CODE DE LA ROUTE. (Nouvelle partie Législative)

Livre 1er ; Dispositions générales

Titre 1er ; Définitions

Titre 2 ; Responsabilité

Chapitre 1er ; Responsabilité pénale

Chapitre 2 ; Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation

Titre 3 ; Recherche et constatation des infractions

Titre 4 ; Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er ; Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre 2 ; Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte

Livre 2 ; Le conducteur

Titre 1er ; Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Chapitre 2 ; Enseignement à titre onéreux

Chapitre 3 ; Etablissements d'enseignement

Titre 2 ; Permis de conduire

Chapitre 1er ; Délivrance et catégories

Chapitre 3 ; Permis à points

Chapitre 4 ; Interdiction de délivrance, rétention, suspension et annulation

Chapitre 5 ; Enregistrement et communication des informations relatives au permis de conduire

Titre 3 ; Comportement du conducteur

Chapitre 1er ; Comportement en cas d'accident

Chapitre 2 ; Atteintes involontaires aux personnes

Chapitre 3 ; Comportement en cas de contrôle routier

Chapitre 4 ; Conduite sous l'influence de l'alcool

Chapitre 5 ; Conduite sous l'influence de substances ou plantes classées comme stupéfiants

Titre 4 ; Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er ; Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre 2 ; Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte

Chapitre 3 ; Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie

Chapitre 4 ; Dispositions applicables à la Polynésie française

Chapitre 5 ; Dispositions applicables au territoire des îles Wallis-et-Futuna

Livre 3 ; Le véhicule

Titre 1er ; Dispositions techniques

Chapitre 1er ; Dispositions générales et définitions

Chapitre 7 ; Dispositifs et aménagements particuliers

Chapitre 8 ; Energie, émissions polluantes et nuisances

Titre 2 ; Dispositions administratives

Chapitre 2 ; Immatriculation

Chapitre 3 ; Contrôle technique

Chapitre 4 ; Assurance

Chapitre 5 ; Immobilisation et mise en fourrière

Chapitre 6 ; Retrait de la circulation des véhicules accidentés

Titre 3 ; Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules

Titre 4 ; Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er ; Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre 2 ; Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte

Chapitre 3 ; Dispositions applicables à la Polynésie française

Livre 4 ; L'usage des voies

Titre 1er ; Dispositions générales

Chapitre 1er ; Pouvoirs de police de la circulation

Chapitre 2 ; Conduite des véhicules et circulation des piétons

Chapitre 3 ; Vitesse

Chapitre 7 ; Arrêt et stationnement

Titre 3 ; Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

Chapitre 1er ; Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles

Titre 4 ; Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er ; Dispositions particulières à la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon

Chapitre 2 ; Dispositions applicables dans la collectivité territoriale de Mayotte

Chapitre 3 ; Dispositions applicables à la Polynésie française