CODE RURAL ANCIEN

Livre II ; Des animaux et des végétaux

Titre Ier ; Vaine pâture

Titre II ; De la garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité

Chapitre Ier ; Des bestiaux et des chèvres

Chapitre II ; Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles, vers à soie et autres

Titre III ; De la lutte contre les maladies des animaux

Chapitre III ; De la police sanitaire

Section 2 ; De la police sanitaire des maladies contagieuses

Titre VI ; Des vices rédhibitoires dans les ventes et les échanges d'animaux domestiques

Titre VIII ; De l'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux

Titre IX ; Des pénalités

Titre X ; De la protection des végétaux

Chapitre III ; Contrôle sanitaire des végétaux, produits végétaux et autres objets

Chapitre V ; Sanctions et dispositions diverses

Titre XI ; Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Mayotte

Section 5 ; Des pénalités

Section 7 ; Dispositions communes

Livre IV ; Institutions et groupements professionnels agricoles

Titre Ier ; Chambres d'agriculture

Chapitre IV ; Dispositions financières et d'application

Livre V ; Crédit agricole

Titre Ier ; Des caisses de crédit agricole mutuel

Chapitre Ier ; Organisation

Chapitre II ; Fonctionnement

Chapitre III ; Ressources

Chapitre IV ; Opérations de crédit

Section 1 ; Crédit à court terme

Section 2 ; Crédit à moyen terme

Paragraphe 2 ; Prêts d'installation aux jeunes agriculteurs et aux jeunes artisans ruraux

Section 3 ; Crédit à long terme individuel

Chapitre V ; Paiements - Engagements de caution - Fonds de garantie

Chapitre VI ; Dispositions spéciales aux caisses de crédit agricole mutuel des départements d'outre-mer

Titre II ; Caisse nationale de crédit agricole

Chapitre Ier ; Organisation et fonctionnement

Chapitre II ; Ressources

Chapitre III ; Opérations de crédit

Titre III ; Inspection et contrôle

Titre IV ; Dispositions diverses

Chapitre Ier ; Régime des prêts hypothécaires

Chapitre II ; Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre

Chapitre III ; Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée

Section 1 ; Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation

Section 2 ; Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale

Section 3 ; Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural

Section 4 ; Dispositions communes

Chapitre IV ; Prêts pour la mise en valeur des terres incultes

Chapitre V ; Domaine - Retraite

Chapitre VI ; Dispositions d'application

Livre VII ; Dispositions sociales

Titre Ier ; Régime du travail

Chapitre III ; Médecine du travail

Chapitre VI ; Dispositions relatives aux observatoires de l'emploi salarié en agriculture

Titre II ; Mutualité sociale agricole

Chapitre II ; Assurances sociales

Section 1 ; Affiliation

Section 2 ; Cotisations

Section 5 ; Organisation administrative et financière

Chapitre III ; Prestations familiales

Section 1 ; Affiliations et cotisations

Section 5 ; Organisation administrative et financière

Chapitre III-1 ; Assurances maladie, invalidité et maternité des personnes non salariées

Section 2 ; Prestations

Section 4 ; Assujettissement et organisation

Chapitre IV ; Assurance vieillesse des personnes non salariées

Section 1 ; Prestations

Paragraphe 1 ; Allocation de vieillesse

Paragraphe 2 ; Retraite

Section 2 ; Cotisations

Chapitre IV-1 ; Assurance vieillesse des personnes non salariées dans les départements d'outre-mer

Chapitre IV-3 ; Assurance veuvage des personnes non salariées

Titre III ; Accidents du travail et risques agricoles

Chapitre Ier ; Assurance obligatoire des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles

Section 4 ; Organisation administrative et financière

Chapitre II ; Assurances et fonds spéciaux aux accidents du travail agricole

Chapitre III ; Assurance contre les accidents de la vie privée, les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes non salariées

Titre IV ; Dispositions diverses

Chapitre Ier ; Dispositions communes aux organismes de mutualité agricole, inspection et contrôle

Titre V ; Dispositions spéciales concernant les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle

Livre VIII ; Formation professionnelle et recherche

Titre II ; Enseignement

Chapitre IV ; Dispositions communes