3.3. Greb Fanu 1.3.4. Dealu Mare - Bolde Ksti - Valea C Falug Fareasc Fa - Urla Kti - Ceptura - Tohani - Breaza-Buz Fau - Pietroasa - Merei - Zore Ksti 1.3.5. Bolde Ksti - Seciu - Plea Ksa 1.3.6. Valea C Falug Fareasc Fa - Chi Ktorani - Valea Orlei - Valea Popii - Valea Mantei - Valea Poienii - Valea Ursoi - Valea Larg Fa - Valea Mieilor - Nicovani 1.3.7. Urla Kti - Valea Nucetului - Valea Pietrei - Valea Crângului - Valea Seman - Valea Urloi - Orzoaia 1.3.8. Ceptura - Malu Ro Ksu - KSoime Ksti - Rotari 1.3.9. Tohani - Gura Vadului - Per Ksunari - Vârful cu Dor - Vadu S Fapat - Bozieni 1.3.10. Breaza - Buz Fau - Greceanca - Vispe Ksti - N Faeni - Fin Kte Ksti - S Fah Fateni 1.3.11. Pietroasa - Dealul Istri Kta - KSarânga - Dara 1.3.12. Merei - Dealul Viei - Izvoru Dulce - S Far Fa Kteanca - Gura S Far Fa Ktii - Nenciule Ksti 1.3.13. Zore Ksti - S Faseni - Valea Teancului - Ni Kscov - Dealul Zorilor 1.3.14. Coste Ksti 1.3.15. Buc Ksani 1.3.16. Valea Voievozilor 1.3.17. KStef Fane Ksti - Goleasca - Izvorani - Vr Fane Ksti- Vii Ksoara - Dealul Schitului 1.3.18. Topoloveni 1.3.19. Valea Mare - Dâmbovi Kta 1.3.20. Sâmbure Ksti - Vitomire Ksti 1.3.21. Dobroteasa 1.3.22. Dr Fag Fa Ksani - Dealul Olt - Mitrofani - Verdea - Dobru Ksa - Prundeni - C Falina - Z Favideni - Orle Ksti - Sute Ksti 1.3.23. Gu Ksoeni 1.3.24. M Faciuca 1.3.25. Iancu Jianu 1.3.26. Jiblea 1.3.27. Banu M Far Facine - Vulc Fane Ksti - Cârcea - Co Ksoveni 1.3.28. Br Fade Ksti - Co Ktofeni - Simnic 1.3.29. Brabova - Breasta - Sopot 1.3.30. Segarcea - Dealul Robului - Lipovu 1.3.31. Dealul Viilor - Severin - Halânga 1.3.32. Corcova 1.3.33. Golul Drâncei - Opri Ksor - Punghina - Brani Kste 1.3.34. Vânju Mare - Poroina - Fântânile negre - Vl Fadaia - Alm Fajel - Stârcovi Kta - Scorila 1.3.35. Orevi Kta - Rogova - Corl Fa Ktel - Valea Anilor 1.3.36. Pleni Kta 1.3.37. Târgu Jiu - B Fal Fane Ksti - Dobri Kta - Bâlta 1.3.38. Poiana Cru Kse Ktu 1.4. Vins originaires de la zone viticole de Banat 1.4.1. Moldova Noua, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - M Face Ksti - Pojejena 1.4.2. Dealul Tirolului 1.4.3. Buzia Ks - Dealul Silagiului 1.4.4. Reca Ks - Izvin - Horneacova - Dealul Vechi - Valea Lung Fa 1.4.5. Jamu Mare 1.5. Vins originaires de la zone viticole de Crisana et Maramures 1.5.1. Mini Ks, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - P Fauli Ks - Bara Ktca - Cuvin - Cov Fasin Kt - Dealul Soarelui - Dealul Stâncii - Dealul Bisericii - Dealul Turnului - Dealul B Fatrân - Dealul D Faicani - Dealul Stupinii - Dealul Danciului 1.5.2. M Faderat 1.5.3. Diosig 1.5.4. S Facueni 1.5.5. Sâniob 1.5.6. Biharia 1.5.7. KSimleul Silvaniei 1.5.8. Sam Ksud 1.5.9. R Fate Ksti 1.5.10. Halmeu 1.5.11. Seini 1.6. Vins originaires de la zone viticole des collines de Dobroudja (mer Noire) 1.6.1. Murfatlar, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - Basarabi - Valul Roman (Valul lui Traian) - Biserica Veche - Piatra ro Ksie - Siminoc - Poarta Alb Fa - Ciocârlia 1.6.2. Medgidia - Valea Dacilor - Satu Nou - Pe Kstera - Castelu - Sili Kstea - Tortomanu - Mircea Vod Fa 1.6.3. Nazarcea - Coco Ksu 1.6.4. Cernavod Fa - Rasova - Cochirleni - Seimeni 1.6.5. Adamelisi - Cetate - Urluia 1.6.6. Istria - Marea Neagr Fa - Mihai Viteazu - Corbu - Cogealac - Tariverde - Sinoe 1.6.7. Babadag - Enisala - Zebil - Sarichioi - Ceamurlia - Unirea 1.6.8. Valea Nucarilor 1.6.9. D Faeni 1.6.10. Sarica - Niculi Ktel - Valea Teilor - Teli Kta - B Fadila - Isaccea 1.6.11. Tulcea - Somova - Parche Ks - Terasele Tulcei - Dealul Redi 1.6.12. M Facin 1.7. Vins originaires de la zone viticole des terrasses du Danube 1.7.1. Oltina (Lacul Oltina) 1.7.2. Aliman, accompagné ou non d'une des indications géographiques suivantes - Vlahi - Dunareni 1.8. Vins originaires de la zone viticole des sables et des autres territoires du sud du pays 1.8.1. D Fabuleni 1.8.2. Tâmbure Ksti 1.8.3. Furcule Ksti 1.8.4. Mavrodin 1.8.5. Ulmu 1.8.6. Berte Ksti 1.8.7. Cire Ksu 1.8.8. Jirl Fau 2. Vins de Qualité supérieure (vs) Vins portant l'indication d'un des noms suivants de la région viticole dont ils sont originaires - Valea Târnavelor - Valea Mure Ksului - Viile Sibiului - Viile Bistri Kta - N Fas Faud - Viile S Fama Ksului - Viile Dejului - Colinele Ia Ksilor - Viile Boto Ksanilor - Dealurile Hu Ksilor - Viile Vasluiului - Colinele Tutovei - Dealurile Bujorului - Colinele Covurluiului - Terasele Siretului - Viile Vrancei - Cotul Carpa Ktilor - Dealurile Buz Faului - Dealurile Prahovei - Viile Dâmbovi Ktei - Dealurile Arge Ksului - Viile Oltului - Dealurile Vâlcei - Colinele Doljului - Plaiurile Mehedin Kti - Dealurile Gorjului - Viile Semenicului - Viile Banatului - Viile Teremia - Dealurile Zarandului - Plairurile Bihorului - Viile Valea lui Mihai - Viile Satu Mare - Viile S Falajului - Viile Maramure Ksului - Viile Dobrogei - Colinele Tulcei - Terasele Dun Farii - Nisipurile Olteniei - Viile Teleormanului - Viile Ialomi Ktei - Viile Mosti Kstei - Nisipurile C Falm Fa Ktuiului - Viile Br Failei II. MENTIONS TRADITIONNELLES POUR LES VINS DE QUALITÉ - «Vinuri de calitate superioar Fa» (vs) - «Vinuri de calitate superioar Fa cu denumire de origine controlat Fa» (doc) - «Vinuri de calitate superioar Fa cu denumire de origine controlat Fa Ksi trepte de calitate» (docc): - «Cules dup Fa maturitatea deplin Fa» (cmd) - «Cules târziu» (ct) - «Cules selec Ktionat» (cs) - «Cules la maturitatea de înobilare» (cmi) - «Cules la înobilarea boabelor» (cib) - «Cules la stafidirea boabelor» (csb) - «Imbuteliat la produc Fator» (la origine) - «Imbuteliere special Fa» - «Vin de vinotec Fa» - «Vin din butoaie alese» - «Comoara pivni Ktei» - «Rezerv Fa» - «Vin medaliat» (1) Accompagné ou non du nom du nôme ÁôôéêÞò (Attikis). (2) Accompagné ou non du nom du nôme Âïéùôßáò (Viotias). (3) Accompagné ou non du nom du nôme Åõâïßáò (Evias). (4) L'indication des termes entre parenthèses est admise uniquement aux conditions prévues par la réglementation nationale spécifique du v.q.p.r.d. en question, ainsi que par la réglementation communautaire. (5) Également sous la région Vénétie. (6) Également sous la région Vénétie. (7) Également sous la région Frioul-Vénétie Julienne. (8) Également sous la région Lombardie. (9) Voir description sous la région Vénétie (NB: la mention «Lison classico» n'est pas admise pour la région Frioul-Vénétie Julienne). (10) Également sous la région Latium. (11) Également sous la région Ombrie (NB: la mention «classico» n'est pas admise pour la région Latium). PROTOCOLE LES PARTIES CONTRACTANTES CONVIENNENT DE CE QUI SUIT. I. Conformément à l'article 6 paragraphe 2 point b) de l'accord et sans préjudice des restrictions supplémentaires établies par leur législation interne, les parties contractantes n'autorisent l'emploi de la dénomination d'un cépage, ou, éventuellement, d'un synonyme, pour désigner et présenter un vin qu'aux conditions suivantes: a) en cas d'emploi de la dénomination d'un seul cépage, au moins 85 % du vin en question doit être obtenu, après déduction de la quantité des produits adoucisseurs, à partir de raisins dudit cépage, et ce dernier doit déterminer la nature de ce vin ou en cas d'emploi de dénominations de plus d'un cépage pour le même vin, ce vin doit être obtenu intégralement à partir desdits cépages, déduction faite des produits adoucisseurs éventuels; b) la dénomination du cépage utilisée ne doit pas prêter à confusion avec une indication géographique protégée par le présent accord; c) lorsque la dénomination du cépage ou son synonyme est constitué(e) de plusieurs mots, cette dénomination ou ce synonyme composite doit être imprimé(e) sur l'étiquette, sans interposition de toute autre donnée, en caractères identiques et de la même taille, étalés sur une ou deux lignes. II. Conformément à son article 11 point b), l'accord n'est pas applicable: 1) aux vins contenus dans des récipients étiquetés d'une contenance maximale de 5 litres et pourvus d'un dispositif de fermeture non réutilisable, lorsque la quantité totale transportée, en un ou plusieurs envois distincts, ne dépasse pas 100 litres; 2. a) aux vins contenus dans les bagages des voyageurs en quantités non supérieures à 30 litres par personne; b) aux vins qui font l'objet d'envois entre particuliers en quantités non supérieures à 30 litres; c) aux vins qui font partie des effets personnels lors de déménagements de particuliers; d) aux vins importés à des fins d'expérimentation scientifique ou technique, en quantités maximales de 1 hectolitre; e) aux vins destinés aux représentations diplomatiques, postes consulaires et organismes assimilés, importés au titre des franchises qui leur sont consenties; f) aux vins qui constituent la provision de bord des moyens de transport internationaux. L'exemption visée au point 1 ne peut être cumulée avec une ou plusieurs des exemptions visées au point 2. DÉCLARATION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE CONCERNANT L'ANNEXE DE L'ACCORD La Communauté reconnaît l'ensemble des indications géographiques roumaines figurant à l'annexe de l'accord en tant que liste unique au sens de l'article 26 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 2392/89. DÉCLARATION DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE CONCERNANT LE TITRE ALCOOMÉTRIQUE TOTAL DE CERTAINS VINS ROUMAINS DE HAUTE QUALITÉ IMPORTÉS DANS LA COMMUNAUTÉ La Communauté s'engage à accorder la dérogation visée à l'article 70 paragraphe 2 du règlement (CEE) n° 822/87, en ce qui concerne le titre alcoométrique total supérieur à 15 % vol, à certains vins de haute qualité originaires de Roumanie désignés par «VSOC» ou «Vin de calitate superioara cu denumire de origine si trepte de calitate» (vin de qualité supérieure à appellation d'origine et degré de qualité) et portant l'une des indications géographiques suivantes: - Cotnari, - Pietroasa, - Murfatlar, - Medgidia, - Nazarcea, - Cernavoda. Cette dérogation sera applicable au plus tard à la date d'entrée en vigueur de l'accord entre la Communauté européenne et la Roumanie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins. Information concernant la date d'entrée en vigueur de l'accord entre la Communauté européenne et la république de Bulgarie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins (1), et de l'accord, sous forme d'échange de lettres, entre la Communauté européenne et la république de Bulgarie, concernant l'établissement réciproque de contingents tarifaires pour certains vins (2). Les procédures de ratification nécessaires étant terminées et dûment notifiées: - l'accord entre la Communauté européenne et la république de Bulgarie relatif à la protection réciproque et au contrôle des dénominations de vins entrera en vigueur le 1er février 1994 et - l'accord, sous forme d'échange de lettres, entre la Communauté européenne et la république de Bulgarie, concernant l'établissement réciproque de contingents tarifaires pour certains vins est entré en vigueur le 31 décembre 1993. (1) Voir page 11 du présent Journal officiel. (2) Voir page 1 du présent Journal officiel. Fin du document Document livré le: 11/03/1999

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